Vertaling van "taxed twice once " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

once bitten, twice shy [ burnt child dreads the fire ]
chat échaudé craint l'eau froide

once-and-for-all tax payable when a bar or café is opened or transferred
taxe unique lors de l'ouverture ou de la reprise d'un débit

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The dividend tax credit mechanism ensures that income is not taxed twice, once at the corporate level and once at the personal level.
Le crédit d'impôt pour dividendes est conçu de telle façon que le revenu n'est pas doublement imposé, une fois au niveau de la société et une fois au niveau du particulier.

- UK patent box regime is in line with EU rule and transfer pricing rules are in line with OECD rules. A company can benefit from the patent box regime even if the IP is not developed in the UK but acquired in the UK. In the case of acquisition, it might be that a preferential tax treatment is given twice: once in the country where the patent is developed and once in the UK. This “double non taxation” should be solved once the OECD will finalise its guidelines on “nexus” towards the end of the year. A minimum economic substance is though required: it is not possible to have no employee in the UK.
- les dispositions fiscales britanniques favorables aux brevets sont conformes à la réglementation de l'Union et les règles de prix de transfert sont conformes à celles de l'OCDE; une entreprise peut bénéficier de ces dispositions même si la propriété intellectuelle n'a pas été créée au Royaume-Uni mais qu'elle y a été acquise; en cas d'acquisition, il se peut qu'un traitement préférentiel soit accordé deux fois: une première fois dans le pays où le brevet est élaboré et une seconde fois au Royaume-Uni; ce problème de "double non-imposition" devrait être résolu dès que l'OCDE aura mis la dernière main à ses lignes directrices sur le "lien" vers la fin de l'année; une substance économique est cependant exigée: il n'est pas possible de ne pas avoir de salariés au Royaume-Uni;

One of the arguments against an income tax on health care is that some people will contend that they are paying for health care twice, once through general taxes and once through the additional income tax they would pay for the health services which they received during the year.
Entre autres arguments contre la prise en compte des soins de santé dans le calcul de l’impôt sur le revenu , mentionnons que certaines personnes se plaindraient de payer deux fois les soins de santé, une fois par le truchement de l’impôt général et une fois par le biais de l’impôt additionnel exigé pour les services de santé reçus pendant l’année.

In simple terms, this means that European citizens almost pay for their fish twice: once at the shop and once again through their taxes.
Autrement dit, les citoyens européens paient leur poisson quasiment deux fois: une première fois au magasin et une deuxième fois par leurs impôts.

Treaties serve to avoid double taxation in situations in which a taxpayer could be taxed twice, once by the country in which the income arises, the source country, and once by the country where the taxpayer resides, the residence country.
Les traités servent à éviter les doubles impositions dans les situations où un contribuable pourrait être imposé deux fois, une fois par le pays où il a gagné un revenu, le pays d'origine, et une fois par le pays où habite le contribuable, le pays de résidence.

Moreover, the Belgian authorities recognise that for the determination of the flat-rate tax the same ship may be taken into account twice, once for the shipowner and once for the manager.
Par ailleurs, les autorités belges reconnaissent que le même navire peut être pris en considération deux fois: une fois dans le chef de l’armateur et une fois dans le chef du gestionnaire, pour la détermination de l’impôt forfaitaire.

It is a problem that can only increase as some Member States merge their tax and social security payment systems, and where people may find that they are paying twice for a service that they can only receive once.
Ce problème ne peut que s’aggraver étant donné que certains États membres fusionnent leurs systèmes d’imposition et de sécurité sociale, et que les gens peuvent donc penser qu’ils payent deux fois un service qu’ils ne peuvent recevoir qu’une fois.

British citizens, who already contribute disproportionately to the EU budget, pay twice for the CAP: once through their taxes, and again in the supermarket.
Les citoyens britanniques, qui contribuent déjà de manière disproportionnée au budget de l'UE, paient deux fois pour la PAC : une fois à travers leurs impôts et une autre à travers les supermarchés.

To tax them once more on their total value when they are brought back into the commercial circuit, as is currently the practice in most Member States,1 means that they are taxed twice. 1 Belgium, Denmark, Germany, Greece, Ireland, Italy, Luxembourg and the Netherlands.
Les taxer une nouvelle fois sur la totalité de leur valeur, comme c'est le cas actuellement dans la plupart des Etats membres(1), lorsqu'ils sont réintroduits dans le circuit commercial, revient à leur faire subir une double imposition (1) Belgique, Danemark, Allemagne, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas.

To tax them once more on their entire value, as is currently the practice in some Member States, when they are brought back into the commercial circuit, means that they are taxed twice.
Les taxer une nouvelle fois sur la totalité de leur valeur, comme c'est le cas actuellement dans certains Etats membres, lorsqu'ils sont réintroduits dans le circuit commercial, revient à leur faire subir une double imposition.