Vertaling van "subsequent years those " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

subsequent fiscal year [ SFY | subsequent year ]
année financière suivante [ exercice ultérieur | exercice suivant | exercice financier suivant ]

profit in a subsequent year
bénéfice au titre d'un exercice ultérieur

Policy Outline for 1973 and Subsequent Years
Schéma de la politique pour 1973 et les années suivantes

Recalculation and Update of Corporation Income and/or Tax - 1988 and Subsequent Years
Nouveau calcul et mise à jour du revenu et(ou) de l'impôt des corporations-années d'imposition 1989 et subséquentes

Disability Deduction Guidelines for 1986 and Subsequent Years
Lignes directrices relatives à la déduction pour handicapés pour les années 1986 et suivantes

subsequent events review | review for subsequent events | review of subsequent events | post-balance sheet review | post-year-end audit
contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture | diligences propres à identifier les événements postérieurs

Member States shall lay down the rules on penalties applicable to infringements of national provisions adopted pursuant to this Directive and shall take all measures necessary to ensure that they are implemented. The penalties provided for must be effective, proportionate and dissuasive. [Member States shall notify those provisions to the Commission [by …][without delay][…] and shall notify it [without delay] of any subsequent amendment affecting them].
Les États membres définissent le régime de sanctions applicables en cas d'infraction aux dispositions nationales adoptées conformément à la présente directive et prennent toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte qu'elles soient appliquées. Les sanctions ainsi prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres informent la Commission, [au plus tard ...] [sans délai], des dispositions qu'ils ont prises et [, sans délai,] de toute modification apportée ultérieurement à ces dispositions.

bronchitis:NOS, in those under l5 years of age | acute and subacute (with):bronchospasm | fibrinous | membranous | purulent | septic | tracheitis | tracheobronchitis, acute
bronchite:SAI, chez les moins de 15 ans | aiguë et subaiguë (avec):bronchospasme | fibrineuse | membraneuse | purulente | septique | trachéite | trachéobronchite aiguë

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Where the OECD adopts new versions of the Commentary to Article 26 of the OECD Model Tax Convention on Income and on Capital in subsequent years, when acting as the requested jurisdiction, any Member State or Liechtenstein may apply those versions as a source of interpretation replacing the previous ones.
Si l'OCDE adopte de nouvelles versions du Commentaire sur l'article 26 du Modèle OCDE de convention fiscale concernant le revenu et la fortune dans les années ultérieures, tout État membre ou le Liechtenstein agissant en tant que juridiction requise peut utiliser ces versions aux fins d'interprétation en remplacement des sources antérieures.

is the total amount of taxes under those Parts that would have been so payable if the rules in subsection 107(2) (other than the election referred to in that subsection) had applied to each disposition by the trust in the distribution year of property (other than property subsequently disposed of before the beginning of the subsequent year) to which paragraph (a) applies, and
le total des impôts prévus par ces parties qui auraient été ainsi payables si les règles énoncées au paragraphe 107(2) (sauf celle portant sur le choix prévu à ce paragraphe) s’étaient appliquées à chaque distribution, effectuée par la fiducie au cours de l’année de la distribution, de biens auxquels s’applique l’alinéa a) (sauf les biens dont il est disposé ultérieurement avant le début de l’année ultérieure),

There are generally two types of those subsequent events: those that would provide further evidence of a condition that exists as of the year end, and those indicative of conditions that will arise subsequent to the year end but have no effect on the year under review.
Il y a généralement deux types d'événements postérieurs: ceux qui donneraient des preuves supplémentaires d'une condition existante à la fin de l'exercice et ceux qui indiquent des conditions qui se produiront après la fin de l'exercice mais qui n'ont pas d'effet sur l'exercice à l'étude.

I have faith that, given the nature of the bill and the fact that it mentions five subsequent years, those still suffering after five years will receive money under the plan.
Je suis confiante, compte tenu de la nature du projet de loi et du fait qu'on parle des cinq années subséquentes: les personnes qui vont souffrir après les cinq ans vont obtenir de l'argent en vertu de ce régime.

In each subsequent year, those rates came down to where it was $1.80 per $100.
Tous les ans après cela, le taux a diminué, jusqu’à ce qu’il atteigne 1,80 $ par tranche de 100 $.

3. Requests for subsequent verification of proof of origin issued under the preferential agreements or autonomous arrangements referred to in paragraphs 1 and 2 shall be accepted by the competent customs authorities of either Serbia or Croatia for a period of three years after the issue of the proof of origin concerned and may be made by those authorities for a period of three years after acceptance of the proof of origin submitted to those authorities in support of an import declaration.
3. Les demandes de vérification a posteriori des preuves de l'origine délivrées au titre des accords préférentiels ou des régimes autonomes visés aux paragraphes 1 et 2 sont acceptées par les autorités douanières compétentes de la Serbie ou de la Croatie pendant une période de trois ans suivant la délivrance de la preuve de l'origine concernée et peuvent être présentées par ces autorités pendant une période de trois ans après acceptation de la preuve de l'origine fournie à ces autorités à l'appui d'une déclaration d'importation.

However, the reductions and exclusions provided for in that Article in the event of intentional non-compliance shall also apply to those producers, who were members of the producer group when the irregularity was committed and who, while remaining producers in subsequent years, no longer form part of the group.
Toutefois, en cas de non conformité intentionnelle, les réductions et exclusions susmentionnées doivent également s'appliquer aux producteurs qui appartenaient au groupement lorsque l'irrégularité a été commise mais qui, tout en poursuivant leur activité, ont cessé d'y appartenir au cours des années suivantes.

(62) The considerable amount of aid notified under Article 4 of Decision No 3632/93/ECSC for 2000 reflects the major reduction of activity measures carried out during that year, as well as those planned for subsequent years.
(62) Le montant considérable des aides notifiées au titre de l'article 4 de la décision n° 3632/93/CECA, pour l'année 2000, reflète les importantes mesures de réduction d'activité réalisées durant cette année ainsi que celles planifiées pour les années ultérieures.

He set at $7 billion the amount of additional cuts in transfer payments in the next three years, but he did not specify how those payments would be distributed in 1997 and subsequent years.
Il fixe à 7 milliards de dollars le montant des coupures additionnelles dans les paiements de transfert aux provinces au cours des trois prochaines années sans préciser les modalités de répartition des paiements à partir de 1997.

1.2 // K // is the number of a loan // K' // is the number of a repayment or a payment of charges // AK // is the amount of loan number K // A'K' // is the amount of repayment number K // // represents a sum // m // is the number of the last loan // m' // is the number of the last repayment or payment of charges // tK // is the interval, expressed in years and fractions of a year, between the date of loan No 1 and those of subsequent loans Nos 2 to m // tK' // is the interval expressed in years and fractions of a year between the date of loan No 1 and those of repayments or payments of charges Nos 1 to m // i // is the percentage rate that can be calculated (either by algebra, by successive approximations, or by a computer programme) where the other terms in the equation are known from the contract or otherwise.
1.2 // K // est le numéro d'ordre d'un prêt, // K' // est le numéro d'ordre d'un remboursement ou d'un paiement de charges, // AK // est le montant du prêt no K, // A'K' // est le montant du remboursement ou du paiement de charges no K', // // est le signe indiquant une sommation, // m // est le numéro d'ordre du dernier prêt, // m' // est le numéro d'ordre du dernier remboursement ou du dernier paiement de charges // tK // est l'intervalle, exprimé en années et fractions d'années, entre la date du prêt no 1 et celles des prêts ultérieurs nos 2 à m, // tK' // est l'intervalle, exprimé en années et fractions d'années, entre la date du prêt no 1 et celles des remboursements ou paiements de charges nos 1 à m', // i // est le taux effectif global qui peut être calculé (soit par l'algèbre, soit par approximations successives, soit par un programme d'ordinateur) lorsque les autres termes de l'équation sont connus, par le contrat ou autrement.