Traduction de «the livestock must undergo » (Anglais → Français) :

With the exception of vaccinations, treatments for parasites and compulsory eradication schemes where an animal or group of animals receive more than three courses of treatments with chemically-synthesised allopathic veterinary medicinal products including antibiotics within 12 months, or more than one course of treatment if their productive lifecycle is less than one year, the livestock concerned, or produce derived from them, shall not be sold as organic products, and the livestock shall undergo the conversion periods referred to in points 1.2 and 2.
En dehors des vaccinations, des traitements antiparasitaires et des plans d'éradication obligatoires, si un animal ou un groupe d'animaux reçoit au cours d'une période de douze mois plus de trois traitements à base de médicaments vétérinaires allopathiques chimiques de synthèse, notamment des antibiotiques, ou plus d'un traitement si leur cycle de vie productive est inférieur à un an, les animaux concernés ou les produits obtenus à partir de ces animaux ne sont pas vendus en tant que produits biologiques et les animaux sont soumis aux périodes de conversion visées aux points 1.2. et 2.

4. With the exception of vaccinations, treatments for parasites and compulsory eradication schemes where an animal or group of animals receive more than three courses of treatments with chemically-synthesised allopathic veterinary medicinal products or antibiotics within 12 months, or more than one course of treatment if their productive lifecycle is less than one year, the livestock concerned, or produce derived from them, may not be sold as organic products, and the livestock shall undergo the conversion periods laid down in Article 38(1).
4. En dehors des vaccinations, des traitements antiparasitaires et des plans d'éradication obligatoires, si un animal ou un groupe d'animaux reçoit au cours d'une période de douze mois plus de trois traitements à base de médicaments vétérinaires allopathiques chimiques de synthèse ou d'antibiotiques, ou plus d'un traitement si leur cycle de vie productive est inférieur à un an, les animaux concernés ou les produits obtenus à partir de ces animaux ne peuvent être vendus en tant que produits biologiques et les animaux sont soumis aux périodes de conversion définies à l'article 38, paragraphe 1.

Breeding poultry must have been held since hatching or for at least 6 weeks in approved establishments, must satisfy vaccination conditions and must undergo veterinary examination during the 48 hours preceding consignment (i.e. before selection for dispatch).
Les volailles de reproduction doivent avoir séjourné depuis leur éclosion ou depuis plus de six semaines dans des établissements agréés, satisfaire aux conditions de vaccination et subir un examen vétérinaire au cours des 48 heures précédant l’envoi (c’est-à-dire avant la sélection qui est effectuée pour l’expédition).

2. Believes that the 2003 CAP reform was, in key aspects, a great success as it markedly improved the transparency and efficiency of the CAP and the responsibility and market orientation of farmers, and believes that this process must be continued on the basis of respect for the undertaking given by the Heads of State and Government in December 2002 to maintain the first-pillar agricultural funds in full until 2013; points out that, in return, the administration of the CAP and the many EU Directives and Regulations which have an impact on farmers must undergo further, significant simplification so as to relieve the burden on farmers, although this simplification must not lead to a renationalisation of the CAP or to a larger cut in the aids received by farmers in the EU;
2. estime que la réforme de la PAC de 2003 est, dans ses aspects essentiels, une grande réussite car elle a permis d'accroître significativement la transparence et l'efficacité de la PAC et de renforcer sensiblement la responsabilité et l'orientation vers le marché des agriculteurs, et que ce processus doit être poursuivi, pourvu que soit respecté l'engagement pris par les chefs d'État ou de gouvernement en décembre 2002 de garder intacts les fonds agricoles du premier pilier jusqu'en 2013; souligne la nécessité, en contrepartie, d'approfondir considérablement la simplification administrative de la PAC et celle des nombreux règlements et directives de l'Union qui ont un impact sur les agriculteurs, pour soulager ceux-ci, sans que cette simplification se solde par une renationalisation de la PAC et par une amputation plus considérable des aides que reçoivent les agriculteurs de l'Union;

2. Believes that the 2003 CAP reform was, in key aspects, a great success as it markedly improved the transparency and efficiency of the CAP and the responsibility and market orientation of farmers, and believes that this process must be continued on the basis of respect for the undertaking given by the Heads of State and Government in December 2002 to maintain the first-pillar agricultural funds in full until 2013; points out that, in return, the administration of the CAP and the many EU Directives and Regulations which have an impact on farmers must undergo further, significant simplification so as to relieve the burden on farmers, albeit this simplification must not lead to a renationalisation of the CAP or to a larger cut in the aids received by farmers in the EU;
2. estime que la réforme de la PAC de 2003 est, dans ses aspects essentiels, une grande réussite, car elle a permis d'accroître significativement la transparence et l'efficacité de la PAC et de renforcer sensiblement la responsabilité et l'orientation vers le marché des agriculteurs et que ce processus doit être poursuivi, pourvu que soit respecté l'engagement pris par les chefs d'État ou de gouvernement au mois de décembre 2002 de garder intacts les fonds agricoles du premier pilier jusqu'en 2013; souligne la nécessité, en contrepartie, d'approfondir considérablement la simplification administrative de la PAC et celle des nombreux directives et règlements de l'Union européenne qui ont un impact sur les agriculteurs, pour soulager ceux-ci, sans que cette simplification se solde par une renationalisation de la PAC et par une amputation plus considérable des aides que reçoivent les agriculteurs européens;

Moreover, according to the Better Regulation principles new initiatives must undergo an impact assessment. Such an impact assessment may indicate the need for addressing the needs of new Member States specific requirements and such impact assessments are completely beyond the scope of the group.
De plus, conformément aux principes de meilleure réglementation, les nouvelles initiatives doivent faire l’objet d’une évaluation d’impact, laquelle pourrait révéler la nécessité de répondre aux besoins spécifiques de nouveaux États membres. À cela s’ajoute que ce type d’évaluation d’impact n’entre absolument pas dans les compétences du groupe.

After purification or relaying, live bivalve molluscs from class B or C production areas must meet all of the requirements of Chapter V. However, live bivalve molluscs from such areas that have not been submitted for purification or relaying may be sent to a processing establishment, where they must undergo treatment to eliminate pathogenic micro-organisms (where appropriate, after removal of sand, mud or slime in the same or another establishment).
Après leur purification ou leur reparcage, les mollusques bivalves vivants provenant de zones de production classe B ou C doivent satisfaire à toutes les exigences du chapitre V. Toutefois, les mollusques bivalves vivants issus de ces zones, qui n'ont pas été soumis à un traitement de purification ou à un reparcage, peuvent être envoyés dans un établissement pour y subir un traitement destiné à éliminer les micro-organismes pathogènes (le cas échéant, après retrait du sable, de la vase ou du mucus dans le même établissement ou dans un autre).

After purification or relaying, live bivalve molluscs from class B or C production areas must meet all of the requirements of Chapter V. However, live bivalve molluscs from such areas that have not been submitted for purification or relaying may be sent to a processing establishment, where they must undergo treatment to eliminate pathogenic microorganisms (where appropriate, after removal of sand, mud or slime in the same or another establishment).
Après leur purification ou leur reparcage, les mollusques bivalves vivants provenant de zones de production classe B ou C doivent satisfaire à toutes les exigences du chapitre V. Toutefois, les mollusques bivalves vivants issus de ces zones, qui n'ont pas été soumis à un traitement de purification ou à un reparcage, peuvent être envoyés dans un établissement pour y subir un traitement destiné à éliminer les micro-organismes pathogènes (le cas échéant, après retrait du sable, de la vase ou du mucus dans le même ou un autre établissement).

In this context, one solution would be to provide checkpoints specifically for persons covered by Community law, so that these travellers, who are generally subject only to minimal checks, are not delayed on account of having to go to the same counter as third-country nationals who must undergo thorough and lengthy checks. [...]
A cet égard, une solution consiste à prévoir des postes de contrôle spécifiques pour les bénéficiaires du droit communautaire, afin que ces personnes, soumises en règle générale seulement à un contrôle minimal, ne doivent pas subir de retards du fait qu’elles se présentent au même guichet que les ressortissants de pays tiers devant se soumettre à un contrôle d’entrée approfondi nécessitant beaucoup de temps.[...]

Under Community legislation, transporters of livestock must submit a route plan in advance to the competent authority of the place of departure when the journey exceeds eight hours.
La législation communautaire prévoit que les transporteurs de bétail doivent soumettre à l'avance un plan de route aux autorités du lieu de départ lorsque la durée du voyage excède huit heures.