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Traduction de «workplace is inspected at least once » (Anglais → Français) :

(q) ensure that all or part of the workplace as described in paragraphs (a) and (b) of the definition “workplace” in subsection 210.001(1) is inspected by or on behalf of the operator at least once a month, so that every part of that workplace is inspected at least once a year, and ensure that the workplace committee participates;

q) d’effectuer, ou de faire effectuer en son nom, au moins une fois par mois, une inspection de tout ou partie du lieu de travail, au sens des alinéas a) et b) de la définition de « lieu de travail » au paragraphe 210.001(1) de façon que le lieu de travail soit inspecté au complet au moins une fois par année, et d’assurer la participation du comité du lieu de travail à ces inspections;


(p) ensure that all or part of the workplace as described in paragraphs (a) and (b) of the definition “workplace” in subsection 205.001(1) under its control is inspected by it or on its behalf at least once a month, so that every part of that workplace is inspected at least once a year, and ensure that the workplace committee participates; and

p) d’effectuer, ou de faire effectuer en son nom, au moins une fois par mois, une inspection de tout ou partie du lieu de travail, au sens des alinéas a) et b) de la définition de « lieu de travail » au paragraphe 205.001(1), placé sous sa responsabilité de façon que celui-ci soit inspecté au complet au moins une fois par année, et d’assurer la participation du comité du lieu de travail à ces inspections;


(q) ensure that all or part of the workplace as described in paragraphs (a) and (b) of the definition “workplace” in subsection 205.001(1) is inspected by or on behalf of the operator at least once a month, so that every part of that workplace is inspected at least once a year, and ensure that the workplace committee participates;

q) d’effectuer, ou de faire effectuer en son nom, au moins une fois par mois, une inspection de tout ou partie du lieu de travail, au sens des alinéas a) et b) de la définition de « lieu de travail » au paragraphe 205.001(1) de façon que le lieu de travail soit inspecté au complet au moins une fois par année, et d’assurer la participation du comité du lieu de travail à ces inspections;


(p) ensure that all or part of the workplace as described in paragraphs (a) and (b) of the definition “workplace” in subsection 210.001(1) under its control is inspected by it or on its behalf at least once a month, so that every part of that workplace is inspected at least once a year, and ensure that the workplace committee participates; and

p) d’effectuer, ou de faire effectuer en son nom, au moins une fois par mois, une inspection de tout ou partie du lieu de travail, au sens des alinéas a) et b) de la définition de « lieu de travail » au paragraphe 210.001(1), placé sous sa responsabilité de façon que celui-ci soit inspecté au complet au moins une fois par année, et d’assurer la participation du comité du lieu de travail à ces inspections;


Ensuring that parts of a workplace are inspected at least once a month, so that the entire workplace is inspected at least once a year.

veiller à ce que le lieu de travail soit inspecté par secteurs au moins une fois par mois, de sorte que tout le lieu de travail soit inspecté au moins une fois par an.


Notified bodies shall conduct unannounced inspections at least once a year of all premises at which the medical devices coming within their remit are manufactured.

Les organismes notifiés réalisent au moins une fois par an des inspections inopinées sur l'ensemble des lieux de production des dispositifs médicaux relevant de leur compétence.


Notified bodies shall conduct unannounced inspections at least once a year of all premises at which the medical devices coming within their remit are manufactured.

Les organismes notifiés réalisent au moins une fois par an des inspections au moins inopinées sur l'ensemble des lieux de production des dispositifs médicaux pour lesquels ils sont concernés.


*, Member States shall ensure that all pesticide application equipment and accessories for professional use have been inspected at least once, and that only pesticide application equipment and accessories having successfully passed inspection are in professional use.

*, les États membres veillent à ce que tout matériel et accessoire d'application des pesticides destiné à un usage professionnel ait été inspecté au moins une fois et à ce que seuls le matériel et les accessoires d'application ayant donné satisfaction lors de cette inspection soient utilisés par les professionnels.


*, Member States shall ensure that all pesticide application equipment and accessories for professional use have been inspected at least once, and that only pesticide application equipment and accessories having successfully passed inspection are in professional use.

*, les États membres veillent à ce que tout matériel et accessoire d'application des pesticides destiné à un usage professionnel ait été inspecté au moins une fois et à ce que seuls le matériel et les accessoires d'application ayant donné satisfaction lors de cette inspection soient utilisés par les professionnels.


3. Within five years from the date referred to in Article 20(1), Member States shall ensure that all pesticide application equipment and accessories for professional use have been inspected at least once, and that only pesticide application equipment and accessories having successfully passed inspection are in professional use.

3. Dans un délai de cinq ans à compter de la date visée à l’article 20, paragraphe 1, les États membres veillent à ce que tout matériel et accessoire d’application des pesticides destiné à un usage professionnel ait été inspecté au moins une fois et à ce que seuls le matériel et les accessoires d’application ayant donné satisfaction lors de cette inspection soient utilisés par les professionnels.




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Date index: 2024-09-16
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