Vertaling van "substantial follow-up process " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

follow-up process
processus de suivi

refusal follow-up process
procédures de suivi des cas de refus

conduct customer follow-up procedures | execute customer follow-up processes | provide customer follow-up | supply customer follow-up
assurer le suivi des clients

SLG Post Training - Follow-ups, Repayment Process and Interest Charges
Les PSP après la formation - Suivis, processus de remboursement et frais d'intérêts

last substantial economically justified processing or working
dernière transformation ou ouvraison substantielle,économiquement justifiée

follow-up process to the Helsinki Conference
suivi de l'acte final d'Helsinki

vat tending following a nitration process | vat washing following a nitration process | tend vats following a nitration process | wash vats following a nitration process
utiliser des fûts après une nitration

to pursue a substantial programme following the tokamak route towards a demonstration reactor (DEMO)
poursuivre la réalisation d'un programme substantiel de recherche sur les tokamaks en vue de créer un réacteur de démonstration (DEMO)

consider an environmental friendly policy while processing food | follow an environmental friendly policy while processing foods | follow an environmental friendly policy while processing food | use an environmental friendly policy while processing food
suivre une politique respectueuse de l’environnement dans la transformation de denrées alimentaires

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

3. The project promoter shall, within an indicative period of three months of the start of the permit granting process pursuant to Article 10(1)(a), draw up and submit a concept for public participation to the competent authority, following the process outlined in the manual referred to in paragraph 1 and in line with the guidelines set out in Annex VI. The competent authority shall request modifications or approve the concept for public participation within three months; in so doing, the competent authority shall take into consideration any form of public participation and consultation that took place before the start of the permit granting process, to the extent that such public participation and consultation has fulfilled the requirements of this Article.
3. Le promoteur de projets, dans un délai indicatif de trois mois à compter du début de la procédure d'octroi des autorisations en vertu de l'article 10, paragraphe 1, point a), élabore un concept de participation du public et le soumet à l'autorité compétente, en suivant la procédure décrite dans le manuel visé au paragraphe 1 et conformément aux orientations exposées à l'annexe VI. L'autorité compétente demande des modifications ou approuve le concept de participation du public dans un délai de trois mois; ce faisant, elle tient compte de toute forme de participation et de consultation du public qui a eu lieu avant le début de la procédure d'octroi de l'autorisation, dans la mesure où cette participation et cette consultation du public ont répondu aux exigences du présent article.

According to the non-preferential rules of origin in the Community applying to timber, as set out in the EC Customs Code, [12] goods are deemed to originate in the country where they underwent their last, substantial, economically justified processing.
Conformément aux règles d'origine non préférentielles appliquées au bois dans la Communauté et définies dans le code des douanes communautaire [12], les marchandises sont considérées originaires du pays où a eu lieu leur dernière transformation substantielle et économiquement justifiée.

Hon. Ralph E. Goodale (Minister of Natural Resources and Minister responsible for the Canadian Wheat Board, Lib.): Mr. Speaker, at the beginning of the follow-up process after Kyoto the provinces and the federal government agreed that there should be an open, inclusive, transparent process involving all Canadians in which all options would be reviewed and the costs and the benefits analysed so that all governments, not just the Government of Canada but the provinces, the municipalities, the private sector and all Canadians, could have a full and rational assessment of all the costs and all the benefits.
L'hon. Ralph E. Goodale (ministre des Ressources naturelles et ministre responsable de la Commission canadienne du blé, Lib.): Monsieur le Président, au début du processus de suivi, après Kyoto, les provinces et le gouvernement fédéral se sont entendus pour qu'il y ait un processus ouvert, universel et transparent, auquel tous les Canadiens pourraient participer, qui permette d'étudier toutes les options ainsi que les coûts et les avantages inhérents, de manière que tous les gouvernements—pas seulement le gouvernement du Canada mais également ceux des provinces et des municipalités—ainsi que le secteur privé et tous les Canadiens, aient droit à une évaluation complète et rationnelle de tous les coûts et avantages.

A data protection impact assessment should also be made where personal data are processed for taking decisions regarding specific natural persons following any systematic and extensive evaluation of personal aspects relating to natural persons based on profiling those data or following the processing of special categories of personal data, biometric data, or data on criminal convictions and offences or related security measures.
Une analyse d'impact relative à la protection des données devrait également être effectuée lorsque des données à caractère personnel sont traitées en vue de prendre des décisions relatives à des personnes physiques spécifiques à la suite d'une évaluation systématique et approfondie d'aspects personnels propres à des personnes physiques sur la base du profilage desdites données ou à la suite du traitement de catégories particulières de données à caractère personnel, de données biométriques ou de données relatives à des condamnations pénales et à des infractions, ou encore à des mesures de sûreté connexes.

2. Where the controller or processor has establishments in several Member States or where a significant number of data subjects in more than one Member State are likely to be substantially affected by processing operations, a supervisory authority of each of those Member States shall have the right to participate in joint operations.
2. Lorsque le responsable du traitement ou le sous-traitant est établi dans plusieurs États membres ou si un nombre important de personnes concernées dans plusieurs États membres sont susceptibles d'être sensiblement affectées par des opérations de traitement, une autorité de contrôle de chacun de ces États membres a le droit de participer aux opérations conjointes.

I'm pretty confident with what you've just said: that there is a substantial follow-up process, that there is a seriousness around implementation, and that the benchmarking this time is going to be much different.
J'ai plutôt confiance dans ce que vous venez de dire, soit qu'un processus de suivi important est en place, que la mise en oeuvre est prise au sérieux et que le calendrier sera très différent cette fois-ci.

Adequacy of the Reporting and Follow-Up Process in Canada.
Pertinence du processus d’établissement de rapports et de suivi au Canada.

I'm going to rapidly describe the agreement itself, the follow-up process, and the relationship we are setting up with the United Nations High Commission for Refugees to implement that follow-up.
J'essaierai de vous décrire rapidement l'entente elle-même, le processus de suivi que l'on a et la relation que l'on essaie d'établir avec le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés pour faire le suivi.

(c) Goods whose production involved more than one country shall be deemed to originate in the country where they underwent their last, substantial, economically justified processing or working in a company equipped for that purpose, resulting in the manufacture of a new product or representing an important stage of manufacture.
c) Une marchandise dans la production de laquelle sont intervenus deux ou plusieurs pays est censée être originaire du pays où a eu lieu la dernière transformation ou ouvraison substantielle, économiquement justifiée, effectuée dans une entreprise équipée à cet effet et ayant abouti à la fabrication d'un produit nouveau ou représentant un stade de fabrication important.

The absence of key stakeholders, such as parliamentarians, bar associations, the judiciary and local human rights NGOs in the preparation, review and follow-up process diminishes the quality of the process and the viability of genuine follow-up.
L'absence de certaines parties prenantes telles que les parlementaires, les associations du barreau, la magistrature et les ONG locales du domaine des droits humains lors de la préparation, de l'examen et du suivi nuit à la qualité du processus et à la viabilité d'un suivi sérieux.