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Alcoholic hallucinosis
Any trade mark which has been registered before
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Court before which a case is pending
Court before which the conviction is had
Dehydration
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
Electrolyte imbalance
Input Tax Credit Information Regulations
Jealousy
Paranoia
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS

Traduction de «which ended before » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of th ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]


the court before which the main action is pending is required to defer to the judgment given by the court to which the case has been referred

le tribunal saisi du litige au principal est tenu de s'incliner devant le jugement rendu par la juridiction saisie sur renvoi


Input Tax Credit Information (GST/HST) Regulations [ Input Tax Credit Information Regulations | Regulations prescribing the information that a registrant is to obtain before filing a return in which an input tax credit is claimed ]

Règlement sur les renseignements nécessaires à une demande de crédit de taxe sur les intrants (TPS/TVH) [ Règlement sur les renseignements nécessaires à une demande de crédit de taxe sur les intrants | Règlement concernant les renseignements à obtenir pour produire une déclaration contenant une demande de crédit de taxe sur les intrants ]


court before which a case is pending

tribunal saisi d'un litige [ for saisi d'un litige ]


Hyperemesis gravidarum before end of 22 week gestation with carbohydrate depletion

vomissements de la grossesse avec déplétion des hydrates de carbone avant la fin de la 22^e^ semaine de gestation


Hyperemesis gravidarum, starting before the end of the 22nd week of gestation, with metabolic disturbance such as:carbohydrate depletion | dehydration | electrolyte imbalance

Hyperémèse gravidique, commençant avant la fin de la 22ème semaine de gestation, avec troubles métaboliques tels que:déplétion des hydrates de carbone | déséquilibre électrolytique | déshydratation


Hyperemesis gravidarum, mild or unspecified, starting before the end of the 22nd week of gestation

Hyperémèse gravidique, bénigne ou sans précision, commençant avant la fin de la 22ème semaine de gestation


court before which the conviction is had

tribunal prononçant la culpabilité


any trade mark which has been registered before

toute marque enregistrée qui est antérieure


traumatic lesions which occurred shortly before slaughter or localised malformations or changes

lésions traumatiques subies peu de temps avant l'abattage ou malformations ou altérations localisées
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
all activities, professional or otherwise, distinguishing between activities engaged in over the last 10 years which ended before the Member took up office, such as company board member, advisor or consultant, member of a foundation or similar body or of an educational institution, and those functions of an honorary nature and/or attributed for life or functions which are formally suspended by direct effect of the law during the Member's mandate, which are maintained while respecting Article 8(2).

toutes les activités, professionnelles ou autres, en faisant la distinction entre, d’une part, les activités exercées au cours des dix dernières années auxquelles il a été mis fin avant la prise de fonction du membre de la Commission, telles celles de membre du conseil d’administration d’une société, de conseiller ou de consultant, de membre d’une fondation, d’un organisme analogue ou d’un établissement d’enseignement, et, d’autre part, les fonctions de nature honorifique et/ou conférées à vie ou les fonctions qui sont formellement suspendues par effet direct de la loi pendant la durée du mandat de membre de la Commission, lesquelles son ...[+++]


(a) where the entitlement of any such member or former member to any part of the assistance is known by the partnership as of the end of the partnership’s first fiscal period ending after the particular time and that part of the assistance was not required to be reported under paragraph 66(12.691)(b) in respect of a calendar year ending before the end of that fiscal period, the partnership shall, on or before the last day of the third month following the end of that fiscal period, file with the Minister a prescribed form indicating th ...[+++]

a) la société de personnes qui sait, à la fin de son premier exercice se terminant après le moment donné, qu’un des associés a un droit sur une partie du montant à titre d’aide et qui n’est pas tenue de déclarer cette partie en application de l’alinéa b) pour une année civile se terminant avant la fin de cet exercice doit, au plus tard le dernier jour du troisième mois suivant la fin de cet exercice, présenter au ministre un formulaire prescrit, dans lequel est indiquée la part de cette partie du montant à titre d’aide qui a été payée à chaque associé avant la fin de cet exercice ou à laquelle chaque associé a droit à la fin de cet exerc ...[+++]


1202 (1) For the purposes of computing the earned depletion base of a corporation, control of which has been acquired under circumstances described in subsection 66(11) of the Act, the amount by which the earned depletion base of the corporation at the time referred to in that subsection exceeds the aggregate of amounts otherwise deducted under section 1201 in computing its income for taxation years ending after that time and before control was so acqu ...[+++]

1202 (1) Aux fins du calcul de la base de la déduction pour épuisement gagnée d’une société dont le contrôle a été acquis dans des circonstances visées au paragraphe 66(11) de la Loi, l’excédent du montant de la base de la déduction pour épuisement gagnée, à la date visée à ce paragraphe, sur le total des montants autrement déduits en vertu de l’article 1201 dans le calcul de son revenu pour les années d’imposition se terminant après cette date et avant que le contrôle ne soit ainsi acquis, est réputé avoir été déduit par la société en vertu de l’article 1201 dans le calcul de son revenu pour les années d’imposition se terminant avant ce ...[+++]


(a) the amount by which the Canadian exploration and development expenses incurred by the corporation before it last ceased to carry on active business exceeds the total of all amounts otherwise deductible by the corporation in respect of Canadian exploration and development expenses in computing its income for taxation years ending before control was so acquired, shall be deemed to have been deductible under this section by the co ...[+++]

a) l’excédent du montant des frais d’exploration et d’aménagement au Canada engagés par la société avant qu’elle cesse pour la dernière fois d’exploiter activement son entreprise sur le total des montants autrement déductibles par elle au titre des frais d’exploration et d’aménagement au Canada dans le calcul de son revenu pour les années d’imposition se terminant avant que le contrôle soit ainsi acquis est réputé avoir été déductible par elle en vertu du présent article dans le calcul de son revenu pour les années d’imposition se terminant avant que le contrôle soit ainsi acquis;


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(ii) if the particular corporation is associated with one or more other corporations in the particular taxation year, the total of all amounts each of which is the taxable income of the particular corporation for its, or of one of the other corporations for its, last taxation year that ended in the last calendar year that ended before the end of the particular taxation year (determined before taking into consideration the specified future tax consequences for that last tax ...[+++]

(ii) si la société donnée est associée à une ou plusieurs autres sociétés au cours de l’année donnée, le total des sommes représentant chacune le revenu imposable de la société donnée, ou d’une de ces autres sociétés, pour sa dernière année d’imposition s’étant terminée dans la dernière année civile ayant pris fin avant la fin de l’année donnée, calculé avant la prise en compte des conséquences fiscales futures déterminées pour cette dernière année d’imposition;


I would especially like to thank the hon. member from St. Catharines who first introduced a motion on anaphylaxis back in the 39th Parliament, which ended before he had the opportunity to bring it forward for debate.

J'aimerais remercier tout spécialement le député de St. Catharines d'avoir présenté la motion sur l'anaphylaxie lors de la 39 législature, laquelle a pris fin avant que sa motion ne puisse être débattue.


The suspension referred to in the first subparagraph shall not end before the expiry of a period of at least 10 calendar days with effect from the day following the date on which the contracting authority/entity has sent a reply if fax or electronic means are used, or, if other means of communication are used, before the expiry of either at least 15 calendar days with effect from the day following the date on which the contracting aut ...[+++]

La suspension visée au premier alinéa ne prend pas fin avant l’expiration d’un délai d’au moins dix jours calendaires à compter du lendemain du jour où le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice ont envoyé une réponse si un télécopieur ou un moyen électronique est utilisé, ou, si un autre moyen de communication est utilisé, avant l’expiration d’un délai d’au moins quinze jours calendaires à compter du lendemain du jour où le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice ont envoyé une réponse, ou d’au moins dix jours calendair ...[+++]


The suspension referred to in the first subparagraph shall not end before the expiry of a period of at least 10 calendar days with effect from the day following the date on which the contracting authority/entity has sent a reply if fax or electronic means are used, or, if other means of communication are used, before the expiry of either at least 15 calendar days with effect from the day following the date on which the contracting aut ...[+++]

La suspension visée au premier alinéa ne prend pas fin avant l’expiration d’un délai d’au moins dix jours calendaires à compter du lendemain du jour où le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice ont envoyé une réponse si un télécopieur ou un moyen électronique est utilisé, ou, si un autre moyen de communication est utilisé, avant l’expiration d’un délai d’au moins quinze jours calendaires à compter du lendemain du jour où le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice ont envoyé une réponse, ou d’au moins dix jours calendair ...[+++]


6. The suspension referred to in the first subparagraph shall not end before the expiry of a period of at least 10 calendar days with effect from the day following the date on which the contracting authority/entity has sent a reply if fax or electronic means are used, or, if other means of communication are used, before the expiry of either at least 15 calendar days with effect from the day following the date on which the contracting aut ...[+++]

6. La suspension visée au premier alinéa ne prend pas fin avant l’expiration d’un délai d’au moins dix jours calendaires à compter du lendemain du jour où le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice ont envoyé une réponse si un télécopieur ou un moyen électronique est utilisé, ou, si un autre moyen de communication est utilisé, avant l’expiration d’un délai d’au moins quinze jours calendaires à compter du lendemain du jour où le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice ont envoyé une réponse, ou d’au moins dix jours calend ...[+++]


A Commission proposal [COM(2000) 448 final – Not published in the Official Journal] grants a limited extension to existing programmes which are due to end before the new programme is launched, in order to avoid any interruption in key areas.

La prolongation limitée, par une proposition de la Commission [COM(2000) 448 final – Non publié au Journal officiel], des programmes existants qui s'achèvent avant le lancement du nouveau programme est prévue afin d'éviter toute interruption dans les actions clés.




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'which ended before' ->

Date index: 2024-08-03
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