Vertaling van "sole vehicle accident " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Single Vehicle Accident [ SVA | single vehicle accident | single-vehicle accident | sole vehicle accident ]
accident à un seul véhicule

All-terrain motor-vehicle accident NOS Off-road motor-vehicle accident NOS
Accident SAI d'un véhicule à moteur essentiellement conçu pour être utilisé hors d'une route Accident SAI d'un véhicule tout-terrain

vehicle accidental insurance [ vehicle accident insurance | motor vehicle accident insurance ]
assurance des dommages accidentels au véhicule [ assurance dégâts accidentels subis | assurance corps de véhicule accident | assurance tierce | assurance aux tiers ]

motor vehicle accident | motor vehicular accident | MVA [Abbr.]
accident de véhicule à moteur

motor vehicle accident [ motor accident | vehicle accident ]
accident de véhicule

Motor- or nonmotor-vehicle accident, type of vehicle unspecified
Accident avec un véhicule avec ou sans moteur, type de véhicule non précisé

Animal-drawn vehicle accident involving being run over by animal-drawn vehicle, pedestrian injured
accident de véhicule à traction animale impliquant d'être écrasé par un véhicule à traction animale, piéton blessé

Animal-drawn vehicle accident NOS Animal-rider accident NOS
Accident SAI de personne montant un animal Accident SAI d'un véhicule à traction animale

motor vehicle accident
accident d'automobile

vehicle actuation | VA,applicable solely to one junction [Abbr.]
adaptativité

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In this case and for the sole purpose of settling the claim, the territory in which the vehicle is normally based should be deemed to be the territory in which the accident took place.
Dans ce cas, et uniquement aux fins du règlement du sinistre, le territoire de stationnement habituel du véhicule devrait être considéré comme le territoire dans lequel l’accident s’est produit.

(b) the technical data, the maintenance programme and the operational characteristics accepted by the Member State that granted the initial authorisation and, where applicable, by other Member States; In the case of vehicles equipped with data recorders and if the corresponding TSI does not specify this, the technical description of the recorder and of the readout and evaluation process of the data as well as the necessary software which can be used solely by the accident investigation body for its investigations;
(b) les données techniques, le programme d'entretien et les caractéristiques opérationnelles acceptés par l'État membre qui a accordé l'autorisation initiale et, le cas échéant, par d'autres États membres; dans le cas de véhicules équipés d'enregistreurs de données et, si les STI correspondantes ne le précisent pas, la description technique de l'enregistreur et les informations relatives à la procédure de collecte et d'évaluation des données, ainsi que le logiciel nécessaire ne pouvant être utilisé que par l'organe chargé des enquêtes sur les accidents dans le cadre de ses recherches;

(b) the technical data, the maintenance programme and the operational characteristics accepted by the Member State that granted the initial authorisation and, where applicable, by other Member States; In the case of vehicles equipped with data recorders the technical description of the recorder and of the readout and evaluation process of the data as well as the necessary software which can be used solely by the accident investigation body for its investigations;
(b) les données techniques, le programme d'entretien et les caractéristiques opérationnelles acceptés par l'État membre qui a accordé l'autorisation initiale et, le cas échéant, par d'autres États membres; dans le cas de véhicules équipés d'enregistreurs de données, la description technique de l'enregistreur et les informations relatives à la procédure de collecte et d'évaluation des données, ainsi que le logiciel nécessaire ne pouvant être utilisé que par l'organe chargé des enquêtes sur les accidents dans le cadre de ses recherches;

In this case and for the sole purpose of settling the claim, the territory in which the vehicle is normally based should be considered to be the territory in which the accident took place.
Dans ce cas, et uniquement aux fins du règlement du sinistre, le territoire de stationnement habituel du véhicule devrait être considéré comme le territoire dans lequel l'accident s'est produit.

In such cases, and for the sole purpose of settling the claim, the territory in which the vehicle is normally based should be deemed to be the territory in which the accident took place.
Dans ce cas, et uniquement aux fins du règlement du sinistre, le territoire de stationnement habituel du véhicule devrait être le territoire dans lequel l'accident s'est produit.

In this case and for the sole purpose of settling the claim, the territory in which the vehicle is normally based should be the territory in which the accident took place.
Dans ce cas, et uniquement aux fins du règlement du sinistre, le territoire de stationnement habituel du véhicule doit être le territoire de l'État membre dans lequel l'accident s'est produit.

The Commission will not, however, accept the Parliament's proposal to remove a provision that pedestrians and cyclists involved in accidents with a vehicle would be covered by the compulsory insurance of that vehicle, except when the accident was caused solely by the pedestrian or the cyclist.
En revanche, elle n'acceptera pas la proposition du Parlement européen visant à supprimer la disposition qui prévoit la couverture, par l'assurance obligatoire d'un véhicule impliqué dans un accident, de tout piéton ou cycliste victime de cet accident, excepté lorsque celui-ci a été causé de son seul fait.

– (DE) Madam President, we cannot and must not accept the fact that we hear ever more frequently of accidents causing major damage on our roads, but also on our railways and waterways, not solely but at least partly because those involved do not take the transport of dangerous goods seriously enough or because – as a result of ignorance or a lack of training on the part of the drivers or others responsible for the various vehicles – a minor accident has all too often become a major disaster.
- (DE) Madame la Présidente, nous ne pouvons pas - nous n'avons pas le droit - de nous résigner à entendre parler de plus en plus souvent d'accidents qui provoquent, sur les routes, les voies ferrées et navigables, des dégâts importants également imputables au fait que les personnes concernées ne prennent pas assez au sérieux le transport de marchandises dangereuses ou que par ignorance ou par manque de formation du chauffeur ou de la personne responsable des divers moyens de transport, il arrive trop souvent qu'un accident bénin tourne à la catastrophe.