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Alcoholic hallucinosis
Any measure which could jeopardise the attainment of
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
Jealousy
Paranoia
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS
They shall abstain from any measure which could
Uniform base
Uniform base on which the tax could be imposed
Uniform basis of assessment

Vertaling van "which data could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of th ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]


very deserving case which could be accepted with special assistance

demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale


Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed

Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN


uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment

assiette uniforme | base d'imposition uniforme


any measure which could jeopardise the attainment of

toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de


they shall abstain from any measure which could

ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Such legally binding instruments could, for example, be legally binding bilateral agreements which have been concluded by the Member States and implemented in their legal order and which could be enforced by their data subjects, ensuring compliance with data protection requirements and the rights of the data subjects, including the right to obtain effective administrative or judicial redress.

Ces instruments juridiquement contraignants pourraient, par exemple, être des accords bilatéraux juridiquement contraignants que les États membres ont conclus et mis en œuvre dans leur ordre juridique et que les personnes concernées pourraient faire exécuter, qui respectent les exigences en matière de protection des données et les droits des personnes concernées, y compris le droit à un recours administratif ou juridictionnel effectif.


The risk to the rights and freedoms of natural persons, of varying likelihood and severity, may result from data processing which could lead to physical, material or non-material damage, in particular: where the processing may give rise to discrimination, identity theft or fraud, financial loss, damage to the reputation, loss of confidentiality of data protected by professional secrecy, unauthorised reversal of pseudonymisation or any other significant economic or social disadvantage; where data subjects might be ...[+++]

Des risques pour les droits et libertés des personnes physiques, dont le degré de probabilité et de gravité varie, peuvent résulter du traitement de données qui pourraient entraîner des dommages physiques matériels ou un préjudice moral, en particulier lorsque le traitement peut donner lieu à une discrimination, à un vol ou une usurpation d'identité, à une perte financière, à une atteinte à la réputation, à une perte de confidentialité de données protégées par le secret professionnel, à un renversement non autorisé du processus de pseudonymisation ou à tout autre dommage économique ou social important; lorsque les personnes concernées pourraient être privées de leurs droits et libertés ou empêchées d'exercer le contrôle sur leurs données à ...[+++]


This should in particular apply to large-scale processing operations which aim to process a considerable amount of personal data at regional, national or supranational level and which could affect a large number of data subjects and which are likely to result in a high risk, for example, on account of their sensitivity, where in accordance with the achieved state of technological knowledge a new technology is used on a large scale ...[+++]

Cela devrait s'appliquer en particulier aux opérations de traitement à grande échelle qui visent à traiter un volume considérable de données à caractère personnel au niveau régional, national ou supranational, qui peuvent affecter un nombre important de personnes concernées et qui sont susceptibles d'engendrer un risque élevé, par exemple, en raison de leur caractère sensible, lorsque, en conformité avec l'état des connaissances technologiques, une nouvelle technique est appliquée à grande échelle, ainsi qu'à d'autres opérations de traitement qui engendrent un risque élevé pour les droits et libertés des personnes concernées, en particul ...[+++]


The risk to the rights and freedoms of natural persons, of varying likelihood and severity, may result from personal data processing which could lead to physical, material or non-material damage, in particular: where the processing may give rise to discrimination, identity theft or fraud, financial loss, damage to the reputation, loss of confidentiality of personal data protected by professional secrecy, unauthorised reversal of pseudonymisation, or any other significant economic or social disadvantage; where dat ...[+++]

Des risques pour les droits et libertés des personnes physiques, dont le degré de probabilité et de gravité varie, peuvent résulter du traitement de données à caractère personnel qui est susceptible d'entraîner des dommages physiques, matériels ou un préjudice moral, en particulier: lorsque le traitement peut donner lieu à une discrimination, à un vol ou une usurpation d'identité, à une perte financière, à une atteinte à la réputation, à une perte de confidentialité de données protégées par le secret professionnel, à un renversement non autorisé du processus de pseudonymisation ou à tout autre dommage économique ou social important; lorsque les personnes concernées pourraient être privées de leurs droits et libertés ou empêchées d'exercer ...[+++]


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Furthermore, that law could specify the general conditions of this Regulation governing the lawfulness of personal data processing, establish specifications for determining the controller, the type of personal data which are subject to the processing, the data subjects concerned, the entities to which the personal data may be disclosed, the purpose limitations, the storage period and other measures to ensure lawful and fair process ...[+++]

Par ailleurs, ce droit pourrait préciser les conditions générales du présent règlement régissant la licéité du traitement des données à caractère personnel, établir les spécifications visant à déterminer le responsable du traitement, le type de données à caractère personnel faisant l'objet du traitement, les personnes concernées, les entités auxquelles les données à caractère personnel peuvent être communiquées, les limitations de la finalité, la durée de conservation et d'autres mesures visant à garantir un traitement licite et loyal.


Clear affirmative action could include ticking a box when visiting an Internet website or any other statement or conduct which clearly indicates in this context the data subject's acceptance of the proposed processing of their personal data. Silence, mere use of a service or inactivity should therefore not constitute consent.

Un acte non équivoque de la personne concernée pourrait consister à cocher une case lorsqu'elle consulte un site internet ou en toute déclaration ou tout comportement indiquant clairement dans ce contexte qu'elle accepte le traitement proposé de ses données à caractère personnel. Il ne saurait dès lors y avoir de consentement tacite, donné par la simple utilisation d'un service, ou passif.


The Director of Europol shall in all circumstances consider the level of respect for human rights, democracy and the rule of law in the third country to which the data could be transferred, the purposes for which the data could be used and the data-protection level applicable to the body in question with a view to balancing this data-protection level with those interests, as well as reciprocity in the exchange of information, and shall regularly inform the European Parliam ...[+++]

Le directeur d'Europol tient compte en toute circonstance du degré de respect des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit dans le pays tiers auquel les données pourraient être transférées, des finalités pour lesquelles les données sont utilisées, du niveau de protection des données applicable à l'organisme en cause, afin de mettre en balance ce niveau de protection et les intérêts précités, ainsi que du degré de réciprocité dans l'échange d'informations et informe régulièrement le Parlement européen, le Conseil et la Commission, de même que les autorités de contrôle de la protection des données des décisions prises en a ...[+++]


The Director of Europol shall in all circumstances consider the level of respect for human rights, democracy and the rule of law in the third country to which the data could be transferred, the purposes for which the data could be used and the data-protection level applicable to the body in question with a view to balancing this data-protection level with those interests, as well as reciprocity in the exchange of information, and shall regularly inform the European Parliam ...[+++]

Le directeur d'Europol tient compte en toute circonstance du degré de respect des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit dans le pays tiers auquel les données pourraient être transférées, des finalités pour lesquelles les données sont utilisées, du niveau de protection des données applicable à l'organisme en cause, afin de mettre en balance ce niveau de protection et les intérêts précités, ainsi que du degré de réciprocité dans l'échange d'informations et informe régulièrement le Parlement européen, le Conseil et la Commission, de même que les autorités de contrôle de la protection des données des décisions prises en a ...[+++]


It therefore makes no sense to base the argument and the need for a system such as GALILEO on a vague feeling of suspicion in Europe and amongst Europeans towards the United States due to the situation of near total monopoly that that country currently enjoys. And which could cause it unilaterally and for no plausible reason, in other words irresponsibly, to stop data transmission via satellite, or to introduce unacceptable levels of signal degradation affecting the accuracy of this data for c ...[+++]

Ainsi, pour nous, il est absurde de fonder l’argumentation et le besoin d’un système comme Galileo sur un quelconque sentiment de méfiance de l’Europe et des Européens vis-à-vis des États-Unis du fait de la situation de quasi-monopole dont ce pays jouit actuellement, qui pourrait le conduire à interrompre unilatéralement et sans raisons plausibles, à savoir de manière irresponsable, la transmission de données par satellite, ou à introduire des degrés incompatibles de gradation en ce qui concerne la précision de ces données pour les utilisateurs civils.


Firstly, it could include statistical data, which would make sticking points even more visible, and secondly, it could refer back to set topics at regular intervals so as to enable us to see if there have been any improvements.

D’abord, ce rapport devra comprendre des données statistiques afin de rendre plus visibles les points litigieux, il devra ensuite revenir systématiquement sur certains sujets mis en exergue, pour qu’il soit possible de juger des améliorations apportées.




datacenter (1): www.wordscope.be (v4.0.br)

'which data could' ->

Date index: 2021-10-07
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