Vertaling van "within a consecutive " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

execution of a sentence within a closed regime | execution of a sentence within a secure regime | closed regime | secure regime | secure custody
exécution de peine en milieu fermé | régime fermé

double-pipe exchanger [ double pipe condenser | tube-in-tube condenser | tube-within-a-tube condenser | tube-within-a-tube | tube in tube condenser ]
condenseur à double tube

Conceptual Model: Family Violence Programming within a Correctional Setting [ Conceptual Paper on Family Violence within a Correctional Setting ]
Modèle théorique : Programmes de lutte contre la violence familiale en milieu correctionnel

bone-within-a-bone appearance [ bone-within-bone appearance ]
image d'os dans l'os [ aspect d'os dans l'os ]

principle of balanced accounts within a closed group | principle of balanced accounts in a closed fund
principe du bilan en caisse fermée

check the phrasing within a sentence
vérifier le style

within a factor of two
à un facteur deux près

occupation within a given economic branch
profession spécifique à une branche

shop-in-the-shop | shop-in-shop | store-within-a-store
espace boutique

intravascular | within a blood vessel
intravasculaire | à l'intérieur d'un vaisseau sanguin

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In the case of the flatfish plan, an impact assessement of options from the first "recovery stage" to the second "management stage" of the plan was carried out by the MRAG in 2009, as such a revision is foreseen in the plan itself once both stocks are observed to be within safe biological limits for two consecutive years.
Dans le cas du plan de gestion pour les poissons plats, une analyse d'impact des options de la première «étape de reconstitution» à la deuxième «étape de gestion» du plan a été menée par le MRAG en 2009, étant donné qu’une révision de ce type est prévue dans le plan lui-même lorsque l'on constate que les deux stocks se situent dans des limites biologiques sûres pendant deux années consécutives.

244.4 (1) For the purposes of this Part, two or more electronic funds transfers of less than $10,000 each that are made within 24 consecutive hours and that total $10,000 or more are considered to be made in the course of a single transaction of $10,000 or more if
244.4 (1) Pour l’application de la présente partie, sont considérés comme une seule opération de 10 000 $ ou plus, deux ou plusieurs télévirements de moins de 10 000 $ chacun effectués au cours d’une période de vingt-quatre heures consécutives et totalisant 10 000 $ ou plus si les conditions ci-après sont réunies :

62 (1) Where the holder of a berth licence who has set a cod trap, salmon trap or salmon net in the berth for which the licence has been issued removes that trap or net from that berth and fails to reset that trap or net within four consecutive days, unless prevented by conditions beyond his control, the berth licence shall be cancelled.
62 (1) Lorsque le titulaire d’un permis d’emplacement enlève de l’emplacement visé par son permis une trappe à morue, une trappe à saumon ou un filet à saumon qu’il y a mouillé et omet, pour des raisons autres que des raisons indépendantes de sa volonté, d’y remouiller la trappe ou le filet dans les quatre jours qui suivent, son permis d’emplacement est annulé.

5. No compensation shall be payable for loss resulting from delay in delivery unless a notice has been given in writing to the carrier within 60 consecutive days after the day when the goods were handed over to the consignee.
5. Aucune réparation n’est due pour le préjudice résultant du retard à la livraison à moins qu’un avis n’ait été donné par écrit au transporteur dans un délai de 60 jours consécutifs à compter de la date à laquelle les marchandises ont été remises au destinataire.

3. The person entitled to make a claim for the loss of goods may treat the goods as lost if they have not been delivered as required by article 4 within 60 consecutive days following the expiry of the time for delivery according to paragraph 2 of this article.
3. L’ayant droit peut considérer les marchandises comme perdues si elles n’ont pas été livrées comme il est prescrit à l’article 4 dans les 60 jours consécutifs qui suivent l’expiration d’un délai de livraison conforme au paragraphe 2 du présent article.

2. Where the loss or damage is not apparent, the provisions of paragraph 1 of this article apply correspondingly if notice in writing is not given within 15 consecutive days after the day when the goods were handed over to the consignee.
2. Lorsque la perte ou le dommage n’est pas apparent, les dispositions du paragraphe 1 du présent article ne deviennent applicables que si l’avis n’est pas donné par écrit dans un délai de 15 jours consécutifs à compter de la date à laquelle les marchandises ont été remises au destinataire.

1. The ‘reoccurrence’ of a non-compliance means the non-compliance with the same requirement or standard determined more than once within a consecutive period of three calendar years, provided that the beneficiary has been informed of a previous non-compliance and, as the case may be, has had the possibility to take the necessary measures to terminate that previous non-compliance.
1. On entend par cas de non-conformité «répété», le non-respect d’une même exigence ou norme lorsqu’il est constaté plus d’une fois au cours d’une période de trois années civiles consécutives, dès lors que le bénéficiaire a été informé du précédent cas de non-conformité et a eu, le cas échéant, la possibilité de prendre les mesures nécessaires pour y remédier.

1. Where a piece of measurement equipment within the continuous emissions monitoring system is out of operation for more than five consecutive days in any calendar year, the operator shall inform the competent authority without undue delay and propose adequate measures to improve the quality of the continuous emissions monitoring system affected.
1. Lorsqu’un élément de l’équipement de mesure faisant partie du système de surveillance continue des émissions est hors service pendant plus de cinq jours consécutifs au cours d’une année civile, l’exploitant en informe l’autorité compétente dans les meilleurs délais et propose des mesures appropriées pour améliorer la qualité du système de mesure continue des émissions concerné.

A ‘repeated’ non-compliance shall mean the non-compliance with the same requirement, standard or obligation referred to in Article 4 determined more than once within a consecutive period of three years, provided the farmer has been informed of a previous non-compliance and, as the case may be, has had the possibility to take the necessary measures to terminate that previous non-compliance.
On entend par non-conformité «répétée» le non-respect d'une même norme ou exigence ou obligation visée à l'article 4 lorsqu'il est constaté plus d'une fois au cours d'une période de trois années consécutives, dès lors que l'agriculteur a été informé du précédent cas de non-conformité et a eu, le cas échéant, la possibilité de prendre les mesures nécessaires pour y remédier.

3. Periods of absence from the territory of the Member State concerned shall not interrupt the period referred to in paragraph 1 and shall be taken into account for its calculation where they are shorter than six consecutive months and do not exceed in total 10 months within the period referred to in paragraph 1.
3. Les périodes d'absence du territoire de l'État membre concerné n'interrompent pas la période visée au paragraphe 1 et sont prises en compte dans le calcul de celle-ci lorsqu'elles sont inférieures à six mois consécutifs et ne dépassent pas un total de dix mois au cours de la période visée au paragraphe 1.