Vertaling van "time volume contract " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

time/volume contract
contrat à terme/volume

time volume rate contract
contrat fixant un taux temps-volume

contract relating to the utilisation of immovable property on a time-share basis | time-share contract
contrat de multipropriété | contrat d'utilisation d'un bien immobilier en régime de jouissance à temps partagé

time volume rate [ TVR | time-volume rate ]
taux temps-volume

hourlyrate contract | time-work contract
contrat de travail à l'heure

time & material contract
contrat en heures contrôlées

cost-reimbursement contract | cost-sharing contract | modified cost-reimbursement contract | straight-cost contract | time-and-materials contract
marché en dépenses contrôlées | marché en régie

time is the essence of contract | time is of the essence
le temps est une condition essentielle du présent contrat | il est essentiel de respecter les délais

part-time contract
contrat à temps partiel

annual hours contract | annual working time | annual working hours
temps de travail à l'année | temps de travail annuel | horaire à l'année

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1a. Where appropriate, e.g. if it is expected that there will be a high volume of applications, the Commission may decide to use a two-stage application procedure, provided that it does not entail a longer period of time from proposal deadline until contract is signed (time-to-contract) or until the grant is awarded (time-to grant).
1 bis. Le cas échéant, si, par exemple, elle s'attend à un grand nombre de demandes, la Commission peut décider de recourir à une procédure de candidature en deux phases, pour autant que celle-ci ne suppose pas un allongement du délai entre le délai de dépôt de la proposition et la signature du contrat (délai de signature du contrat) ou l'octroi de la subvention (délai d'octroi de la subvention).

This can be achieved by concentrating purchases either by the number of contracting authorities involved or by volume and value over time.
Cette concentration des achats peut se faire en jouant soit sur le nombre de pouvoirs adjudicateurs concernés, soit sur le volume et la valeur des achats dans le temps.

This can be achieved by concentrating purchases either by the number of contracting entities involved or by volume and value over time.
Cette concentration des achats peut se faire en jouant soit sur le nombre d'entités adjudicatrices concernées, soit sur le volume et la valeur des achats dans le temps.

What they included in that definition would be common arrangements, like purchasing agreements or forward contracts, under which suppliers commit to supply a certain volume of cattle to packers for a predetermined time and are paid a price based on an agreed-upon formula.
Ce qu'ils engloberaient dans cette définition, ce serait les ententes communes, comme les ententes d'achat ou les contrats à terme de gré à gré, en vertu desquels les fournisseurs s'engagent à fournir un certain volume de bétail aux emballeurs pour une période prédéterminée et sont payés à un tarif fondé sur une formule convenue.

4. In Article 63(5), the final sentence is replaced by the following:"Member States shall notify the Commission of the total volume of contracts approved at the time of the first notification in accordance with paragraph 4 following that approval".
4) À l'article 63, paragraphe 5, la dernière phrase est remplacée par le texte suivant:"Les États membres notifient à la Commission le volume global de contrats ainsi agréés lors de la première notification prévue au paragraphe 4, qui suit cet agrément".

In particular, the contract volume from the US Department of Defence alone is three times higher than the total public spending in Europe, and the total US public spending more than five times higher.
En particulier, le volume des contrats émanant du Département de la défense des États-Unis d'Amérique est, à lui seul, trois fois plus élevé que la totalité des dépenses publiques européennes.

The requirements are manifested in the demonstration of five aspects of supporting evidence: adequate supply in Canada to maintain incremental deliveries over time; a market assessment of sustainable demand for incremental gas volume; firm shipper contractual commitments for the new capacity for an extended term; specific contract market commitments to purchase the incremental gas; and specific dedicated supply to service these market commitments. The last two have been subject to some relaxation in other recent applications as long as a binding, firm shipper contract for the new capacity was in place.
Les procédures exigent aussi des preuves dans cinq autres domaines: l'approvisionnement au Canada doit être suffisant pour assurer des livraisons en quantité croissante; une étude de marché doit déterminer qu'il existe une demande durable pour des quantités de plus en plus importantes de gaz; les fournisseurs doivent s'engager par contrat, et à long terme, à livrer les nouvelles quantités en cause; les marchés doivent s'engager par contrat à acheter des quantités croissantes de gaz et les fournisseurs doivent s'engager à réserver à ces marchés des ressources précises correspondant à leurs engagements.

Given the volume of contracts let by the federal government every month this would be an extremely costly and time consuming activity.
Étant donné le nombre de marchés adjugés par le gouvernement fédéral tous les mois, cette activité serait extrêmement coûteuse et prendrait beaucoup de temps.

This can be achieved by concentrating purchases either by the number of contracting entities involved or by volume and value over time.
Cette concentration des achats peut se faire en jouant soit sur le nombre d’entités adjudicatrices concernées, soit sur le volume et la valeur des achats dans le temps.