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Following crop
Next year's crop
Policy Outline for 1973 and Subsequent Years
Post-balance sheet review
Post-year-end audit
Profit in a subsequent year
Review for subsequent events
Review of subsequent events
SFY
Subsequent crop
Subsequent events review
Subsequent fiscal year
Subsequent year
Succeeding crop

Traduction de «subsequent years because » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
subsequent fiscal year [ SFY | subsequent year ]

année financière suivante [ exercice ultérieur | exercice suivant | exercice financier suivant ]


profit in a subsequent year

bénéfice au titre d'un exercice ultérieur


Policy Outline for 1973 and Subsequent Years

Schéma de la politique pour 1973 et les années suivantes


Recalculation and Update of Corporation Income and/or Tax - 1988 and Subsequent Years

Nouveau calcul et mise à jour du revenu et(ou) de l'impôt des corporations-années d'imposition 1989 et subséquentes


Disability Deduction Guidelines for 1986 and Subsequent Years

Lignes directrices relatives à la déduction pour handicapés pour les années 1986 et suivantes


subsequent events review | review for subsequent events | review of subsequent events | post-balance sheet review | post-year-end audit

contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture | diligences propres à identifier les événements postérieurs


Definition: A group of disorders characterized by an early onset (usually in the first five years of life), lack of persistence in activities that require cognitive involvement, and a tendency to move from one activity to another without completing any one, together with disorganized, ill-regulated, and excessive activity. Several other abnormalities may be associated. Hyperkinetic children are often reckless and impulsive, prone to accidents, and find themselves in disciplinary trouble because of unthinking breaches of rules rather t ...[+++]

Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la discipline à cause d'un manque de respect des règles, résultat d'une absence de réflexion plus que d'une opposition d ...[+++]


Definition: Persistent and usually fluctuating disorders of mood in which the majority of the individual episodes are not sufficiently severe to warrant being described as hypomanic or mild depressive episodes. Because they last for many years, and sometimes for the greater part of the patient's adult life, they involve considerable distress and disability. In some instances, recurrent or single manic or depressive episodes may become superimposed on a persistent affective disorder.

Définition: Troubles de l'humeur persistants et habituellement fluctuants, dans lesquels la plupart des épisodes individuels ne sont pas suffisamment sévères pour justifier un diagnostic d'épisode hypomaniaque ou d'épisode dépressif léger. Toutefois, étant donné qu'ils persistent pendant des années et parfois pendant la plus grande partie de la vie adulte du sujet, ils entraînent une souffrance et une incapacité considérables. Dans certains cas, des épisodes maniaques ou dépressifs récurrents ou isolés peuvent se surajouter à un état affectif persistant.


following crop | next year's crop | subsequent crop | succeeding crop

culture suivante
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
This possibility should therefore be open to Member States, and because of the particularities of the Single Payment Scheme any such transfer should be irreversible and reduce correspondingly the budget available for the national support programmes in subsequent years.

Par conséquent, cette possibilité devrait être laissé à l'appréciation des États membres et en raison des particularités du régime de paiement unique, un tel transfert devrait être irréversible et réduire en conséquence le budget disponible pour les programmes d'aide nationaux au cours des années suivantes.


In the case of certain major projects already adopted, this 1999 instalment was substantial because it had to cover expenditure on projects planned for 1999 and subsequent years.

Cette tranche de 1999, pour certains grands projets adoptés auparavant, a atteint des valeurs importantes puisqu'elle devait couvrir les dépenses des projets prévues pour l'année 1999 et pour les années suivantes.


You would have to provide funding only for subsequent years because you would never be providing funding in order to make it happen.

Les fonds ne pourraient être prévus que pour les années subséquentes.


(2) Where a trust is a member of a partnership a fiscal period of which ends in a calendar year after December 15 of the year and a particular taxation year of the trust ends on December 15 of the year because of subsection (1), each amount otherwise determined under paragraph 96(1)(f) or (g) to be the trust’s income or loss for a subsequent taxation year of the trust is deemed to be the trust’s income or loss determined under para ...[+++]

(2) Lorsqu’une fiducie est l’associé d’une société de personnes et que l’exercice d’une entreprise ou d’un bien de cette dernière se termine dans une année civile, après le 15 décembre de cette année, et qu’une année d’imposition donnée de la fiducie se termine le 15 décembre de l’année par l’effet du paragraphe (1), chaque montant qui constitue par ailleurs, selon les alinéas 96(1)f) ou g), le revenu ou la perte de la fiducie pour une année d’imposition ultérieure de celle-ci est réputé correspondre au revenu ou à la perte de la fiducie déterminé selon ces alinéas pour l’année donnée et non pour l’année ultérieure.


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(e) all amounts by which the amount deductible under this subsection in respect of a payment made by the debtor before the subsequent time in computing the debtor’s income for the subsequent year or a preceding year has been reduced because of this description.

e) les montants qui, en raison du présent élément, ont été appliqués en réduction du montant déductible en application du présent paragraphe dans le calcul du revenu du débiteur pour l’année ultérieure ou une année antérieure relativement à un paiement qu’il a effectué avant le moment ultérieur.


(3) Where a particular trust is a beneficiary under another trust a taxation year of which (in this subsection referred to as the “other year”) ends in a calendar year after December 15 of the year and a particular taxation year of the trust ends on December 15 of the year because of subsection (1), each amount determined or designated under subsection 104(13), (19), (21), (22) or (29) for the other year that would otherwise be included, or taken into account, in computing the income of the particular trust for a ...[+++]

(3) Lorsqu’une fiducie donnée est bénéficiaire d’une autre fiducie dont l’une des années d’imposition (appelée « autre année » au présent paragraphe) se termine dans une année civile, après le 15 décembre de cette année, et qu’une année d’imposition donnée de la fiducie se termine le 15 décembre de l’année par l’effet du paragraphe (1), chaque montant déterminé ou attribué en application des paragraphes 104(13), (19), (21), (22) ou (29) pour l’autre année qui serait par ailleurs inclus ou pris en compte dans le calcul du revenu de la fiducie donnée pour une de ses années d’imposition ultérieures :


However, this happened with a delay of almost one year and only because the Commission was subsequently made aware of the issue by a third party.

Cela s'est toutefois produit avec près d'un an de retard, et seulement parce qu'un tiers avait attiré l'attention de la Commission sur cet aspect.


2. Where a Member State excludes from the accounts, expenditure previously included in an application for interim payment for the accounting year because it is subject to an ongoing assessment of its legality and regularity, the whole or part of such expenditure which is found to be legal and regular may be included in an application for interim payment relating to subsequent accounting years.

2. Lorsqu'un État membre exclut des comptes une dépense figurant précédemment dans une demande de paiement intermédiaire présentée pour l'exercice comptable parce qu'elle fait l'objet d'une évaluation quant à sa légalité et à sa régularité, la totalité ou une partie de la dépense considérée comme étant légale et régulière peut figurer dans une demande de paiement intermédiaire se rapportant aux exercices comptables ultérieurs.


That was more or less taken for granted and it was therefore decided that commitments could be redeployed for subsequent years, and that is what has been done, which ensures that no resources are lost to the Structural Funds because of implementation difficulties in the first year.

Nous avons pour ainsi dire admis et donc décidé que l'on pourrait de nouveau utiliser des engagements pour les années suivantes et c'est ce qui s'est passé ; par conséquent, nous avons l'assurance qu'aucune ressource dans le domaine des fonds structurels n'est perdue du fait que des difficultés de mise en place sont survenues la première année de résolutions.


Our numbers did spike in the subsequent year because there was a number of programming initiatives that we received.

Nos chiffres ont vraiment monté en flèche au cours de l'exercice ultérieur en raison du nombre d'initiatives de programmation reçues.




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'subsequent years because' ->

Date index: 2021-03-21
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