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Alcoholic hallucinosis
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
Jealousy
Paranoia
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS
To order each party to bear its own costs

Traduction de «whether each party » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
where each party succeeds on some and fails on other heads

si les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs


to order each party to bear its own costs

compenser les dépenses


the question whether a lis pendens comes into being upon the receipt by a court of an application or upon service or notification of that application on or to the party concerned

la question de savoir si la litispendance résulte de l'entrée d'une requête auprès d'un tribunal ou de la notification ou signification de cette requête à la partie concernée


negotiations between parties at a distance from each other

contrat entre personnes non présentes


Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of th ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Despite the lack of direct competition between Liberty Global and Ziggo, the Commission has however investigated whether the Parties still take account of each other's actions when making their commercial decisions, either directly benchmarking their pricing against each other or via a mechanism that involves KPN as a nation-wide competitor.

Malgré l’absence de concurrence directe entre Liberty Global et Ziggo, la Commission a toutefois examiné si les parties continuaient de tenir compte dans leurs décisions commerciales de leurs actions respectives, soit en comparant directement leurs prix, soit à l’aide d’un mécanisme associant KPN en tant que concurrent à l’échelle nationale.


For instance, parties cannot be defined as potential competitors simply because the co-operation enables them to carry out the RD activities. The decisive question is whether each party independently has the necessary means as regards assets, know-how and other resources.

Ainsi, les parties ne sauraient être qualifiées de concurrents potentiels simplement parce que la coopération leur permet de mener ces activités de RD. La question déterminante est de savoir si chaque partie dispose indépendamment des moyens nécessaires en termes d'actifs, de savoir-faire ou d'autres ressources.


That, a special committee be appointed to consider the status of cooperatives in Canada and to make recommendations by: (a) identifying the strategic role of cooperatives in our economy; (b) outlining a series of economic, fiscal and monetary policies for strengthening Canadian cooperatives as well as for protecting the jobs they create; (c) exploring the issue of capitalization of cooperatives, its causes, effects and potential solutions; (d) exploring whether the Canada Cooperatives Act of 1998 requires updating; (e) identifying what tools the government can use to provide greater support and a greater role to Canadian cooperatives ...[+++]

Qu'un comité spécial soit créé afin d'examiner la situation des coopératives au Canada et de formuler des recommandations en: a) identifiant le rôle stratégique des coopératives au sein de notre économie; b) précisant une série de politiques sur les questions économiques, fiscales, et monétaires qui permettront à la fois de renforcer les coopératives canadiennes et de protéger les emplois qu'elles créent; c) explorant la problématique de la capitalisation des coopératives, ses causes, ses effets et ses pistes de solutions; d) explorant s'il y a lieu de mettre à jour la Loi sur les coopératives, adoptée en 1998; e) recherchant les moyens à la disposition du gouvernement pour donner davantage de soutien et de place aux coopératives canadi ...[+++]


The asset manager and the debt investor each need to determine whether they are able to direct the activities that most significantly affect the investee’s returns, including considering the purpose and design of the investee as well as each party’s exposure to variability of returns.

Il faut que le gestionnaire des actifs et le créancier déterminent chacun s’ils sont capables de diriger les activités ayant l’incidence la plus importante sur les rendements de l’entité faisant l'objet d'un investissement, et à cette fin qu’ils examinent l'objet et la conception de l’entité faisant l'objet d'un investissement ainsi que l’exposition de chacune des parties à la variabilité des rendements.


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1. After receiving the relevant information required pursuant to Article 8, as well as such other information as it may require to determine whether the vessel requesting entry into its port has engaged in IUU fishing or fishing related activities in support of such fishing, each Party shall decide whether to authorise or deny the entry of the vessel into its port and shall communicate this decision to the vessel or to its representative.

1. Sur la base de l’information pertinente requise en vertu de l’article 8, ainsi que de toute autre information qu’elle peut requérir afin de déterminer si le navire cherchant à entrer dans son port s’est livré à la pêche INDNR ou à des activités liées à la pêche en soutien à la pêche INDNR, chaque partie décide d’autoriser, ou de refuser, l’entrée dans son port du navire en question et communique sa décision au navire ou à son représentant.


Minister, I suppose the first thing we all have to recognize here is that although we have talked about consultation with provinces and consultations with others, the really determining factor of whether any legislation gets through the committee level is how the elected representatives from each party vote on the proposed legislation—whether they gut the bill, whether they amend the bill slightly, or whether they vote up or down.

Monsieur le ministre, je suppose que la première chose que nous devons tous reconnaître ici, c'est que bien que nous ayons parlé de consultations des provinces et d'autres, le facteur vraiment déterminant pour le passage de n'importe quelle loi au niveau du comité est la manière dont les représentants élus de chaque parti votent sur la loi proposée — soit qu'ils décident d'éviscérer le projet de loi, de le modifier légèrement ou encore de l'adopter ou le rejeter.


I was going to say that I did a spreadsheet—I don't know whether the clerk has a copy of it—that indicated the time each party and each member would receive.

J'allais dire que j'ai produit une feuille de répartition — je ne sais pas si le greffier en a une copie — qui montrait le temps accordé à chaque parti et chaque député.


Nevertheless, the government refused to consider our recommendations and our suggestions, and the bill came back as is (1220) The problem the Chief Electoral Officer has with this is that the bill contains provisions providing him with discretionary authority over determining whether each political party's purpose is to participate inpublic affairs and whether it is indeed pursuing the fundamental mission it has publicly assumed.

Toutefois, le gouvernement a refusé de prendre en considération nos recommandations et nos suggestions, et il nous est revenu avec le projet de loi tel quel (1220) Or, le malaise du directeur général des élections est à l'effet que le projet de loi contient des dispositions visant à lui donner un droit de regard discrétionnaire sur le fait que chaque parti politique poursuive l'objectif de participer aux affaires publiques et sur le fait que les partis politiques poursuivent véritablement la mission fondamentale qu'ils ont décidé de se donner publiquement.


The decisive question is whether each party independently has the necessary means as to assets, know-how and other resources.

La question déterminante est de savoir si chaque partie dispose indépendamment des moyens nécessaires en termes d'actifs, de savoir-faire ou d'autres ressources.


For the viewing public, because this is seen across Canada, I wonder if each one of you could tell us whether your parties are registered parties in Canada, whether you run candidates, and how many you hope to run in the next election, and primarily how does this disadvantage your particular political party?

À l'intention du public, car la séance est télédiffusée partout au Canada, j'aimerais que chacun de vous nous dise si son parti est enregistré au Canada, si vous présentez des candidats, combien vous espérez en présenter aux prochaines élections, et de quelle façon cela désavantage votre parti politique.




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Date index: 2023-06-25
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