Vertaling van "standard class records " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

<b class=yellow3>standard class of records [ standard program record ]
catégorie de documents ordinaires [ dossier de programmes ordinaires ]

second-class coach | standard-class coach
voiture de deuxième classe

<b class=yellow1>road classification standard [ road st<b class=yellow1>andard class ]
catégorie de routes

class record
dossier de classification

standard school record card
livret scolaire de modèle identique

privilege class record
enregistrement à accès réservé

<b class=yellow3>standard class | STD
classe standard

<b class=yellow1>maximum standard class rate
tarif ordinaire maximum par mille et par classe

monitor record keeping standards in chiropractics | observe record keeping principles in chiropractics | observe record keeping criteria in chiropractics | observe record keeping standards in chiropractics
observer les normes de tenue de registre en chiropraxie | observer les normes de tenue de registre en chiropractie | observer les normes de tenue de registre en chiropratique

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

401.64 The holder of a Class 4 flight instructor rating — aeroplane or a Class 4 flight instructor rating — helicopter shall, in respect of the trainees under the supervision of the holder, keep records in accordance with the personnel licensing standards.
401.64 Le titulaire d’une qualification d’instructeur de vol de classe 4 — avion ou d’une qualification d’instructeur de vol de classe 4 — hélicoptère doit, conformément aux normes de délivrance des licences du personnel, tenir les dossiers des stagiaires placés sous sa surveillance.

8. A company that applies a national safety mark to any vehicle or equipment or that imports any vehicle or equipment oclass=yellow1>f a class for which standards are prescclass=yellow1>ribed shall, on the Minister’ request, provide the Minister with the means to retrieve and analyse information created or recorded by the vehicle or equipment.
8. L’entreprise qui appose une marque nationale de sécurité sur des matériels ou qui importe des matériels d’une catégorie régie par des normes réglementaires fournit au ministre, à sa demande, les moyens lui permettant d’extraire ou d’analyser les renseignements créés ou recueillis par les matériels.

4. In order to ensure consistent application of this Article, ESMA shall, in cooperation with EBA, the ESCB and the ESRB, develop draft regulatory technical standards to determine the details and type of the reports referred to in paragraphs 1 and 2 for the different classes, groups or categories of derivatives and for any retrospective effect including the modalities for back-loading and reporting of electronically recorded trades for all derivatives as well as criteria and conditions for retrospective reporting of outstanding derivative contracts entered into prior to the entry into force of this Regulation .
4. Afin d'assurer une application cohérente du présent article, l'AEMF élabore, en concertation avec l'ABE, le SEBC et le CERS, des projets de normes techniques de réglementation afin d'arrêter, pour les différents groupes, classes ou catégories de produits dérivés, ainsi que pour tout effet rétrospectif, y compris les modalités d'alimentation rétroactive et de déclaration des négociations enregistrées sous forme électronique pour tous les produits dérivés, ainsi que les critères et conditions relatifs à la déclaration rétroactive des contrats dérivés en cours, conclus avant l'entrée en vigueur du présent règlement, les détails et le type de déclaration à fournir conformément aux paragraphes 1 et 2.

4. In order to ensure consistent harmonisation of this Article, ESMA shall, in cooperation with EBA, the ESCB and the ESRB, develop draft regulatory technical standards to determine the details and type of the reports referred to in paragraphs 1 and 2 for the different classes, groups or categories of derivatives and for any retrospective effect including the modalities for back-loading and reporting of electronically recorded trades for all derivatives as well as criteria and conditions for retrospective reporting of outstanding derivative contracts entered into prior to the entry into force of this Regulation.
4. Afin d'assurer une harmonisation homogène du présent article, l'AEMF élabore, en concertation avec l'ABE, le SEBC et le CERS, des projets de normes techniques réglementaires afin d’arrêter, pour les différents groupes, classes ou catégories de produits dérivés, ainsi que pour tout effet rétrospectif, y compris les modalités d'alimentation rétroactive et de déclaration des négociations enregistrées sous forme électronique pour tous les produits dérivés, ainsi que les critères et conditions relatifs à la déclaration rétroactive des contrats dérivés en cours, conclus avant l'entrée en vigueur du présent règlement, les détails et le type de déclaration à fournir conformément aux paragraphes 1 et 2.

Information on transfers, changes, suspensions, and withdrawals of class, including information on all overdue surveys, overdue recommendations, conditions of class, operating conditions or operating restrictions issued against their classed ships, irrespective of the flag the ships fly, shall also be communicated electronically to the common inspection database used by the Member States for the implementation of Directive ././EC+ [on compliance with flag State requirements and on common rules and standards for ship inspection and survey organisations and for the relevant activities of maritime administrations] at the same time as it is recorded within the recognised organisation's own systems and in any case no later than 72 hours after the event that gave rise to the obligation to communicate the information.
Les informations relatives aux transferts, aux changements, aux suspensions et aux retraits de classe, y compris les informations concernant tous les retards dans l'exécution des visites ou la mise en œuvre des recommandations, des conditions de classe, des conditions d'exploitation ou des restrictions d'exploitation établies à l'encontre des navires inscrits dans leurs registres de classification ‐ quel que soit leur pavillon ‐ sont également communiquées par voie électronique à la base de données commune des inspections utilisée par les États membres aux fins de la mise en œuvre de la directive ././CE [concernant le respect des obligations de l'État du pavillon et établissant des règles et normes communes concernant les organismes habilités à effectuer l'inspection et la visite des navires et les activités pertinentes des administrations maritimes], au même moment qu'elles sont enregistrées dans les propres systèmes de l'organisme agréé, et en en tout état de cause pas plus de 72 heures après l'événement qui a fait naître l'obligation de communiquer les informations.

<b class=yellow1>These standard postal se<b class=yellow1>rvices (addressed letters and packets no heavier than 2 kg.) comprise the services most frequently used by private consumers and include regular and first class/priority mail as well as recorded and registered items.
Ces services postaux ordinaires (lettres adressées et colis d'un poids maximum de 2 kg.) couvrent les services les plus fréquemment utilisés par les consommateurs privés et comprennent le courrier normal et de première classe/prioritaire ainsi que les envois enregistrés et recommandés.

1. Ships in the following classes must, inasmuch as they call at a port of a Member State of the Community, be fitted with a voyage data recorder system meeting the performance standards of IMO Resolution A.861(20) and the testing standards set by Standard No 61996 of the International Electronics Commission (IEC):
1. Les navires appartenant aux catégories suivantes doivent être pourvus d'un système d'enregistreur des données du voyage conforme aux normes de fonctionnement de la résolution A.861 (20) de l'OMI, ainsi qu'aux normes d'essai définies par la norme n° 61996 de la Commission électrotechnique internationale (CEI), dès lors qu'ils font escale dans un port d'un État membre:

2. Ships in the following classes and built before 1 July 2002 must, inasmuch as they call at a port of a Member State of the Community, be fitted with a voyage data recorder system meeting the relevant IMO standards:
2. Les navires appartenant aux catégories visées ci-après et construits avant le 1er juillet 2002 doivent être pourvus d'un système d'enregistreur des données du voyage conforme aux normes en vigueur de l'OMI dès lors qu'ils font escale dans un port d'un État membre:

1. Ships in the following classes must, inasmuch as they call at a port of a Member State of the Community, be fitted with a voyage data recorder system meeting the performance standards of IMO Resolution A.861(20) and the testing standards set by Standard No 61996 of the International Electronics Commission (IEC):
1. Les navires appartenant aux catégories suivantes doivent être pourvus d'un système d'enregistreur des données du voyage conforme aux normes de fonctionnement de la résolution A.861 (20) de l'OMI, ainsi qu'aux normes d'essai définies par la norme n° 61996 de la Commission électronique internationale (CEI), dès lors qu'ils font escale dans un port d'un État membre: