Vertaling van "would principally replace " (Engels → Frans) :

The baseline standards would be based on the substance of the existing rules and would principally replace the current mesh size and catch composition rules, convert the current minimum sizes into minimum conservation reference sizes, maintain closures needed to protect aggregations of juveniles and spawning fish as well as any other regionally specific technical rules.
Les normes de référence seraient fondées sur le contenu des règles en vigueur et remplaceraient principalement les règles relatives au maillage et à la composition des captures, convertiraient les tailles minimales de débarquement actuelles en tailles minimales de référence de conservation, maintiendraient les fermetures nécessaires pour assurer la protection des regroupements de juvéniles et de reproducteurs, ainsi que d’autres règles techniques spécifiques à chaque région.

‘Recovery’ is defined in point (15) of Article 3 of Directive 2008/98/EC as ‘any operation the principal result of which is waste serving a useful purpose by replacing other materials which would otherwise have been used to fulfil a particular function, or waste being prepared to fulfil that function, in the plant or in the wider economy.
La «valorisation» est définie à l’article 3, point 15), de la directive 2008/98/CE, comme étant «toute opération dont le résultat principal est que des déchets servent à des fins utiles en remplaçant d’autres matières qui auraient été utilisées à une fin particulière, ou que des déchets soient préparés pour être utilisés à cette fin, dans l’usine ou dans l’ensemble de l’économie.

The principal changes we have made are as follows: firstly, the replacement of the term ‘provocation’ with the term ‘incitement’, which is more precise and is used more frequently in legal language; secondly, a stricter definition of ‘public incitement’, which more clearly delineates the behaviour to be criminalised and therefore prevents any abuses that would lead to the restriction of freedom of expression; thirdly, the incorporation into the text of many provisions relating to the protection of human rights and fundamental freedoms and, in particular, freedom of expression and freedom of the press; fourthly, a reminder of the need to guarantee that the measures taken are proportionate to the aims pursued, which is essential in a democratic, non-discriminatory society.
Les principales modifications que nous avons apportées sont les suivantes: premièrement, le remplacement du terme «provocation» par celui «d’incitation», plus précis et plus couramment utilisé dans le langage pénal; deuxièmement, une définition plus stricte de «l’incitation publique», qui permet de mieux délimiter les comportements à incriminer et donc d’éviter d’éventuels abus qui entraîneraient une restriction de la liberté d’expression; troisièmement, l’ajout dans le corps du texte de nombreuses dispositions relatives à la protection des droits de l’homme et des libertés fondamentales et, en particulier, de la liberté d’expression et de la liberté de la presse; quatrièmement, le rappel de la nécessité de garantir que les mesures prises sont proportionnées au but poursuivi, ce qui est indispensable dans une société démocratique et non discriminatoire.

14) "recovery" means any operation the principal result of which is waste serving a useful purpose by replacing other materials which would otherwise have been used to fulfil a particular function, or waste being prepared to fulfil that function, in the plant or in the wider economy.
14) "valorisation": toute opération produisant principalement des déchets servant à des fins utiles en remplaçant d'autres matières qui auraient été utilisées à une fin particulière, ou des déchets préparés à être utilisés à cette fin, dans l'usine ou dans l'ensemble de l'économie.

In other words, our version of the Citizenship Act, Bills S-36 and C-417, deals with the broad concept of citizenship as it applies to all Canadians and would replace the existing Canadian Citizenship Act which deals principally with the naturalization process.
En d'autres termes, notre version de la Loi sur la citoyenneté, les projets de loi S-36 et C-417, porte sur le concept général de la citoyenneté tel qu'il s'applique à tous les Canadiens. Notre texte remplace la Loi sur la citoyenneté actuelle, qui vise principalement le processus de naturalisation.

According to the Court, it follows from the directive that the essential characteristic of a waste recovery operation is that its principal objective is that the waste serve a useful purpose in replacing other materials which would have had to be used for that purpose, thereby conserving natural resources.
Selon la Cour, il découle de la directive que la caractéristique essentielle d'une opération de valorisation de déchets réside dans le fait que son objectif principal est que les déchets puissent remplir une fonction utile, en se substituant à l'usage d'autres matériaux qui auraient dû être utilisés pour remplir cette fonction, ce qui permet de préserver les ressources naturelles.

Hon. David Anderson (for the Minister of Finance) moved: Motion No. 1 That Bill C-70, in Clause 26, be amended by replacing lines 30 to 45 on page 38 and lines 1 to 6 on page 39 with the following: ``(1.3) Where (a) a registrant (in this subsection referred to as the ``auctioneer''), on a particular day, makes a particular supply by auction of prescribed property on behalf of another registrant (in this subsection referred to as the ``principal'') and, but for subsection (1.2), that supply would be a taxable supply made by the principal, (b) the auctioneer and principal jointly elect in prescribed form containing prescribed information in respect of the particular supply, and (c) all or substantially all of the consideration for supplies made by auction on the particular day by the auctioneer on behalf of the principal is attributable to supplies of prescribed property in respect of which the auctioneer and principal have elected under this subsection, subsection (1.2) does not apply to the particular supply or to any supply made by the auctioneer to the principal of services relating to the particular supply'.
L'hon. David Anderson (au nom du ministre des Finances) propose: Motion no 1 Que le projet de loi C-70, à l'article 26, soit modifié par substitution, aux lignes 31 à 45, page 38, et aux lignes 1 à 11, page 39, de ce qui suit: «(1.3) Dans le cas où les conditions suivantes sont réunies: a) un inscrit (appelé «encanteur» au présent paragraphe) effectue à une date donnée, par vente aux enchères, pour le compte d'un autre inscrit (appelé «mandant» au présent paragraphe la fourniture de biens visés par règlement qui serait une fourniture taxable effectuée par le mandant si ce n'était le paragraphe (1.2), b) l'encanteur et le mandant font un choix conjoint, établi en la forme et contenant les renseignements déterminés par le ministre, concernant la fourniture en question, c) la totalité ou la presque totalité de la contrepartie des fournitures que l'encanteur effectue par vente aux enchères pour le compte du mandant à cette date est imputable à des fournitures de biens visés par règlement relativement auxquelles l'encanteur et le mandant ont fait le choix prévu au présent paragraphe, le paragraphe (1.2) ne s'applique pas à la fourniture en question ni aux fournitures que l'encanteur effectue au profit du mandant de services liés à cette fourniture».

It would not surprise me, therefore, if such a review process concluded that Canada's long-term airlift needs were not too dissimilar to those of the principal European NATO air forces (1535) The Europeans also have aging C-130 fleets that will need eventual replacing.
Je ne serais donc pas étonné si ce processus de révision indiquait que les besoins à long terme du Canada en matière de transport aérien ne sont pas si différents de ceux des principales forces aériennes de l'OTAN en Europe (1535) Les Européens possèdent également des flottes de C-130 vieillissants qui devront être remplacés.