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Alcoholic hallucinosis
And to the powers
Changes to the number and permanency of members
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
Jealousy
Paranoia
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS
The combination of two standing committees into one;

Traduction de «than one committee » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]


Death from direct obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery

mort par suite d'une cause obstétrique directe survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement


Death from indirect obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery

mort par suite d'une cause obstétrique indirecte survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement


Death from any obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery

mort par suite d'une cause obstétrique survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement


Definition: Sometimes more than one abnormal sexual preference occurs in one person and there is none of first rank. The most common combination is fetishism, transvestism and sadomasochism.

Définition: Parfois, une personne présente plusieurs anomalies de la préférence sexuelle sans qu'aucune d'entre elles soit au premier plan. L'association la plus fréquente regroupe le fétichisme, le travestisme et le sado-masochisme.


Death from any obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery

Mort d'origine obstétricale, survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement


amounts becoming due and payable after more than one year

créances dont la durée résiduelle est supérieure à un an


Form Letter - PSMIP - Assessment of Applications More Than One Year Old

Lettre formulaire - RACGFP - évaluation des demandes datant de plus d'un an


Convention for the development of hydraulic power affecting more than one State

Convention relative à l'aménagement des forces hydrauliques intéressant plusieurs États


amounts becoming due and payable after more than one year

créances dont la durée résiduelle est supérieure à un an
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
With unanimous consent, bills have been advanced through more than one stage in a single day and referred to a Committee of the Whole rather than a standing committee and have even been amended by unanimous consent.

Avec le consentement unanime de la Chambre, on a fait franchir à des projets de loi plus d’une étape en une seule journée et on les a renvoyés à un comité plénier plutôt qu’à un comité permanent ; on a même obtenu le consentement unanime pour modifier un projet de loi .


No member may be appointed to more than one committee.

Aucun membre ne pourra être nommé dans plusieurs comités.


if the portfolio of the Commissioner-designate falls more or less equally within the remit of more than one committee, the Commissioner-designate shall be heard jointly by those committees; and

le portefeuille du commissaire désigné relève, dans des proportions semblables, des compétences de plusieurs commissions; dans ce cas, le commissaire désigné est auditionné conjointement par ces commissions; et


The Committee shall elect the members of the bureau other than the presidents of the groups, holding more than one ballot if necessary, according to the procedure for voting by list.

Le Comité procède, éventuellement par des scrutins successifs, à l'élection des membres du Bureau autres que les présidents de groupe selon une procédure de vote portant sur une ou plusieurs listes plurinominales.


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At its first meeting, held in pursuance of Rule 1, the Committee, with the interim president in the chair, shall elect from among its members a president, two vice-presidents, the presidents of the sections and the other members of the bureau other than the group presidents for a term of two and a half years, commencing on the date of the installation of the Committee in office.

Au cours de la première séance, tenue en vertu de l'article premier, le Comité, siégeant sous la Présidence du doyen d'âge, élit parmi ses membres son Président, ses deux vice-présidents, les présidents de section spécialisée et les autres membres du Bureau autres que les présidents des groupes pour les deux ans et demi à compter de la date de l'installation du Comité.


The first meeting of the Committee following each five-yearly renewal shall be convened by the oldest member, if possible not later than one month after the members of the Committee have been notified of their appointment by the Council.

Le Comité est convoqué après chaque renouvellement quinquennal par le doyen d'âge dans la mesure du possible dans le délai maximal d'un mois après la communication aux membres du Comité de leur nomination par le Conseil.


By unanimous consent, it was ordered, — That, immediately after Government Orders are called on Friday, June 13, 2003, the House shall proceed to the consideration at second reading of Bill C-42, An Act respecting the protection of the Antarctic Environment, and, after no more than one representative of each party has spoken for no more than five minutes each, the Bill shall be deemed read a second time, deemed referred to a Committee of the Whole, deeme ...[+++]

Du consentement unanime, il est ordonné, — Que, immédiatement après avoir passé aux Ordres émanant du gouvernement le vendredi 13 juin 2003, la Chambre procède à l'étape de la deuxième lecture du projet de loi C-42, Loi concernant la protection de l'environnement en Antarctique, et après qu'un porte-parole de chaque parti ait parlé pour au plus cinq minutes, le projet de loi soit réputé lu une deuxième fois, réputé renvoyé à un comité plénier, réputé étudié en comité plénier, réputé avoir fait l'objet d'un rapport sans amendement, réputé adopté à l'étape du rapport et réputé lu une troisième fois et adopté, et que par la suite, la Chambr ...[+++]


Motions Pursuant to Standing Order 56.1, Mr. Boudria (Leader of the Government in the House of Commons), seconded by Ms. Copps (Minister of Canadian Heritage), moved, That Bill C-28, An Act to amend the Parliament of Canada Act, the Members of Parliament Retiring Allowances Act and the Salaries Act, shall be disposed of as follows: That the House proceed to the second reading stage of the said Bill immediately after Oral Questions on Tuesday, June 5, 2001, and, during this stage, no Member shall speak for more than ten minutes, and th ...[+++]

Motions Conformément à l'article 56.1 du Règlement, M. Boudria (leader du gouvernement à la Chambre des communes), appuyé par M Copps (ministre du Patrimoine canadien), propose, Que le projet de loi C-28, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada, la Loi sur les allocations de retraite des parlementaires et la Loi sur les traitements, soit étudié de la façon suivante : Que la Chambre passe à la deuxième lecture du projet de loi immédiatement après la période des questions orales, le mardi 5 juin 2001, et que, pendant cette étape, le temps de parole soit limité à dix minutes pour tous les députés, et que, au plus tard 15 minutes avant la fin de la période prévue pour les Ordres émanant du gouvernement, toute question nécessaire pour d ...[+++]


By renumbering Standing Order 76 as Standing Order 76.1 and by amending the said Standing Order: (a) in section (1) thereof, by inserting immediately after the word “committee”, the words “after the bill has been read a second time”; (b) in section (2) thereof, by inserting immediately after the word “stage”, the words “of a bill that has been read a second time” and by adding, at the end, the words, “When the same amendment is put on notice by more than one Member, that notice shall be printed once, under the name of each Membe ...[+++]

Par la substitution, au numéro d’article 76, du numéro d’article 76.1 et par la modification de cet article de la manière suivante : a) par insertion, au paragraphe (1), immédiatement après les mots « fait rapport », de l’expression « , après que le projet de loi a été lu une deuxième fois, »; b) par insertion, au paragraphe (2), immédiatement après le mot « rapport », de l’expression « d’un projet de loi qui a été lu une deuxième fois », et ajout, à la fin, de la phrase suivante : « S’il est donné avis d’une même modification par plus d’un député, cet avis doit être imprimé une seule fois, portant les noms de chaque député qui l’a donn ...[+++]


The amended rules also provided for: the creation of a new standing committee from what was formerly a standing joint committee; [114] the combination of two standing committees into one; [115] a provision for two Vice-Chairs, rather than one, per committee; [116] a new provision with respect to the timing of the election of the Chair and Vice-Chair of the Liaison Committee; [117] a new provision with respect to printing an appendix to a committee report; [118] changes to the make-up of the Panel of Chairs (pursuant to the new en ...[+++]

Les nouvelles règles comportaient différents autres éléments : la création d’un nouveau comité permanent à partir de ce qui était auparavant un comité mixte permanent; [114] la fusion de deux comités permanents en un seul; [115] une disposition prévoyant l’élection de deux vice-présidents au lieu d’un seul par comité; [116] une nouvelle disposition concernant le moment de l’élection du président et du vice-président du Comité de liaison; [117] une nouvelle disposition sur les appendices aux rapports de comités; [118] des modifications à la composition du comité des présidents (compte tenu du nouveau système des secteurs) pour les co ...[+++]




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'than one committee' ->

Date index: 2021-03-11
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