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Traduction de «which lead to entirely different conclusions » (Anglais → Français) :

Neither do we feel that consideration of individual aspects of the development would obviously lead to a different conclusion.

Nous ne pensons pas non plus que la prise en compte des aspects individuels du développement conduirait forcément à une conclusion différente.


I cannot agree with the reasons given in the report, which lead to entirely different conclusions.

Je ne peux pas être d’accord avec les raisons invoquées dans le rapport, quand celles-ci mènent à des conclusions totalement inverses.


I cannot agree with the reasons given in the report, which lead to entirely different conclusions.

Je ne peux pas être d’accord avec les raisons invoquées dans le rapport, quand celles-ci mènent à des conclusions totalement inverses.


It is also entirely appropriate to move across gradually to a system of own resources for the EU, thereby replacing the current system of Member State contributions, as this leads to comparisons of the balance between the EU and Member States, causing the general public to draw the wrong conclusions over the meaning of EU membership, which is an entirely mist ...[+++]

Il est également tout à fait approprié de tendre progressivement vers un régime de ressources propres pour l’UE, pour remplacer ainsi le régime actuel des contributions des États membres, car cela conduit à des comparaisons de l’équilibre entre l’UE et les États membres, qui incitent le public à tirer les mauvaises conclusions sur la signification de l’appartenance à l’UE, ce qui est une conclusion totalement erronée étant donné l’ ...[+++]


Whereas the Disciplinary Committee rules on any breach of duty by the official concerned, particularly in the light of his obligations under the Staff Regulations and, more generally, compliance with EU law, and its opinion may lead the official’s institution to adopt a decision which may be favourable or unfavourable to him, the situation is entirely different with the decision to communicate information, sinc ...[+++]

En effet, alors que celui-ci se prononce sur un manquement éventuel du fonctionnaire concerné au regard, notamment, des obligations résultant du statut et, plus généralement, du respect du droit de l’Union, son avis ayant vocation à déclencher l’adoption d’une décision de la part de l’institution dont relève ledit fonctionnaire, décision favorable ou défavorable à ce dernier, il en va tout différemment dans le cas de la décision de transmission d’informations, l’OLAF se bornant à transmettre aux autorités judiciaires nationales des in ...[+++]


Should new evidence lead to a different conclusion of the risk assessment, this decision would be re-examined and amended, if appropriate.

Si, du fait d’éléments nouveaux, l'évaluation des risques devait aboutir à une conclusion différente, la présente décision serait revue et modifiée en conséquence.


3. The criteria referred to in paragraphs 1 and 2 shall be presumed to be fulfilled in the case of financial instruments which are normally dealt in on the money market for the purposes of Article 1(9) of Directive 85/611/EEC and which are admitted to, or dealt in on, a regulated market in accordance with points (a), (b) or (c) of Article 19(1) thereof, unless there is information available to the UCITS that would lead to a different determination.

3. Les critères énoncés aux paragraphes 1 et 2 sont réputés remplis dans le cas d’instruments financiers qui sont habituellement négociés sur le marché monétaire aux fins de l’article 1er, paragraphe 9, de la directive 85/611/CEE et qui sont cotés ou négociés sur un marché réglementé conformément à l’article 19, paragraphe 1, point a), b) ou c), de ladite directive, sauf si l’OPCVM dispose d’informations conduisant à des conclusions différentes.


For the purposes of points (b) and (e) of the first subparagraph, and unless there is information available to the UCITS that would lead to a different determination, financial instruments which are admitted or dealt in on a regulated market in accordance with points (a), (b) or (c) of Article 19(1) of Directive 85/611/EEC shall be presumed not to compromise the ability of the UCITS to comply with Article 37 of Directive 85/611/EEC and shall also be presumed to be negotiable.

Aux fins des points b) et e) du premier alinéa, les instruments financiers cotés ou négociés sur un marché réglementé conformément à l’article 19, paragraphe 1, points a), b) ou c), de la directive 85/611/CEE sont présumés ne pas compromettre la capacité de l’OPCVM de se conformer aux dispositions de l’article 37 de cette directive et ils sont présumés être négociables, sauf si l’OPCVM dispose d’informations conduisant à des conclusions différentes.


In this case, the application of the hypothetical monopoly test may lead to a different market definition from that which would be produced if the prices were set at a competitive level(31).

Dans ce cas, l'application du "test du monopoleur hypothétique" peut conduire à une définition du marché différente de celle que l'on obtiendrait si les prix étaient fixés à un niveau concurrentiel(31).


The Commission's clear objective is to promote development and prosperity throughout the entire EU, including vulnerable and sparsely populated areas affected by depopulation. Is there, therefore, any impediment which would lead the Commission to draw a different conclusion from EFTA, which has approved reduced employers' contributions in the Norwegian mountain regions bordering the above-mentioned areas in Sweden (and, therefore, ...[+++]

Sachant que la Commission a pour objectif déclaré de favoriser le développement et le bien-être dans l'ensemble de l'UE, notamment dans les régions à faible densité de population frappées par le dépeuplement, un quelconque obstacle oblige-t-il la Commission à adopter une position différente de celle de l'AELE, laquelle a accepté la réduction des charges patronales dans les régions de montagne norvégiennes voisines des zones susmentionnées de Suède (et donc de l'UE) qui subissent les conséquences de la politique régionale qui y est menée ?




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'which lead to entirely different conclusions' ->

Date index: 2024-05-03
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