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Traduction de «such methodology proves » (Anglais → Français) :

When no validated or complete discard data are available, the Commission intends to extrapolate data to calculate the TAC adjustments where such methodology proves acceptable, on the basis of STECF advice.

En l’absence de données validées ou complètes relatives aux rejets, la Commission entend extrapoler les données pour calculer les ajustements des TAC dans les cas où cette méthode s’avère acceptable, sur la base de l’avis du CSTEP.


3. Until the end of 2010, Member States may, using an alternative methodology, define a cogeneration as high-efficiency cogeneration without verifying that the cogeneration production fulfils the criteria in Annex III(a), if it is proved on national level that the cogeneration production identified by such an alternative calculation methodology on average fulfils the criteria in Annex III(a).

3. Jusqu'à la fin de 2010, les États membres peuvent déterminer, en suivant une autre méthode, qu'une cogénération est une cogénération à haut rendement sans vérifier que la production par cogénération satisfait aux critères établis à l'annexe III, point a), s'il est prouvé, à l'échelon national, que la production par cogénération identifiée au moyen d'une autre méthode de calcul satisfait, en moyenne, aux critères établis à l'annexe III, point a).


3. Until the end of 2010, Member States may, using an alternative methodology, define a cogeneration as high-efficiency cogeneration without verifying that the cogeneration production fulfils the criteria in Annex III(a), if it is proved on national level that the cogeneration production identified by such an alternative calculation methodology on average fulfils the criteria in Annex III(a).

3. Jusqu'à la fin de 2010, les États membres peuvent déterminer, en suivant une autre méthode, qu'une cogénération est une cogénération à haut rendement sans vérifier que la production par cogénération satisfait aux critères établis à l'annexe III, point a), s'il est prouvé, à l'échelon national, que la production par cogénération identifiée au moyen d'une autre méthode de calcul satisfait, en moyenne, aux critères établis à l'annexe III, point a).


3. Until the end of 2010, Member States may, using an alternative methodology, define a cogeneration as high efficiency cogeneration without verifying that the cogeneration production fulfils the criteria in Annex III(a), if it is proved on national level that the cogeneration production identified by such an alternative calculation methodology on average fulfils the criteria in Annex III(a).

3. Jusqu'à la fin de 2010, les États membres peuvent déterminer, en suivant une autre méthode, qu'une cogénération est une cogénération à haut rendement sans vérifier que la production par cogénération satisfait aux critères établis à l'annexe III, point a), s'il est prouvé, à l'échelon national, que la production par cogénération identifiée au moyen d'une autre méthode de calcul satisfait, en moyenne, aux critères établis à l'annexe III, point a).


Gathering detailed and comparable data proved difficult, and such analytical methodology did not allow the Commission to conclude in a detailed way on the questions raised.

Parvenir à réunir des données détaillées et comparables n'a pas été une tâche facile et cette méthodologie analytique n'a pas permis à la Commission de formuler des conclusions détaillées sur les questions soulevées.




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'such methodology proves' ->

Date index: 2021-12-12
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