Traduction de «subsequent 20 years » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

subsequent fiscal year [ SFY | subsequent year ]
année financière suivante [ exercice ultérieur | exercice suivant | exercice financier suivant ]

Alberta Small Business Deduction Computation (for 1979 and Subsequent Taxation Years)
Calcul de la déduction accordée aux petites entreprises (Alberta) (pour les années d'imposition 1979 et suivantes)

Alberta Royalty Tax Rebate Calculation and Application (Individuals) - for 1978 and Subsequent Taxation Years
Demande et calcul du dégrèvement d'impôt de l'Alberta au titre des redevances (particuliers) pour 1978 et les années d'imposition suivantes

subsequent events review | review for subsequent events | review of subsequent events | post-balance sheet review | post-year-end audit
contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture | diligences propres à identifier les événements postérieurs

Policy Outline for 1973 and Subsequent Years
Schéma de la politique pour 1973 et les années suivantes

profit in a subsequent year
bénéfice au titre d'un exercice ultérieur

following crop | next year's crop | subsequent crop | succeeding crop
culture suivante

twenty year flood | 20-year flood
crue vicennale | crue vingtennale | crue vingtenaire

Definition: Approximate IQ range of 20 to 34 (in adults, mental age from 3 to under 6 years). Likely to result in continuous need of support. | severe mental subnormality
Définition: Q.I. de 20 à 34 (chez les adultes, âge mental de 3 à moins de 6 ans). Aboutira vraisemblablement à un besoin prolongé de soutien. | arriération mentale grave

Definition: IQ under 20 (in adults, mental age below 3 years). Results in severe limitation in self-care, continence, communication and mobility. | profound mental subnormality
Définition: Q.I. au-dessous de 20 (chez les adultes, âge mental en dessous de 3 ans). Aboutit à une limitation très marquée des capacités de prendre soin de soi-même, de contrôler ses besoins naturels, de communiquer et de se déplacer. | arriération mentale profonde

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In principle, the aid amount covers 100% of costs incurred in the first year, reducing by 20 percentage points in each subsequent year for a maximum of five years.
L'aide couvre normalement 100% des frais la première année et diminue de 20 points de pourcentage les années suivantes.

During the transitional period referred to in Article 10, where the beneficial owner is resident in a Member State other than that in which the paying agent is established, or, in the case of a paying agent referred to in Article 4(2), where such a paying agent has its place of effective management, Luxembourg and Austria shall levy a withholding tax at a rate of 15 % during the first three years of the transitional period, 20 % for the subsequent three years and 35 % thereafter.
Au cours de la période de transition visée à l'article 10, lorsque le bénéficiaire effectif des intérêts est résident d'un État membre autre que celui où est établi l'agent payeur ou, dans le cas d'un agent payeur visé à l'article 4, paragraphe 2, lorsqu'un tel agent payeur y a son siège de direction effective, le Luxembourg et l'Autriche prélèvent une retenue à la source de 15 % pendant les trois premières années de la période de transition, de 20 % pendant les trois années suivantes et de 35 % par la suite.

the basic participation fee has been set at EUR 20 000 in the initial year and will be updated by 3 % inflation for the subsequent 3 years.
le droit de participation de base a été fixé à 20 000 EUR la première année, et sera indexé sur l’inflation, à raison de 3 %, pour les trois années suivantes.

5. Where the market share referred to in paragraph 2(a) is initially not more than 20 % but subsequently rises above that level without exceeding 25 %, the exemption provided for in Article 5 shall continue to apply for a period of two consecutive calendar years following the year in which the 20 % threshold was first exceeded.
5. Lorsque la part de marché visée au paragraphe 2, point a), n’excède pas initialement 20 % mais franchit ensuite ce seuil sans dépasser 25 %, l’exemption prévue à l’article 5 continue à s’appliquer pendant deux années civiles consécutives suivant l’année au cours de laquelle le seuil de 20 % a été dépassé pour la première fois.

5. Notwithstanding paragraphs 3 and 4, the Council shall not set the TACs for 2010 and subsequent years at a level that is more than 20 % below or above the TACs established in the previous year.
5. Nonobstant les paragraphes 3 et 4, le Conseil ne fixe pas les TAC pour 2010 et les années suivantes à un niveau inférieur ou supérieur de plus de 20 % aux TAC établis l'année précédente.

1. During the transitional period referred to in Article 10, where the beneficial owner is resident in a Member State other than that in which the paying agent is established, Belgium, Luxembourg and Austria shall levy a withholding tax at a rate of 15 % during the first three years of the transitional period, 20 % for the subsequent three years and 35 % thereafter.
1. Au cours de la période de transition visée à l'article 10, lorsque le bénéficiaire effectif des intérêts est résident d'un État membre autre que celui où est établi l'agent payeur, la Belgique, le Luxembourg et l'Autriche prélèvent une retenue à la source de 15 % pendant les trois premières années de la période de transition, de 20 % pendant les trois années suivantes et de 35 % par la suite.

4. If the market share referred to in point (a) of the second paragraph is initially not more than 20 % but subsequently rises above this level without exceeding 22 %, the exemption provided for in Article 1(e) shall continue to apply for a period of two consecutive calendar years following the year in which the 20 % threshold was first exceeded.
4. Si la part de marché visée au paragraphe 2, point a), est initialement inférieure ou égale à 20 % mais franchit ensuite ce seuil sans dépasser 22 %, l'exemption prévue à l'article 1er, point e), continue à s'appliquer pendant deux années civiles consécutives suivant l'année au cours de laquelle le seuil de 20 % a été dépassé pour la première fois.