Before the start of manufacture, the manufacturer must prepare documents defining the manufacturing process, in particular as regards sterilisation and the suitability of starting materials, where necessary, and define the necessary testing procedures according to the state of the art. All the routine, pre-established provisions must be implemented to ensure homogeneous production and conformity of the products with the type described in the EC type-examination certificate and with the requirements of this Directive which apply to them.
Il établit, avant le début de la fabrication, une documentation définissant les procédés de fabrication, en particulier, en matière de stérilisation et d'adéquation des matériels initiaux, si besoin est, et détermine les procédures d'essais nécessaires selon l'état de la technique. Toutes les dispositions préétablies et systématiques doivent être mises en oeuvre pour assurer l'homogénéité de la production et la conformité des produits au type décrit dans le certificat d'examen CE de type ainsi qu'aux exigences de la présente directive qui leur sont applicables.