Vertaling van "whether inland " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

inland port [ river port | inland harbour | inland harbor | river harbour | river harbor ]
port intérieur [ port fluvial ]

interior port | inland port | inland Customs House
bureau intérieur | bureau de l'intérieur | bureau de douane intérieur

inland depot | inland terminal
centre de groupage-distribution

inland shipping (1) | inland navigation (2)
navigation intérieure (1) | transport par voie fluviale (2)

Commissioner of Inland Revenue [ Inland Revenue Commissioner ]
Commissaire du revenu de l' intérieur

Cree from the interior [ Inlander | Inland Cree ]
Cri de l'intérieur

berth or not, whether in | WIBON
que le navire soit à poste ou non

causing severe pain or suffering or a serious injury, whether physical or mental, in particular by torture, inhuman treatment or biological experiments
infliction à une personne de grandes souffrances ou d'une atteinte grave à son intégrité corporelle ou à sa santé physique ou psychique, notamment par la torture, un traitement inhumain ou des expériences biologiques

Conditions listed in A15.0, confirmed but unspecified whether bacteriologically or histologically
Toute maladie classée en A15.0 avec confirmation, non précisée comme bactériologique ou histologique

Budapest Convention of 22 June 2001 on the Contract for the Carriage of Goods by Inland Waterways [ CMNI ]
Convention de Budapest du 22 juin 2001 relative au contrat de transport de marchandises en navigation intérieure [ CMNI ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

New European legislation which entered into force in 2012 and 2013 ensures that passengers have similar basic rights everywhere in Europe, irrespective of whether they travel by air, train, ship or bus: Regulation (EU) No 1177/2010[98] for passengers travelling by sea and inland waterways entered into force on 6 January 2011, and Regulation (EU) No 181/2011[99] on the rights of passengers travelling by bus and coach entered into force on 20 March 2011.
De nouveaux actes législatifs européens entrés en vigueur en 2012 et 2013 garantissent que les passagers jouissent de droits fondamentaux similaires partout en Europe, quel que soit le mode de transport emprunté (aérien, ferroviaire, maritime ou routier): le règlement (UE) n° 1177/2010[98] concernant les passagers voyageant par mer ou par voie de navigation intérieure est entré en vigueur le 6 janvier 2011, et le règlement (UE) n° 181/2011[99] concernant les droits des passagers dans le transport par autobus et autocar, quant à lui, le 20 mars 2011.

(a) any work, undertaking or business operated or carried on for or in connection with navigation and shipping, whether inland or maritime, including the operation of a ship and transportation by ship anywhere in Canada;
a) un ouvrage, une entreprise ou une activité exploitée relativement à la navigation et les expéditions par eau, intérieures ou maritimes, y compris la mise en service d’un navire et le transport par navire au Canada;

- The aid cannot exceed a certain absolute threshold (between €40 million and €150 million), depending on whether the project concerns a maritime port or an inland port and whether the port is included in a core network corridor under the TEN-T Regulation.
- les aides ne peuvent excéder un certain plafond absolu (entre 40 millions et 150 millions d'euros), selon que le projet concerne un port maritime ou un port intérieur et selon que le port est inclus ou non dans un corridor de réseau central en vertu du règlement RTE-T;

If the substance or mixture is authorised or intended for carriage by inland waterways in tank-vessels, it shall be indicated whether the substance or mixture is environmentally hazardous in tank-vessels only according to the ADN.
Si le transport de la substance ou du mélange par navire-citerne sur des voies navigables intérieures est autorisé ou prévu, il y a lieu d'indiquer si la substance ou le mélange représente un danger pour l'environnement dans les navires-citernes uniquement selon l'ADN.

7 (1) The rates and duties of excise imposed by this Act or any other law relating to excise as well as the rates and duties of excise imposed by any law relating to excise or inland revenue enacted and in force since July 1, 1867 are binding on and payable by Her Majesty in respect of any goods manufactured or imported by or for Her Majesty, whether in right of Canada or a province, and whether or not the goods so manufactured or imported belonged at the time of manufacture or importation to Her Majesty, and any and all of those Acts shall be construed and interpreted as if the rates and duties of excise were and are by express words charged on and made payable by Her Majesty.
7 (1) Les taux et droits d’accise imposés par la présente loi ou toute autre loi relative à l’accise, ainsi que les taux et droits d’accise imposés par quelque loi concernant l’accise ou le revenu de l’intérieur, édictée et en vigueur depuis le 1 juillet 1867, sont obligatoires et payables par Sa Majesté à l’égard des marchandises fabriquées ou importées par ou pour Sa Majesté du chef du Canada ou d’une province, que les marchandises ainsi fabriquées ou importées aient appartenu ou non à Sa Majesté au moment de la fabrication ou de l’importation. Toutes ces lois doivent s’entendre et s’interpréter comme si les taux et droits d’accise étaient par des termes exprès exigés de Sa Majesté et exigibles d’elle.

If authorised or intended for carriage by inland waterways in tank-vessels, it shall be indicated whether the substance or mixture is environmentally hazardous in tank-vessels only according to ADN.
Si le transport de la substance ou du mélange par navire-citerne sur des voies navigables intérieures est autorisé ou prévu, il y a lieu d’indiquer si la substance ou le mélange représente un danger pour l’environnement dans les navires-citernes uniquement selon l’ADN.

It will also adversely affect independent and producer-owned terminals, whether inland or at port, and short-line railways.
Cette mesure affectera également les terminaux indépendants et ceux appartenant aux producteurs, que ce soit des terminaux intérieurs ou portuaires, ainsi que les lignes ferroviaires sur courtes distances.

Article 40 (development of new markets and promotional campaigns) and the first subparagraph of Article 33(2) (investments on inland fishing facilities) whether they fall under group 1 or 4,
l'article 40 (développement de nouveaux marchés et campagnes de promotion) et l'article 33, paragraphe 2, premier alinéa (investissements concernant des installations utilisées pour la pêche dans les eaux intérieures), si elles relèvent du groupe 1 ou du groupe 4.

Hon. Gerald J. Comeau: Honourable senators, while the Leader of the Government in the Senate is looking into this issue, I wonder if she might verify whether any kind of similar memo was sent to personnel on the East Coast as well as in the inland fisheries to report back to the minister's office any phone calls made to those regions?
L'honorable Gerald J. Comeau: Honorables sénateurs, pendant que madame le leader du gouvernement au Sénat se renseigne sur cette question, je me demande si elle pourrait vérifier si une note de service du même genre a été envoyée aux employés de Pêches et Océans sur la côte est et à l'intérieur du pays pour leur demander de rapporter au cabinet du ministre tous les appels téléphoniques reçues dans ces régions également.

Dr. Janet Epp Buckingham: Our first recommendation on the overseas resettlement is that the selection criteria should be the same, whether inland or overseas, and it be made clear that the criteria are the same.
Mme Janet Epp Buckingham: Notre première recommandation relative à la réinstallation à l'étranger prévoit que les critères de sélection soient les mêmes, que ce soit au Canada ou à l'étranger, et que l'on précise bien que ces critères sont identiques.