Traduction de «title is consistent » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

assess paint consistency | checking paint consistency | audit paint consistency | check paint consistency
vérifier la consistance de la peinture

guarantee consistency of published articles | maintain consistency of published articles | ensure consistency of published article | ensure consistency of published articles
garantir la cohérence d'articles publiés

adjusting consistency of solution | changing consistency of solution | adjust solutions' consistency | solution consistency changing
ajuster la consistance d’une solution

default of title | defect in title | defect of title | title defect
défaut de titre | vice de titre

registration of title system | system of registration of titles | title registration system | title system
régime de l'enregistrement des titres

bastard title | fly title | half-title | mock title
avant-titre | faux-titre

locomotive consist [ engine consist | consist | locomotive unit ]
groupe de traction [ groupe de locomotives | composition de traction ]

Patient title
titre du patient

Consist Sheet [ Consist Sheet Report ]
Feuille de décomposition

alpha coefficient [ consistency coefficient | coefficient of consistency ]
coefficient alpha [ coefficient de cohérence | coefficient de consistance ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

56. In the search for a consistent methodology for the purposes of evaluating the implementation of JFS policies by the Member States, it must be borne in mind that the data available will vary depending whether the instruments were adopted on the basis of the EC Treaty or Title VI of the EU Treaty.
56. Dans la recherche d’une méthodologie cohérente aux fins de l’évaluation de la mise en œuvre des politiques JLS au plan national, il convient de prendre en compte la diversité des données disponibles, selon que les textes aient été adoptés sur le fondement du TCE ou du titre VI TUE.

6. EBA shall develop draft regulatory technical standards specifying the framework for cooperation, and for the exchange of information, between the competent authorities of the home Member State and of the host Member State in accordance with this Title and to monitor compliance with the provisions of national law transposing Titles III and IV. The draft regulatory technical standards shall specify the method, means and details of cooperation in the supervision of payment institutions operating on a cross-border basis and, in particular, the scope and treatment of information to be exchanged, to ensure consistent and efficient supervision of payment institutions exercising cross-border provision of payment services.
6. L’ABE élabore des projets de normes techniques de réglementation précisant le cadre de la coopération et de l’échange d’informations entre les autorités compétentes de l’État membre d’origine et les autorités compétentes de l’État membre d’accueil conformément au présent titre et le cadre permettant de vérifier le respect des dispositions de droit national transposant les titres III et IV. Ces projets de normes techniques de réglementation précisent la méthode, les moyens et les modalités détaillées applicables à la surveillance des établissements de paiement exerçant leurs activités sur une base transfrontalière, et en particulier le périmètre et le traitement des informations à échanger, afin de garantir une surveillance cohérente et efficace des établissements de paiement qui fournissent des services de paiement sur une base transfrontalière.

6. EBA shall develop draft regulatory technical standards specifying the framework for cooperation, and for the exchange of information, between the competent authorities of the home Member State and of the host Member State in accordance with this Title and to monitor compliance with the provisions of national law transposing Titles III and IV. The draft regulatory technical standards shall specify the method, means and details of cooperation in the supervision of payment institutions operating on a cross-border basis and, in particular, the scope and treatment of information to be exchanged, to ensure consistent and efficient supervision of payment institutions exercising cross-border provision of payment services.
6. L'ABE élabore des projets de normes techniques de réglementation précisant le cadre de la coopération et de l'échange d'informations entre les autorités compétentes de l'État membre d'origine et les autorités compétentes de l'État membre d'accueil conformément au présent titre et le cadre permettant de vérifier le respect des dispositions de droit national transposant les titres III et IV . Ces projets de normes techniques de réglementation précisent la méthode, les moyens et les modalités détaillées applicables à la surveillance des établissements de paiement exerçant leurs activités sur une base transfrontalière, et en particulier le périmètre et le traitement des informations à échanger, afin de garantir une surveillance cohérente et efficace des établissements de paiement qui fournissent des services de paiement sur une base transfrontalière.

Title III consists of 'control measures'.
Le titre III regroupe les mesures de contrôle.

3. Measures taken under this Regulation may be complementary to, and shall be consistent with, and without prejudice to, measures adopted under Title V and Title VI of the EU Treaty.
3. Les mesures prises dans le cadre du présent règlement peuvent être complémentaires et sont cohérentes, sans préjudice des mesures adoptées dans le cadre des titres V et VI du traité UE.

Measures taken under this Regulation in pursuit of the objectives of Articles 177 and 181a of the Treaty establishing the European Community (hereinafter referred to as ‘the EC Treaty’) may be complementary to and should be consistent with measures adopted by the EU in pursuit of Common Foreign and Security Policy objectives within the framework of Title V and measures adopted within the framework of Title VI of the Treaty on European Union (hereinafter referred to as ‘the EU Treaty’).
Les mesures prises au titre du présent règlement en vue de la réalisation des objectifs visés aux articles 177 et 181 A du traité instituant la Communauté européenne (ci-après dénommé «traité CE») peuvent être complémentaires et devraient être cohérentes avec les mesures adoptées par l'UE pour la réalisation des objectifs de la politique extérieure et de sécurité commune, dans le cadre du titre V, et les mesures adoptées dans le cadre du titre VI du traité sur l'Union européenne (ci-après dénommé «traité UE»).

These conditions may consist in particular of an obligation to hold particular diplomas, to belong to a professional body or to comply with certain rules of professional conduct or with rules relating to the use of professional titles.
Ces conditions peuvent, notamment, consister en l'obligation de posséder certains diplômes, d'adhérer à un organisme professionnel, de se soumettre à certaines règles professionnelles ou de se plier à une réglementation relative à l'utilisation des titres professionnels.

These changes establish consistency with the provisions taken from the sectoral directives on the destination country principle, professional titles and professional experience.
Cet amendement vise à assurer une cohérence avec les dispositions des directives sectorielles en ce qui concerne le principe du pays de destination, le port du titre et l'expérience professionnelle.

2. Calls on the IGC to replace the present title of Part III, Title V, Chapter IV with 'Common Development Cooperation Policy, Cooperation with Third Countries and Humanitarian Aid' in order to make it consistent with the other titles, 'Common Foreign and Security Policy' and 'Common Commercial Policy';
2. demande à la CIG de remplacer le titre actuel de la partie III, titre V, chapitre IV, par "Politique commune de coopération au développement, coopération avec les pays tiers et aide humanitaire" afin d'assurer une cohérence avec les autres titres que sont "Politique étrangère et de sécurité commune" et "Politique commerciale commune";

The Act consists of a preamble and four titles and includes a series of declarations adopted by the conference.
L'Acte est constitué d'un préambule, de quatre titres et contient une série de déclarations adoptées par la conférence.