Traduction de «two-tier system » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

two-tier system of judicial review
système de double instance judiciaire

two-tier system of regulation
double système de réglementation

two-tier system
système à deux niveaux

dual board regime | dual board structure | two-tier system
système dualiste

two-tiered system
système à deux paliers

two-tier architecture | two-tier client server solution | two tier
architecture à deux niveaux | architecture 2-tiers

dual-board company | structured company | two-tier board company | two-tier status company
grande société anonyme | société anonyme soumise au règlement de structure des sociétés

two-tier wage structure | two tier wage structure
régime de salaire à double palier

two-tier banking system
système bancaire à deux niveaux

two-party system
bipartisme

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Thus, one would have what is usually called a " two tier " system – similar to the two tier systems that exist in virtually all other industrialized countries (see Section 8.6 for further observations on a two tier system).
Donc, nous aurions ce que l’on appelle généralement un système « à deux vitesses » – semblable aux systèmes qui existent dans pratiquement tous les autres pays industrialisés (voir la partie 8.6 pour d’autres observations sur un système à deux vitesses).

The definitions ensure in particular that the Directive is equally applicable to various systems of board structures for listed companies that exist in the Member States, i.e. to a dual ('two-tier') system in which there are separate management and supervisory boards, to a unitary ('one-tier') system combining the management and supervisory functions in one single board, as well as to mixed systems featuring elements of 'one-tier' and 'two-tier' systems or giving companies an option between different models.
Ces définitions garantissent notamment que la directive s’appliquera uniformément aux différents types de structures des conseils de sociétés cotées que l’on trouve dans les États membres, à savoir au système dualiste dans lequel les conseils de direction et de surveillance sont distincts, au système moniste réunissant les fonctions de direction et de surveillance au sein d’un seul et même conseil, ainsi qu’à des systèmes hybrides qui présentent des caractéristiques des systèmes moniste et dualiste ou qui permettent aux sociétés de choisir parmi différents modèles.

(19) There are various systems of board structures for listed companies in the Member States, the main distinction being between a dual ('two-tier') system with both a management board and a supervisory board and a unitary ('one-tier') system combining the management and supervisory function in a single board.
(19) Les États membres connaissent plusieurs types de structures des conseils de sociétés cotées: la distinction principale consiste en l’opposition entre le système dualiste caractérisé par un conseil de direction et un conseil de surveillance, et le système moniste qui réunit les fonctions de direction et de surveillance au sein d’un seul et même conseil.

(b) either a supervisory organ and a management organ (two-tier system) or an administrative organ (one-tier system) depending on the form adopted in the statutes.
b) soit un organe de surveillance et un organe de direction (système dualiste), soit un organe d'administration (système moniste) selon l'option retenue par les statuts.

I think it will create the impression that we not only have two tier health care, two tier education and two tier security today but that we now have a two tier system for ethical conduct as it relates to ministers compared to ordinary members.
À mon avis, cela donnera l'impression que nous avons non seulement un système de santé à deux vitesses, un système d'éducation à deux vitesses et un système de sécurité à deux vitesses, mais encore un système d'éthique à deux vitesses où les ministres seront traités différemment des simples députés.

1. An SE's statutes shall list the categories of transactions which require authorisation of the management organ by the supervisory organ in the two-tier system or an express decision by the administrative organ in the one-tier system.
1. Les statuts de la SE énumèrent les catégories d'opérations qui donnent lieu à autorisation de l'organe de direction par l'organe de surveillance, dans le système dualiste, ou à décision expresse de l'organe d'administration, dans le système moniste.

either a supervisory organ and a management organ (two-tier system) or an administrative organ (one-tier system) depending on the form adopted in the statutes.
soit un organe de surveillance et un organe de direction (système dualiste), soit un organe d'administration (système moniste) selon l'option retenue par les statuts.

All were concerned that this particular bill, as applied to the health care sector, would create what they called a two-tiered system of privacy protection — a two-tiered system in the sense that because of the way the bill is structured, one set of rules would initially affect a public sector health care institution such as a hospital, for example, or a lab operating in that hospital. Private sector institutions, such as the typical lab where many of us go to get tests or to give blood which is analyzed, et cetera, would be subject to a different set of rules.
Tous craignaient que le projet de loi, en ce qui concerne le secteur de la santé, ne crée ce qu'ils appelaient un système de protection des renseignements personnels à deux vitesses; en effet, à cause de la façon dont le projet de loi est structuré, une série de règles s'appliqueraient initialement à un établissement du secteur public de la santé comme un hôpital, par exemple, ou à un laboratoire fonctionnant au sein de cet hôpital, tandis que les établissements du secteur privé, comme le laboratoire où beaucoup d'entre nous allons habituellement pour subir des tests ou donner du sang servant aux analyses et ainsi de suite, seraient assujettis à une autre série de règles.

Dr. Madden: With regard to the two-tier system, the people are not split in two tiers, but there are two systems.
Dr Madden: Pour ce qui est d'un système à deux vitesses, sachez que la population n'est pas partagée entre les deux régimes.

The member says he does not support a two tier system, whether it is called American or anything else, I do not really care, but it is clearly a two tiered system that the Alliance Party is talking about, unless it is adhering to what I heard the other night in the debate when a member was asked about his party's position while debating pensions.
Le député dit qu'il ne veut pas d'un système à deux vitesses, à l'Américaine ou pas, peu importe. Toutefois, il est clair que le système que préconise l'Alliance canadienne est à deux vitesses, à moins que le député n'imite ici un de ses collègues qui s'est fait demander l'autre soir quelle était la position de son parti sur les pensions de retraite et qui a répondu que les réformistes n'avaient plus la même politique depuis qu'ils faisaient partie de l'Alliance canadienne.