Vertaling van "time rules into " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

shortest processing time rule | SPT | smallest processing time rule | shortest process time rule | smallest process time rule
règle du temps d'opération le plus court | règle TOC

rest time rules | the 11-hour rule
règle des onze heures | réglementation du temps de repos

they declare their commitment to integrate the new rules into the Agreement
elles déclarent s'engager à intégrer les nouvelles régles dans l'accord

two and a half times rule
règle de deux fois et demie

extra-time rule
règle des prolongations

slack time rule
règle de la marge croissante

turning constants to variables rule [ turning constants into variables | turning constraints into variables rule ]
remplacement de constantes par des variables [ règle de remplacement de constantes par des variables | remplacement de constantes par une variable | règle de transformation des constantes en variables ]

flight time under IFR | flight time under Instrument Flight Rules
temps de vol en IFR

time of entry into force
date d'entrée en vigueur

taking account of pre-trial detention | taking the period on remand into account | backdating the sentence to the time of remand
imputation de la détention avant jugement | imputation de la détention préventive

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

This is probably because economic agents factored working time rules into their behaviour a long time ago.
Cela s’explique probablement par le fait que le comportement des opérateurs économiques a, depuis longtemps, intégré les règles relatives au temps de travail.

The timely entry into force of this Regulation is necessary for the application of the rules set out in the delegated acts from 1 January 2013, in order to avoid the difficulties linked to a modification of financial rules during the financial year.
L'entrée en vigueur du présent règlement en temps utile est nécessaire pour l'application des règles énoncées dans les actes délégués à dater du 1er janvier 2013, afin d'éviter les difficultés liées à une modification des règles financières en cours d'exercice.

Thought could be given to greater harmonisation of working time rules for all road transport mobile workers regardless the type of vehicle they drive, taking into account the existence of specific requirements on driving time, breaks, daily and weekly rest periods laid down in Regulation (EC) No 561/2006.
On pourrait réfléchir à harmoniser davantage les règles relatives au temps de travail pour tous les travailleurs mobiles du transport routier, indépendamment du type de véhicule qu'ils conduisent, étant donné qu'il existe des exigences spécifiques au temps de conduite, aux pauses, aux périodes de repos journalier et hebdomadaire définies dans le règlement (CE) n° 561/2006.

They considered that the Commission did not take adequately into account the legal importance of the working time rules, nor the Treaty objective of maintaining and improving protection of workers’ health and safety; and that the Directive is not functioning effectively within Member States because the Commission has failed in its obligations to uphold and enforce EU law.
Ils estiment que la Commission n’a pas suffisamment pris en considération l’importance juridique des règles relatives au temps de travail, ni l’objectif fixé par le traité de maintenir et d’améliorer la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs. Selon eux, la directive n’est pas appliquée avec efficacité dans les États membres parce que la Commission a manqué à ses obligations concernant la défense et le contrôle du respect du droit de l’UE.

A number of sectoral social partners emphasised distinctive features of their sectors which needed to be taken into account by working time rules.
Plusieurs partenaires sociaux sectoriels attirent l’attention sur les particularités de leur secteur qui doivent être prises en compte par les règles relatives au temps de travail.

Where appropriate, those rules will evolve over time, taking into account the differences of national gas systems.
Le cas échéant, ces modalités évolueront avec le temps, compte tenu des différences qui existent entre les réseaux gaziers nationaux.

Where appropriate, these rules will evolve over time, taking into account the differences of national gas systems.
Le cas échéant, ces modalités évolueront avec le temps, compte tenu des différences qui existent entre les réseaux gaziers nationaux.

At the same time, rules should be strengthened, when necessary, especially taking into account long-term effects on soil quality.
Parallèlement, les règles devraient être renforcées, le cas échéant, en tenant compte, en particulier, des effets à long terme sur la qualité du sol.

At the same time, the Directive seeks to speed up and simplify the incorporation of international rules into EU legislation.
Parallèlement la directive envisage d'accélérer et de simplifier l'incorporation des règles internationales dans la législation de l'UE.