Traduction de «where emission levels had fallen » (Anglais → Français) :

The latest data available show that in 2001 EU emissions were 2.3% below 1990, indicating that the EU has lost some of the gains that it made in 1999 and 2000, where emission levels had fallen to 4% below 1990 levels (see figure 1 in Annex).
Il ressort des données les plus récentes dont on dispose qu'en 2001 les émissions de l'UE étaient inférieures de 2,3% par rapport aux niveaux de 1990, ce qui signifie que l'UE a perdu certains des gains qu'elle avait réalisés en 1999 et 2000, années où les niveaux d'émission étaient descendus à 4% au-dessous des niveaux de 1990 (voir graphique 1 en annexe).

3. Member States may establish adjusted annual national emission inventories for SO2, NOx, NH3, NMVOC and PM2,5 in accordance with Annex IV where non-compliance with their national emission reduction commitments or their intermediate emission levels would result from applying improved emission inventory methods updated in accordance with scientific knowledge.
3. Les États membres peuvent ajuster les inventaires nationaux des émissions annuelles pour le SO2, les NOx, le NH3, les COVNM et les PM2,5 conformément à l'annexe IV, lorsque l'application de méthodes améliorées d'inventaire des émissions, tenant compte de l'évolution des connaissances scientifiques, est susceptible d'entraîner le non-respect de leurs engagements nationaux de réduction des émissions ou de leurs niveaux d'émission intermédiaires.

the obligation under Directive 2010/75/EU of the European Parliament and of the Council (41) to use the best available techniques (BAT) and ensure that emission levels of pollutants are not higher than they would be when applying BAT; for the cases where emission levels associated with the BAT have been defined in implementing acts adopted under Directive 2010/75/EU, those levels will be applicable for the purpose of this Regulation; where those levels are expressed as a range, the limit where the BAT is first achieved will be applicable;
l'obligation, prévue par la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil (41), d'appliquer les meilleures techniques disponibles (MTD) et de garantir que les niveaux d'émission de substances polluantes ne dépassent pas les niveaux qui seraient atteints en appliquant les MTD. Pour les cas où les niveaux d'émission associés aux MTD ont été définis dans des actes d'exécution adoptés sur le fondement de la directive 2010/75/UE, ces niveaux seront applicables aux fins du présent règlement; lorsqu'ils sont exprimés sous forme de fourchettes, la valeur limite atteinte d'abord par la MTD est applicable;

the obligation under Directive 2010/75/EU (22) to use the best available techniques (‘BAT’) and ensure that emission levels of pollutants are not higher than they would be when applying BAT; for the cases where emission levels associated with the BAT have been defined in implementing acts adopted under Directive 2010/75/EU, those levels will be applicable for the purpose of these Guidelines; where those levels are expressed as a range, the limit where the BAT is first achieved will be applicable.
l’obligation, prévue par la directive 2010/75/UE (22), d’appliquer les meilleures techniques disponibles (MTD) et de garantir que les niveaux d’émission de substances polluantes ne dépassent pas les niveaux qui seraient atteints en appliquant les MTD. Pour les cas où les niveaux d’émission associés aux MTD ont été définis dans des actes d’exécution adoptés sur le fondement de la directive 2010/75/UE, ces niveaux seront applicables aux fins des présentes lignes directrices; lorsqu’ils sont exprimés sous forme de fourchettes, la valeur limite atteinte d’abord par la MTD est applicable;

Where emission levels associated with the best available techniques (BAT-AELs) are given for the same averaging period in different units (e.g. as concentration and specific load values (that is per tonne of net production)), those different ways of expressing BAT-AELs are to be seen as equivalent alternatives.
Lorsque les niveaux d'émission associés aux meilleures techniques disponibles (NEA-MTD), calculés en moyenne sur une même période, sont exprimés dans des unités différentes [par exemple les valeurs de concentration et les valeurs de charge spécifique (exprimées par tonne de production nette)], ces différentes façons d'exprimer les NEA-MTD sont à considérer comme équivalentes.

the A-weighted emission sound pressure level at workstations, where this exceeds 70 dB(A); where this level does not exceed 70 dB(A), this fact must be indicated,
le niveau de pression acoustique d'émission pondéré A aux postes de travail, lorsqu'il dépasse 70 dB (A); si ce niveau est inférieur ou égal à 70 dB (A), il convient de le mentionner,

Particularly at the end of the programming period, attention turned to the programmes where the management systems at regional level had not yet been inspected or where they had been altered.
Particulièrement en cette fin de période de programmation l'attention s'est portée sur les programmes dont les systèmes de gestion mis en place au niveau régional n'ont pas encore été contrôlés ou ont été modifiés.

Due to the effects of the economic crisis the number of passengers has fallen in the last three years (the figures in Spain in 2010 had fallen back to the levels recorded in 2004- 2005, in Greece to the levels of 2001).
Du fait de la crise économique et de ses répercutions, le nombre de passagers a régressé au cours des trois dernières années (en Espagne, les chiffres pour 2010 sont retombés aux niveaux enregistrés en 2004-2005, en Grèce aux niveaux de 2001).

The new types of category M1 and N1 vehicles had to be fitted at the latest by 1 January 2005 (light diesel-engined commercial vehicles), 2000 (petrol-engined passenger cars) or 2003 (other types of vehicle) with an on-board diagnostic system (OBD) allowing emission levels to be checked and any malfunction in a vehicle's anti-pollution equipment to be detected.
Les nouveaux types de véhicules des catégories M1 et N1 devront être équipés au plus tard le 1er janvier 2005 (véhicules utilitaires légers à moteur diesel), 2000 (voitures particulières à moteur essence) ou 2003 (autres types de véhicules) d'un système de diagnostic embarqué (OBD), permettant de contrôler le niveau des émissions et de détecter un éventuel dysfonctionnement de l'équipement antipollution des véhicules.