Vertaling van "treatment line " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

treatment line
chaîne [ ligne de traitement ]

treatment line
filière de traitement

surface treatment line
ligne de traitement de surface

biological treatment line
ligne d'épuration biologique

radioactive blowdown treatment line
chaîne de traitement des purges radioactives

first line therapy | first-choice treatment | first-line treatment
traitement de première intention

ground-line treatment
traitement in situ au collet

first-line treatment | first-line therapy
traitement de première intention | traitement de premier recours | traitement en première intention | thérapeutique de première intention

develop a long-term treatment course for disorders in the glandular system | establish a long-term treatment plan for disorders of the glandular system | develop long-term treatment course for disorders in the glandular system | lay out long-term treatment course for disorders in the glandular system
établir le déroulement d’un traitement de longue durée pour des troubles du système glandulaire

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

- UK patent box regime is in line with EU rule and transfer pricing rules are in line with OECD rules. A company can benefit from the patent box regime even if the IP is not developed in the UK but acquired in the UK. In the case of acquisition, it might be that a preferential tax treatment is given twice: once in the country where the patent is developed and once in the UK. This “double non taxation” should be solved once the OECD will finalise its guidelines on “nexus” towards the end of the year. A minimum economic substance is though required: it is not possible to have no employee in the UK.
- les dispositions fiscales britanniques favorables aux brevets sont conformes à la réglementation de l'Union et les règles de prix de transfert sont conformes à celles de l'OCDE; une entreprise peut bénéficier de ces dispositions même si la propriété intellectuelle n'a pas été créée au Royaume-Uni mais qu'elle y a été acquise; en cas d'acquisition, il se peut qu'un traitement préférentiel soit accordé deux fois: une première fois dans le pays où le brevet est élaboré et une seconde fois au Royaume-Uni; ce problème de "double non-imposition" devrait être résolu dès que l'OCDE aura mis la dernière main à ses lignes directrices sur le "lien" vers la fin de l'année; une substance économique est cependant exigée: il n'est pas possible de ne pas avoir de salariés au Royaume-Uni;

Those treatments are in line with the treatments recommended in the relevant chapters of the Terrestrial Animal Health Code of the World Organisation for Animal Health (OIE Terrestrial Code).
Ces traitements sont conformes aux traitements recommandés dans les chapitres correspondants du code sanitaire pour les animaux terrestres de l’Organisation mondiale de la santé animale (code terrestre de l’OIE).

It is questionable whether this is in line with the criterion in Article 8(2)(a), which relates to the way treatment is provided in the Member State of affiliation rather than the Member State of treatment.
Il est permis de se demander si cela est compatible avec le critère énoncé à l’article 8, paragraphe 2, point a), qui se rapporte à la façon dont le traitement est dispensé dans l’État membre d’affiliation plutôt que dans l’État membre de traitement.

This is in line with the case-law of the Court of Justice which has specified that patients who were refused prior authorisation on grounds that were subsequently held to be unfounded, are entitled to have the cost of the treatment obtained in another Member State reimbursed in full according to the provisions of the legislation in the Member State of treatment.
Cette disposition est conforme à la jurisprudence de la Cour de justice qui a précisé que les patients s’étant vu signifier un refus d’autorisation préalable pour des motifs qui ont ultérieurement été déclarés non fondés, ont droit au remboursement intégral du coût du traitement reçu dans un autre État membre conformément aux dispositions de la législation de l’État membre de traitement.

Networks based on multiple fibre lines ensure that access seekers can obtain full control over fibre lines, without having to duplicate costly investments or risking discriminatory treatment in case of mandated single fibre unbundling.
Grâce aux réseaux basés sur des lignes multifibres, les demandeurs d’accès ont la garantie de pouvoir exercer un contrôle total sur les lignes en fibre, sans avoir à dupliquer des investissements coûteux et sans risquer de traitement discriminatoire comme cela pourrait être le cas du fait d’une obligation de dégroupage d’un réseau monofibre.

4a. The facility that receives the waste shall keep incoming and outgoing volume records for each specific treatment line and for each sub-section of each treatment line.
4 bis. L'installation qui reçoit les déchets, établit des "bilans masse" entrée et sortie pour chaque ligne de traitement spécifique et pour chaque sous-section de ces lignes de traitement.

The input/output balance must quantify all incoming and outgoing streams of the specific treatment line so that the authority can verify compliance with the original aim of the notification and oppose any further shipment in case of any discrepancy.
Le bilan des entrées et des sorties doit faire apparaître le volume de tous les flux entrants et sortants de la ligne de traitement spécifique afin que l'autorité puisse en vérifier la conformité avec l'objectif initial de la notification et s'opposer à tout nouveau transfert en cas de divergence.

4b. The authorities of dispatch or destination may require the receiving plant to issue a regular (e.g. monthly) input/output balance of the specific treatment line, which must be signed by the person legally responsible for the plant and sent within one month to the relevant authorities.
4 ter. Les autorités d'expédition ou de destination peuvent obliger l'installation réceptrice à publier régulièrement (par ex. tous les mois) un bilan des entrées et des sorties de la ligne de traitement spécifique, qui doit être signé par le responsable légal de l'installation et être transmis dans le délai d'un mois aux autorités compétentes.

5a. The facility that receives the waste shall keep incoming and outgoing volume records for each specific treatment line and for each sub-section of each treatment line.
5 bis. L'installation qui reçoit les déchets, établit des "bilans masse" entrée et sortie pour chaque ligne de traitement spécifique et pour chaque sous-section de ces lignes de traitement.

Common Line: The Common Line agreed by the General Affairs Council on 13 May 2002 (document 8304/02) sets out the basic positions of the Schengen acquis and provides for flexibilities including: issue of multiple-entry visas which could be valid for a substantial period of time. These include favourable treatment for certain professionals such as lorry drivers and could be issued on a case by case basis; before the lifting of internal border controls, flexibility on visa fees; visa exemption for certain categories of persons (e.g. holders of diplomatic and service passports and air and sea crew members).
Ligne de conduite: ligne de conduite approuvée par le Conseil Affaires Générales, le 13 mai 2002 (document 8304/02), qui énonce les positions de principe de l'acquis Schengen, et qui prévoit notamment, la délivrance de visas à entrées multiples, qui pourraient être valables un certain temps; un traitement favorable serait réservé à certaines professions telles que les chauffeurs routiers; ces visas pourraient être délivrés au cas par cas, avant la levée des contrôles aux frontières intérieures, une certaine souplesse en ce qui concerne les droits à acquitter pour les visas, l'exemption de l'obligation de visa pour certaines catégories de personnes (par exemple, pour les détenteurs d'un passeport diplomatique ou de service ou les membres d'équipages aériens et navals).