Vertaling van "tier two " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Tier two asset
Actif de niveau 2

Tier Two
Volet deux

tier two asset
actif de niveau 2

tier two ratio
ratio de second rang

national list of eligible tier-two assets
liste nationale des actifs éligibles de niveau 2

tier-two asset
actif de niveau 2 | garantie de niveau 2

Guidelines for Tier Two
Lignes directrices pour le Volet deux

two-tier architecture | two-tier client server solution | two tier
architecture à deux niveaux | architecture 2-tiers

formation of two | patrol | two-ship | two-ship formation
patrouille [ patr ]

two-way messaging | two-way paging
radiomessagerie bilatérale

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The High Level Group further recommended that at least listed companies in the EU should generally have the option between a one-tier board structure (with executive and non-executive directors) and a two-tier board structure (with managing directors and supervisory directors).
Le groupe de haut niveau a en outre recommandé, au moins pour les sociétés cotées de l'UE, de laisser à celles-ci le choix entre une structure unitaire (conseil d'administration comprenant des administrateurs extérieurs) et une structure duale (directoire et conseil de surveillance).

The period between two consecutive site visits shall not exceed one year for upper-tier establishments and three years for lower-tier establishments, unless the competent authority has drawn up an inspection programme based on a systematic appraisal of major-accident hazards of the establishments concerned.
L'intervalle entre deux visites consécutives sur le site ne doit pas dépasser un an pour les établissements seuil haut et trois ans pour les établissements seuil bas, à moins que l'autorité compétente ait élaboré un programme d'inspection sur la base d'une évaluation systématique des dangers liés aux accidents majeurs dans les établissements concernés.

However, the operator may apply a tier one level lower than required in accordance with the first subparagraph for category C installations and up to two levels lower for category A and B installations, with a minimum of tier 1, where it shows to the satisfaction of the competent authority that the tier required in accordance with the first subparagraph is technically not feasible or incurs unreasonable costs.
L’exploitant peut toutefois appliquer un niveau immédiatement inférieur aux niveaux prescrits au premier alinéa dans le cas des installations de catégorie C et descendre jusqu’à deux niveaux en dessous pour les installations des catégories A et B, le niveau 1 étant un minimum, s’il démontre de manière concluante à l’autorité compétente que le niveau prescrit au premier alinéa n’est pas techniquement réalisable ou risque d’entraîner des coûts excessifs.

The definitions ensure in particular that the Directive is equally applicable to various systems of board structures for listed companies that exist in the Member States, i.e. to a dual ('two-tier') system in which there are separate management and supervisory boards, to a unitary ('one-tier') system combining the management and supervisory functions in one single board, as well as to mixed systems featuring elements of 'one-tier' and 'two-tier' systems or giving companies an option between different models.
Ces définitions garantissent notamment que la directive s’appliquera uniformément aux différents types de structures des conseils de sociétés cotées que l’on trouve dans les États membres, à savoir au système dualiste dans lequel les conseils de direction et de surveillance sont distincts, au système moniste réunissant les fonctions de direction et de surveillance au sein d’un seul et même conseil, ainsi qu’à des systèmes hybrides qui présentent des caractéristiques des systèmes moniste et dualiste ou qui permettent aux sociétés de choisir parmi différents modèles.

No distinction is made between the two tiers with regard to the quality of the assets and their eligibility for the various types of Eurosystem monetary policy operations (except for the fact that tier two assets are not normally used by the Eurosystem in outright transactions).
Aucune distinction n'est faite entre les deux niveaux en ce qui concerne la qualité des actifs et leur éligibilité aux différents types d'opérations de politique monétaire de l'Eurosystème (si ce n'est que l'Eurosystème n'utilise normalement pas les actifs de niveau 2 dans le cadre de ses opérations ferme).

The appropriate risk control measures for tier two assets are compiled by the National Central Bank which has included the asset in its tier two list.
Les mesures appropriées de contrôle des risques applicables aux actifs de niveau 2 sont établies par la banque centrale nationale qui les a inclus dans sa liste de niveau 2.

These two categories are referred to as "tier one" and "tier two" respectively:
Ces deux catégories sont désignées sous les appellations respectives de niveau 1 et de niveau 2:

A distinction is made, essentially for purposes internal to the Eurosystem, between two categories of eligible assets: "tier one" and "tier two" respectively.
Une distinction est établie, essentiellement pour des considérations internes à l'Eurosystème, entre deux catégories d'actifs éligibles: les actifs de niveau 1 et de niveau 2.

No distinction is made between the two tiers with regard to the quality of the assets and their eligibility for the various types of Eurosystem monetary policy operations (except that tier two assets are normally not used by the Eurosystem in outright transactions).
Aucune distinction n'est faite entre les deux niveaux en ce qui concerne la qualité des actifs et leur éligibilité aux différents types d'opérations de politique monétaire de l'Eurosystème (si ce n'est que les actifs de niveau 2 ne sont normalement pas utilisés par l'Eurosystème dans le cadre de ses opérations ferme).

either a supervisory organ and a management organ (two-tier system) or an administrative organ (one-tier system) depending on the form adopted in the statutes.
soit un organe de surveillance et un organe de direction (système dualiste), soit un organe d'administration (système moniste) selon l'option retenue par les statuts.