Vertaling van "which might exclude " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

Definition: The essential feature is recurrent obsessional thoughts or compulsive acts. Obsessional thoughts are ideas, images, or impulses that enter the patient's mind again and again in a stereotyped form. They are almost invariably distressing and the patient often tries, unsuccessfully, to resist them. They are, however, recognized as his or her own thoughts, even though they are involuntary and often repugnant. Compulsive acts or rituals are stereotyped behaviours that are repeated again and again. They are not inherently enjoyable, nor do they result in the completion of inherently useful tasks. Their function is to prevent some objectively unlikely event, often involving harm to or caused by the patient, which he or she fears might otherwise occur. Usually, this behaviour is recognized by the patient as pointless or ineffectual and repeated attempts are made to resist. Anxiety is almost invariably present. If compulsive acts are resisted the anxiety gets worse. | anankastic neurosis obsessive-compulsive neurosis
Définition: Trouble caractérisé essentiellement par des idées obsédantes ou des comportements compulsifs récurrents. Les pensées obsédantes sont des idées, des représentations, ou des impulsions, faisant intrusion dans la conscience du sujet de façon répétitive et stéréotypée. En règle générale, elles gênent considérablement le sujet, lequel essaie souvent de leur résister, mais en vain. Le sujet reconnaît toutefois qu'il s'agit de ses propres pensées, même si celles-ci sont étrangères à sa volonté et souvent répugnantes. Les comportements et les rituels compulsifs sont des activités stéréotypées répétitives. Le sujet ne tire aucun plaisir direct de la réalisation de ces actes, lesquels, par ailleurs, n'aboutissent pas à la réalisation de tâches utiles en elles-mêmes. Le comportement compulsif a pour but d'empêcher un événement, dont la survenue est objectivement peu probable, impliquant souvent un malheur pour le sujet ou dont le sujet serait responsable. Le sujet reconnaît habituellement l'absurdité et l'inutilité de son comportement et fait des efforts répétés pour supprimer celui-ci. Le trouble s'accompagne presque toujours d'une anxiété. Cette anxiété s'aggrave quand le sujet essaie de résister à son activité compulsive. | névrose:anankastique | obsessionnelle-compulsive

errors which might appear in Council acts
erreurs susceptibles de se produire dans les actes du Conseil

administrative check which might constitute a violation of human rights
contrôle administratif attentatoire aux droits de l'homme

eventual framing of a common defence policy,which might in time lead to a common defence
définition à terme d'une politique de défense commune,qui pourrait conduire,le moment venu,à une défense commune

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The second change is meant to avert the possibility that this definition might exclude services offered in such a way that a provider himself provides the first service rather than merely acting as an intermediary to arrange it, after which he facilitates the reservation of a further service for the traveller through another provider.
Le second changement vise à écarter la possibilité, dans cette définition, d'exclure des services proposés de manière telle qu'un prestataire fournit lui-même le premier services plutôt que d'agir uniquement en tant qu'intermédiaire pour sa prestation, après laquelle il facilite la réservation d'un service supplémentaire pour le voyageur par l'intermédiaire d'un autre prestataire.

In cases where the resolution plan anticipates that certain classes of eligible liabilities might be excluded from bail–in under Article 24(5), or that certain classes of eligible liabilities might be transferred to a recipient in full under a partial transfer, the minimum requirement referred to in paragraph 2 shall not exceed the amount of own funds and eligible liabilities necessary to ensure that the institution and parent undertaking referred to in Article 2 has sufficient other eligible liabilities to ensure that losses of the institution and the parent undertaking referred to in Article 2 as well as of the ultimate parent undertaking of said institution and any institution or financial institution included in the consolidated accounts of said ultimate parent undertaking could be absorbed and the Common Equity Tier 1 ratio of all those entities could be restored to a level necessary to enable them to continue to comply with the conditions for authorisation and to carry on the activities for which it is they are authorised under Regulation (EU) No 575/2013 or equivalent legislation.
Dans les cas où le plan de résolution prévoit que certaines catégories d'engagements éligibles puissent être exclues du renflouement interne en vertu de l'article 24, paragraphe 5, ou que certaines catégories d'engagements éligibles puissent être intégralement transférées à une entité réceptrice dans le cadre d'un transfert partiel, l'exigence minimale visée au paragraphe 2 n'excède pas le montant de fonds propres et d'engagements éligibles nécessaire pour garantir que l'établissement et l'entreprise mère visés à l'article 2 possède un montant suffisant d'autres engagements éligibles de façon à ce que les pertes de l'établissement et de l'entreprise mère visés à l'article 2 ainsi que de l'entreprise mère ultime de cet établissement et de tout établissement ou établissement financier compris dans les comptes consolidés de cette entreprise mère ultime puissent être absorbées et que le ratio de fonds propres de base de catégorie 1 de toutes ces entités puisse être ramené au niveau nécessaire pour que celui-ci puisse continuer à remplir les conditions de l'agrément et à exercer les activités pour lesquelles il a été agréé en vertu du règlement (UE) n° 575/2013 ou d'une législation équivalente.

Certainly, much more might be wished for, but I believe that the other steps will also be taken when the time is ripe. The unduly large number of excluded areas - for example, health - are, of course, still covered by the rules of the Treaty, something of which the Commissioner too is, fortunately, aware.
Les trop nombreux domaines exclus - comme la santé - restent bien sûr couverts par les règles du Traité, un point dont le commissaire est heureusement également conscient.

The term "environmental matters" might exclude from scrutiny violations of environmental law in the context of proceedings which do not directly pursue environmental objectives or fall primarily under environmental law".
Les termes "en matière d'environnement" pourraient exclure les atteintes au droit environnemental du champ d'examen des procédures qui n'ont pas pour objet premier des questions environnementales ou ne relèvent pas directement du droit environnemental.

It is essential that scope for practising some degree of internal thought process should be allowed for the institutions, but we have to be very careful here, as we might create a situation in which documents drafted to prepare a decision may be excluded from the principle of transparency, and obviously decision-making cannot then be influenced. In my opinion, the report also goes too far in its recognition of the rights of so-called third parties to restrict the availability of documents.
Il est essentiel que l’on reconnaisse aux institutions la possibilité de pratiquer une "réflexion interne", mais il faut être extrêmement prudent sur ce point, parce que ce que nous risquons, c’est que l’on exclue les documents préparatoires de l’obligation de libre accès aux documents, et dans ce cas on ne pourra évidemment pas influer sur la prise de décision. À mon avis, le rapport va également trop loin quand il reconnaît à des "tiers" le droit de demander que des documents soient déclarés confidentiels.

Among such resources Miss Papandreou welcomed the constructive role of the institutions set up by some of the Member States to advise government on immigration policies which give immigrants the opportunity to express themselves, thus demonstrating the interaction between the local and the migrant population (b) Second-generation migrants are acutely aware of the coming single market for January 1993 which might exclude them from the advantages of a people's Europe and rob them of a greater mobility, for such a policy appears to be seen as discriminatory.
Parmi ces derniers Madame PAPANDREOU a noté avec satisfaction le rôle constructif des institutions créées par certains Etats membres qui conseillent les gouvernements sur les politiques d'intégration où les immigrés eux-mêmes trouvent moyen de s'exprimer, manifestant ainsi l'interaction entre la population locale et la population immigrée; b) Les jeunes issus de la migration ressentent avec acuité la mise en place d'un marché unique pour janvier 1993 qui les excluraient des bénéfices d'une Europe des citoyens et d'une plus grande mobilité, car une telle politique paraît être perçue comme discriminatoire.