Vertaling van "subsequent information requirements " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

Information Management Requirements Development and Management [ IMRDM | Information Management Requirements Development Management | IM Requirements Development Management ]
Élaboration et gestion des besoins en gestion de l'information [ EGBGI | Gestion de l'élaboration des besoins en matière de gestion de l'information | Gestion de l'élaboration des besoins en matière de GI ]

Director Naval Information Management Requirements [ DNIMR | Director Maritime Information Management Requirements ]
Directeur - Besoins en gestion de l'information de la Marine [ DBGIM | Directeur - Besoins en gestion de l'information maritime ]

apply shipment packing requirements | receive information on shipment packaging requirements | interpret shipment packaging information | receive shipment packaging information
recevoir des informations sur l'emballage des expéditions

Director Information Management Requirements [ DIMR | Director Information Resource Plans and Regulations | Director Information Management Policy and Architecture ]
Directeur - Besoins (Gestion de l'information) [ DBGI | Directeur - Ressources d'information (Plans et règlements) | Directeur - Politiques et architecture (Gestion de l'information) ]

validation of information requirements
confirmation des besoins en information

information requirements
exigences en matière d'information

VALUE II | Value subprogramme II on R&D computer communications networks-Action on integrity and confidentiality requirements of Community RTD information
Sous-programme Value II concernant les réseaux de communications informatisées dans le domaine de la recherche et développement-Action visant les exigences d'intégrité et de confidentialité de l'information de recherche et développement technologique

provision of meteorological information required by civil aviation | PROMET
fourniture des informations météorologiques requises par l'aviation civile | PROMET

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

the applicant has failed to answer two subsequent requests requiring the provision of the missing information or has repeatedly responded in a way that does not satisfy the conditions set out in the network statement referred to in Article 27 of Directive 2012/34/EU and in Annex IV to that Directive regarding the application procedures for train paths; and
le candidat n'a pas donné suite à deux demandes successives de fournir des informations manquantes ou a donné à plusieurs reprises une réponse ne satisfaisant pas aux conditions fixées dans le document de référence du réseau visé à l'article 27 de la directive 2012/34/UE et à l'annexe IV de ladite directive en ce qui concerne les procédures d'introduction des demandes de sillons; et que

4. Member States shall inform the Commission of the analytical methods they use to identify animal-derived materials by .*, and subsequently whenever required in the light of new developments.
4. Les États membres informent la Commission des méthodes analytiques qu'ils utilisent pour identifier les matières d'origine animale au plus tard le .* et, par la suite, lorsque de nouveaux développements l'imposent.

1. Users shall exercise due diligence to ascertain that genetic resources and traditional knowledge associated with genetic resources used were accessed in accordance with applicable access and benefit-sharing legislation or regulatory requirements, after obtainment of prior informed consent when so required and with full respect of existing duties regarding fair and equitable benefit-sharing upon mutually agreed terms. Users shall seek, keep, and transfer to subsequent users information relevant for access and benefit-sharing and compliance with the provisions of this Regulation.
1. Les utilisateurs sont tenus de faire preuve de la diligence nécessaire afin de s'assurer que l'accès aux ressources génétiques et aux connaissances traditionnelles associées aux ressources génétiques utilisées est conforme à la législation ou aux dispositions réglementaires applicables en matière d'accès et de répartition équitable des avantages, après obtention d'un consentement préalable donné en connaissance de cause, si nécessaire, et dans le respect plein et entier des obligations en vigueur relatives au partage juste et équitable des avantages selon des conditions convenues de commun accord. Les utilisateurs doivent chercher, conserver et transférer aux utilisateurs ultérieurs les informations utiles en matière d'accès, de répartition équitable et de respect des dispositions du présent règlement.

1. Users shall exercise due diligence to ascertain that genetic resources and traditional knowledge associated with genetic resources used were accessed with prior informed consent and based on mutually agreed terms as defined by applicable access and benefit-sharing legislation or regulatory requirements and that benefits are fairly and equitably shared upon those agreed terms. Users shall seek, keep, and transfer to subsequent users all information and documents relevant for access and benefit-sharing and for compliance with the provisions of this Regulation.
1. Les utilisateurs sont tenus de faire preuve de la diligence nécessaire afin de s'assurer que l'accès aux ressources génétiques et aux connaissances traditionnelles associées aux ressources génétiques utilisées a fait l'objet d'un consentement préalable donné en connaissance de cause et sur la base de conditions convenues de commun accord, tel que défini par la législation ou les dispositions réglementaires applicables en matière d'accès et de répartition équitable des avantages, et que les avantages sont répartis de manière juste et équitable selon ces conditions convenues de commun accord. Les utilisateurs doivent chercher, conserver et transférer aux utilisateurs ultérieurs toutes les informations et documents utiles en matière d'accès, de répartition équitable et de respect des dispositions du présent règlement .

2. Member States shall inform the Commission of the analytical methods they use to identify animal-derived materials by [date of application], and subsequently whenever required in the light of new developments.
2. Les États membres informent la Commission des méthodes analytiques qu'ils utilisent pour identifier les matières d’origine animale au plus tard le [date d'application], et par la suite, lorsque de nouveaux développements l'imposent.

‘vehicle repair and maintenance information’ means all information required for diagnosis, servicing, inspection, periodic monitoring, repair, re-programming or re-initialising of a vehicle and which manufacturers provide to their authorised dealers and repairers, including all subsequent amendments and supplements to such information; that information includes all information required for the fitting of parts and equipment on vehicles;
64) «information sur la réparation et l'entretien des véhicules»: toute information nécessaire pour le diagnostic, l'entretien, l'inspection, la surveillance périodique, la réparation, la reprogrammation ou la réinitialisation d'un véhicule et que les constructeurs fournissent à leurs concessionnaires et réparateurs officiels, y compris toutes les modifications ultérieures et les suppléments à cette information; de telles informations comprennent tout renseignement requis pour le montage de pièces et d'équipements sur les véhicules;

‘vehicle repair and maintenance information’ means all information required for diagnosis, servicing, inspection, periodic monitoring, repair, reprogramming or reinitialising of the vehicle and which the manufacturers provide for their authorised dealers and repairers, including all subsequent amendments and supplements to such information; that information includes all information required for the fitting of parts and equipment on vehicles;
35) «information sur la réparation et l’entretien des véhicules»: toute information nécessaire pour le diagnostic, l’entretien, l’inspection, la surveillance périodique, la réparation, la reprogrammation ou la réinitialisation du véhicule et que les constructeurs fournissent pour leurs concessionnaires et réparateurs officiels, y compris toutes les modifications ultérieures et les suppléments à cette information; de telles informations comprennent tout renseignement requis pour le montage de pièces et d’équipements sur les véhicules;

Member States shall inform the Commission of the analytical methods they use to identify the species of origin of fur by 31 December 2008, and subsequently whenever required in the light of new developments.
Les États membres informent la Commission des méthodes analytiques qu'ils utilisent pour déterminer l'espèce d'origine de la fourrure le 31 décembre 2008 au plus tard, puis chaque fois que nécessaire compte tenu de l'évolution de la situation.

However, there are some specific cases of concern: e.g. certain Member States have not fully reflected the prior and subsequent information requirements of the Directive, some Member States have also failed to adequately transpose the provisions obliging them to ensure the existence of adequate and effective complaints and redress procedures.
Quelques points précis posent néanmoins des problèmes: certains États membres, par exemple, n'ont pas intégré toutes les exigences de la directive sur l'information à fournir avant et après les virements, ou n'ont pas transposé comme il se doit les dispositions qui les obligent à veiller à l'existence de procédures de réclamation et de recours adéquates et efficaces.

This will also enable the Commission to update its forecasts regarding the funding required in order to enable the VIS to be set up. Those forecasts were initially based on the assumption that there would be a single source of alphanumeric information (ignoring biometric data, the need for which would subsequently be recognised by the Council).
Elle permettra également à la Commission d'actualiser le cadre des besoins financiers liés à l'établissement du VIS, cadre qui reposait initialement sur l'hypothèse d'une information alphanumérique unique, sans tenir compte des données biométriques dont la nécessité a été ultérieurement reconnue par le Conseil.