Vertaling van "trade already " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

central exchange already in service | central office already in service
central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel

fact already acknowledged in false
fait d'ores et déjà controuvé

final judgment | matter already decided
chose jugée

Counterclaim against Plaintiff and Person not Already Party to the Main Action
Demande reconventionnelle (contre le demandeur et une personne qui n'est pas partie à l'action principale)

Already Listening
L'écoute déjà là

Already Have the Tax Guide - 1998
Vous avez déjà votre guide d'impôt - 1998

Protocol No. 4 to the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms, securing certain rights and freedoms other than those already included in the Convention and in the first Protocol thereto
Protocole nº 4 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, reconnaissant certains droits et libertés autres que ceux figurant déjà dans la Convention et dans le premier Protocole additionnel à la Convention

scaling-up of processes already available on a laboratory scale
application industrielle de procédés déjà utilisés en laboratoire

provided dishes | ready dishes | meals already prepared | prepared meals
plats préparés

trading halt | halt in trading | suspended trading | trading halt on securities | halt in trading on securities | suspended trading of securities
suspension de cotation | suspension des cotations

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. An EU trade mark court hearing an action referred to in Article 124 other than an action for a declaration of non-infringement shall, unless there are special grounds for continuing the hearing, of its own motion after hearing the parties or at the request of one of the parties and after hearing the other parties, stay the proceedings where the validity of the EU trade mark is already in issue before another EU trade mark court on account of a counterclaim or where an application for revocation or for a declaration of invalidity has already been filed at the Office.
1. Sauf s'il existe des raisons particulières de poursuivre la procédure, un tribunal des marques de l'Union européenne saisi d'une action visée à l'article 124, à l'exception d'une action en déclaration de non-contrefaçon, sursoit à statuer, de sa propre initiative après audition des parties ou à la demande de l'une des parties et après audition des autres parties, lorsque la validité de la marque de l'Union européenne est déjà contestée devant un autre tribunal des marques de l'Union européenne par une demande reconventionnelle ou qu'une demande en déchéance ou en nullité a déjà été introduite auprès de l'Office.

2. Notes that EU-US trade already accounts for 50% of all international trade; takes the view that the EU needs to diversify its economic relations, to preserve its policies in fields such as public health and the environment, and to reinforce its economic relations with other regions of the world;
2. constate que les échanges commerciaux entre l'Union européenne et les États-Unis représentent déjà 50% de l'ensemble des échanges internationaux; estime que l'Union européenne doit diversifier ses relations économiques, préserver ses politiques dans des domaines tels que la santé publique et l'environnement et renforcer ses relations économiques avec d'autres régions du monde;

There are other aspects, but trade is a very important one, and there is a feasibility study on trade already on the way.
Il y a d'autres aspects, mais le commerce est un point très important, et une étude de faisabilité sur le commerce est déjà en cours.

1. An►M1 EU trade mark court ◄ hearing an action referred to in Article 96, other than an action for a declaration of non-infringement shall, unless there are special grounds for continuing the hearing, of its own motion after hearing the parties or at the request of one of the parties and after hearing the other parties, stay the proceedings where the validity of the ►M1 EU trade mark ◄ is already in issue before another ►M1 EU trade mark court ◄ on account of a counterclaim or where an application for revocation or for a declaration of invalidity has already been filed at the Office.
1. Sauf s'il existe des raisons particulières de poursuivre la procédure, un ►M1 tribunal des marques de l'Union européenne ◄ saisi d'une action visée à l'article 96, à l'exception d'une action en constatation de non-contrefaçon, sursoit à statuer, de sa propre initiative après audition des parties ou à la demande de l'une des parties et après audition des autres parties, lorsque la validité de la ►M1 marque de l'Union européenne ◄ est déjà contestée devant un autre ►M1 tribunal des marques de l'Union européenne ◄ par une demande reconventionnelle ou qu'une demande en déchéance ou en nullité a déjà été introduite auprès de l'Office.

1. A Community trade mark court hearing an action referred to in Article 96, other than an action for a declaration of non-infringement shall, unless there are special grounds for continuing the hearing, of its own motion after hearing the parties or at the request of one of the parties and after hearing the other parties, stay the proceedings where the validity of the Community trade mark is already in issue before another Community trade mark court on account of a counterclaim or where an application for revocation or for a declaration of invalidity has already been filed at the Office.
1. Sauf s'il existe des raisons particulières de poursuivre la procédure, un tribunal des marques communautaires saisi d'une action visée à l'article 96, à l'exception d'une action en constatation de non-contrefaçon, sursoit à statuer, de sa propre initiative après audition des parties ou à la demande de l'une des parties et après audition des autres parties, lorsque la validité de la marque communautaire est déjà contestée devant un autre tribunal des marques communautaires par une demande reconventionnelle ou qu'une demande en déchéance ou en nullité a déjà été introduite auprès de l'Office.

Agreements within the trade already exist between associations of sugar beet growers and sugar undertakings.
Il existe déjà des accords interprofessionnels entre des associations de producteurs de betteraves à sucre et des entreprises sucrières.

Agreements within the trade already exist between associations of sugar beet growers and sugar undertakings.
Des accords interprofessionnels ont déjà été conclus entre des associations de producteurs de betteraves à sucre et des entreprises sucrières.

13. Considers, therefore, that a free-trade area with the United States is not a priority for the EU, as EU-US trade already accounts for 50% of all international trade; calls on the Commission to intensify the exchanges and cooperation of the EU with other countries of the world;
estime, par conséquent, qu'une zone de libre échange avec les États‑Unis ne constitue pas une priorité pour l'Union européenne, étant donné que les échanges entre l'Union européenne et les États‑Unis représentent déjà 50% des échanges commerciaux mondiaux; invite la Commission à intensifier les échanges et la coopération de l'Union européenne avec d'autres pays dans le monde;

By the second part of the same plea, the appellant submits that where, as in the present case, OHIM has already allowed registration of other trade marks of the same type in the same sector and, at the same time, the marks applied for have already been registered in a number of Member States as national trade marks, it is for OHIM and the Court of First Instance to justify why those trade marks would not be perceived by the average consumer as an indication of the origin of the goods.
41 Par la seconde branche du même moyen, la requérante fait valoir que, lorsque, comme en l’espèce, à la fois l’OHMI a déjà admis l’enregistrement d’autres marques du même type dans le même secteur et les marques demandées ont déjà été enregistrées dans plusieurs États membres comme marques nationales, il appartiendrait à l’OHMI et au Tribunal de justifier les raisons pour lesquelles lesdites marques ne seraient pas perçues par le consommateur moyen comme une indication de l’origine des produits.

If the drug trade already constitutes 8% of the volume of trade worldwide, then we must develop Europol as a European institution.
Si le trafic de drogue atteint déjà, sur le plan international, 8% du volume commercial, alors nous devons faire d’Europol une institution européenne.