Traduction de «transit passage » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

right of transit passage
droit de passage en transit

transit passage
passage en transit

transit passage of goods
transit des marchandises

principle of free transit passage
principe de libre passage en transit

gastrointestinal transit [ passage of digesta ]
transit gastro-intestinal

freedom of passage [ freedom of transit ]
liberté de transit

transition bed | bed of passage
couche de transition | couche de passage

transition economy [ country in transition | economy in transition ]
économie en transition [ économie de transition | pays en transition ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

straits used for international navigation subject to the right of transit passage, as laid down in the 1982 United Nations Convention on the Law of the Sea
les détroits utilisés pour la navigation internationale, soumis au droit de passage en transit conformément la convention des Nations unies sur le droit de la mer de 1982

Senator Hubley: My first question is: Canada considers the Northwest Passage to be internal waters, whereas the United States views the Northwest Passage as an international strait, where all vessels have the right of transit passage.
Le sénateur Hubley : Ma première question est la suivante : Le Canada considère le passage du Nord-Ouest comme étant des eaux intérieures, tandis que les États-Unis le perçoivent comme étant un détroit international, où tous les navires ont le droit de passage.

(c)straits used for international navigation subject to the regime of transit passage, as laid down in Part III, section 2, of the 1982 United Nations Convention on the Law of the Sea, to the extent that a Member State exercises jurisdiction over such straits.
c)les détroits utilisés pour la navigation internationale soumis au régime du passage en transit, conformément à la partie III, section 2, de la convention des Nations unies sur le droit de la mer de 1982, dans la mesure où un État membre exerce une juridiction sur ces détroits.

straits used for international navigation subject to the regime of transit passage, as laid down in Part III, section 2, of the 1982 United Nations Convention on the Law of the Sea, to the extent that a Member State exercises jurisdiction over such straits.
les détroits utilisés pour la navigation internationale soumis au régime du passage en transit, conformément à la partie III, section 2, de la convention des Nations unies sur le droit de la mer de 1982, dans la mesure où un État membre exerce une juridiction sur ces détroits.

(e) "transit by air" means the passage of the third-country national and, if necessary, the escort through the area of the airport of the requested Member State for the purposes of removal by air.
e) "transit par voie aérienne", le passage du ressortissant d'un pays tiers dans la zone d'un aéroport de l'État membre requis aux fins de son éloignement par voie aérienne et, le cas échéant, le passage des membres de l'escorte.

TRANSIT means the physical passage across the territory of a Participant or a non-Participant, with or without transhipment, warehousing or change in mode of transport, when such passage is only a portion of a complete journey beginning and terminating beyond the frontier of the Participant or non-Participant across whose territory a shipment passes.
Le TRANSIT signifie le passage physique sur le territoire d'un participant ou d'un non-participant, avec ou sans transbordement, entreposage ou changement de mode de transport, lorsqu'un tel passage ne représente qu'un segment d'un voyage ayant commencé et se terminant à l'extérieur des frontières du participant ou du non-participant concerné.

I understand that in your recent book you said that if foreign navigation takes place in the Northwest Passage without Canada taking adequate preventive measures, it is possible that the passage might be internationalized and subject to the right of transit passage.
Si j'ai bien compris, dans votre récent ouvrage, vous avez indiqué que si on ouvrait le passage à la navigation étrangère sans que le Canada prenne des mesures de prévention adéquates, il est possible que celui-ci soit internationalisé et assujetti au droit de passage en transit.

We are saying that these are our waters, 100 per cent of Canadian law applies to these waters and they do not have the right of innocent passage or transit passage.
Nous affirmons que ces eaux nous appartiennent, que le droit canadien s'applique totalement à ces eaux, et que les navires étrangers ne jouissent pas d'un droit de passage ou d'un droit de passage innocent.

Nevertheless, if foreign navigation is there to a sufficiently high degree, the new right of transit passage will apply and submarines will have a right of submerged passage.
N'empêche que si la navigation étrangère atteint un niveau suffisant, le nouveau droit de passage en transit s'appliquera et les sous-marins auront le droit de se déplacer en étant submergés.

The new right of passage provided here in the convention is called transit passage, which looks inoffensive.
Un nouveau droit de passage en transit, qui paraît inoffensif, s'appliquerait.