Traduction de «vehicle in question » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

vehicle [ transport equipment | transport facilities ]
véhicule [ matériel de transport | matériel roulant ]

mine-hardened vehicle | mine-proof vehicle | mine-protected vehicle | mine-protective vehicle | mine-resistant vehicle | MPV [Abbr.]
véhicule à l'épreuve des mines | véhicule renforcé contre les mines | véhicule résistant aux mines

load and unload dangerous goods vehicles | unload dangerous goods vehicles | assemble, load and unload dangerous goods vehicles | prepare, load and unload dangerous goods vehicles
préparer, charger et décharger des véhicules de transport de marchandises dangereuses

completing transaction procedures for returned vehicles | finish transaction procedures for returned vehicles | carry out transaction procedures for returned vehicles | complete transaction procedures for returned vehicles
réaliser des procédures de transaction pour les véhicules retournés

organisation of vehicle breakdown support | set up vehicle breakdown support | organise vehicle breakdown support | vehicle breakdown support organisation
organiser l'assistance dépannage d'un véhicule

excise duty on motor vehicles | motor vehicle taxes | tax on motor vehicles | vehicle excise duties
droit d'accise sur les véhicules à moteur | taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules à moteur | taxe sur les véhicules automoteurs

motor car [ automobile | car | personal automobile | private car | tourist vehicle ]
automobile [ véhicule automobile | voiture | voiture automobile | voiture de tourisme | voiture particulière ]

remote operated vehicle | remotely operated underwater vehicle | remotely operated vehicle | remotely-controlled vehicle | RCV [Abbr.] | ROV [Abbr.]
véhicule télécommandé

Direct questioning
interrogation directe

signalling device [ anti-dazzle headlamp | audible warning device | dipped-beam headlamp | fog lamp | light | lighting system | main-beam headlamp | side marker lamp | stop lamp | vehicle signals ]
dispositif de signalisation [ avertisseur sonore | dispositif d'éclairage | feu d'éclairage | feu de brouillard | feu de croisement | feu de position | feu de route | feu de stop | phare (signalisation) | signalisation du véhicule ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(a) “equivalent conventional vehicle” means a vocational vehicle, incomplete vocational vehicle, tractor or incomplete tractor that is being compared with a vocational vehicle, incomplete vocational vehicle, tractor or incomplete tractor that is an electric vehicle, a fuel cell vehicle, a hybrid vehicle, or that is equipped with an engine that includes a Rankine-cycle or other bottoming cycle exhaust energy recovery system that has, as a minimum, the same footprint, class, coefficient of aerodynamic drag, tires and wheels, and has the same number of power take-off circuits and the equivalent take-off power as the vehicle in question; and
a) un véhicule spécialisé, un véhicule spécialisé incomplet, un tracteur routier ou un tracteur routier incomplet est considéré comme un « véhicule ordinaire équivalent » à un véhicule électrique, à un véhicule à pile à combustible, à un véhicule hybride ou à un véhicule doté d’un moteur qui comporte un système d’échappement à récupération d’énergie à cycle de Rankine ou à un autre cycle chaleur-force auquel il est comparé s’il possède au moins les mêmes empreinte, classe, coefficient de traînée, pneus et jantes et s’il a le même nombre de circuits de prise de mouvement et une puissance de prise de mouvement équivalente au véhicule en cause;

Since existing vehicles have questionable maintenance history and are in possession of used catalytic converters, because they are used vehicles, it is unreasonable to expect these older vehicles to perform as well as an OEM or to have tailpipes similar to an OEM simply because they have been converted to an alternative, clean fuel.
Puisque l'entretien des véhicules existants a toujours posé certains problèmes et que ceux-ci sont dotés de convertisseurs catalytiques usagés, parce que ce ne sont pas des véhicules neufs, il n'est pas raisonnable de s'attendre à ce que ces vieux véhicules performent aussi bien que les véhicules dotés de l'équipement d'origine ou que leurs émissions soient semblables simplement parce qu'ils ont été convertis à un carburant de remplacement plus propre.

‘original parts or equipment’ means parts or equipment which are manufactured according to the specifications and production standards provided by the vehicle manufacturer for the production of parts or equipment for the assembly of the vehicle in question; this includes parts or equipment which are manufactured on the same production line as these parts or equipment; it is presumed, unless the contrary is proven, that parts or equipment constitute original parts or equipment if the manufacturer certifies that the parts or equipment match the quality of the components used for the assembly of the vehicle in question and have been manufactured in accordance with the specifications and production standards of the vehicle manufacturer.
20) «pièces ou équipements d'origine»: les pièces ou équipements qui sont fabriqués conformément aux spécifications et aux normes de production prévues par le constructeur du véhicule pour la production des pièces ou des équipements en vue de l'assemblage du véhicule en question; ceci comprend les pièces ou équipements qui sont fabriqués sur la même chaîne de production que ces dernières pièces ou ces derniers équipements; il est présumé, jusqu'à preuve du contraire, que les pièces ou équipements sont d'origine si le fabricant certifie que les pièces ou équipements satisfont à la qualité des composants utilisés pour l'assemblage du véhicule en question et ont été fabriqués conformément aux spécifications et aux normes de production prévues par le constructeur du véhicule.

Until recently, this type of import was prohibited by federal vehicle safety rules, unless the vehicle in question was proven to comply with all Canadian standards.
Ce type d'importation était interdit jusqu'à tout récemment par les règles fédérales sur la sécurité des véhicules, à moins qu'il soit prouvé que le véhicule en question respecte toutes les normes canadiennes.

—the tanks permanently fixed by the manufacturer to all motor vehicles of the same type as the vehicle in question and whose permanent fitting enables fuel to be used directly, both the purpose of propulsion and, where appropriate, for the operation, during transport, of refrigeration systems and other systems.
—les réservoirs fixés à demeure par le constructeur sur tous les véhicules à moteur du même type que le véhicule concerné et dont l'agencement permanent permet l'utilisation directe du carburant tant pour la propulsion des véhicules que, le cas échéant, pour le fonctionnement, au cours du transport, des systèmes de réfrigération et autres systèmes.

the tanks permanently fixed by the manufacturer to all motor vehicles of the same type as the vehicle in question and whose permanent fitting enables fuel to be used directly, both the purpose of propulsion and, where appropriate, for the operation, during transport, of refrigeration systems and other systems.
les réservoirs fixés à demeure par le constructeur sur tous les véhicules à moteur du même type que le véhicule concerné et dont l'agencement permanent permet l'utilisation directe du carburant tant pour la propulsion des véhicules que, le cas échéant, pour le fonctionnement, au cours du transport, des systèmes de réfrigération et autres systèmes.

4. This Directive shall not affect the right of the Member States to lay down - in accordance with the Treaty - the requirements which they consider necessary to ensure the protection of users during the use of the vehicles in question, provided that this does not entail modification to the vehicles.
4. La présente directive n'affecte pas la faculté des États membres de prescrire, dans le respect du traité, les exigences qu'ils estiment nécessaires pour assurer la protection des utilisateurs lors de l'emploi des véhicules en question, pour autant que cela n'implique pas de modifications des véhicules.

The first subparagraph shall apply only to vehicles which were in the territory of the Community and were accompanied by a valid certificate of conformity which had been issued when the type-approval of the vehicle in question was still valid, but which had not been registered or put into service before the said type-approval lost its validity.
Le premier alinéa ne s'applique qu'aux véhicules qui se trouvaient sur le territoire de la Communauté et étaient accompagnés d'un certificat de conformité valide délivré au moment où la réception du type de véhicule en question était encore valable, mais qui n'avaient pas été immatriculés ou mis en service avant que ladite réception ne perde sa validité.

Thus, the use by one major motor vehicle producer of another's engines inevitably limits the competition between them at the retail level for the vehicles in question, in this case for MPVs, and may also affect their competitive behaviour vis-à-vis one another in other vehicle categories where similar engines are produced independently.
Le fait qu'un important constructeur automobile utilise les moteurs d'un autre limite inévitablement la concurrence entre ces deux constructeurs au niveau de la vente au détail des véhicules en cause, en l'occurrence les monocorps, et risque également d'avoir une incidence sur le comportement concurrentiel de ces constructeurs dans d'autres créneaux du marché automobile où des moteurs comparables sont produits séparément.

Two or three-wheel motor vehicles Following the adoption on 18 June 1992 of framework Directive 92/61/EEC establishing the administrative procedures for the type approval of two or three-wheel vehicles and for component type approval, the Council is called upon to adopt the legislative instruments summarized below: - Braking Following approval by the European Parliament on 10 February 1993 of the common position adopted by the Council on 17 December 1992 the Council definitively adopted the individual Directive concerning the braking of the vehicles in question.
Véhicules à moteur à deux ou trois roues A la suite de l'adoption le 18 juin 1992 de la directive-cadre 92/61/CEE fixant les modalités administratives pour la réception des véhicules à deux ou trois roues et pour l'homologation de leur composants, le Conseil a adopté les trois instruments législatifs résumés ci-après : - Freinage Suite à l'approbation par le Parlement européen le 10 février 1993 de la position commune adoptée par le Conseil le 17 décembre 1992, le Conseil a arrêté definitivement la directive particulière relative au freinage des véhicules en question.