Traduction de «years and returned » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

year of return
année considérée | année de référence

1000-year return flood | year flood | 1000 year flood
crue millennale | crue millénaire

10-year return flood | year flood | 10 year flood
crue décennale

100-year return flood | year flood | 100 year flood
crue centennale | crue centenaire

first year rate of return
taux de rentabilité immédiate

balance brought forward from previous year | balance carried forward from previous year | balance carried over from last year | brought forward from preceding fiscal year | profit brought forward | profit carried forward from previous year | retained earnings | surplus carried forward from previous year
report à nouveau | report à nouveau antérieurs | report à nouveau de l'exercice précédent | report de l'exercice précédent | solde reporté | solde reporté de l'année précédente | solde reporté de l'exercice précédent

sign income tax return | validate income tax returns, certify income tax returns, authenticate income tax returns | sign income tax returns | sign tax returns
signer des déclarations de revenus

Determination of Payee for Return of Contributions - Deceased Contributor With Less Than 5 Years Pensionable Service
Renseignements sur le prestataire en vue de remboursement des cotisations - cotisant décédé - moins de cinq années de service ouvrant droit à la pension

handling a return | handling returns | conduct returns | handle returns
gérer les retours

completing transaction procedures for returned vehicles | finish transaction procedures for returned vehicles | carry out transaction procedures for returned vehicles | complete transaction procedures for returned vehicles
réaliser des procédures de transaction pour les véhicules retournés

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Þ The Commission will adopt within one year a ‘Return Handbook’, on which the Return Contact Group will be consulted.
Þ La Commission adoptera dans un an un «manuel sur le retour», sur lequel le groupe de contact sur le retour sera consulté.

As a result, in September 2017, after four years, Ukraine returned to the international capital markets raising over €2.5 billion ($3 billion) with a 15-year maturity.
En conséquence, en septembre 2017, l'Ukraine est revenue sur les marchés internationaux des capitaux après quatre ans d'absence, levant plus de 2,5 milliards d'euros (3 milliards de dollars) sur quinze ans.

(6.3) If a taxpayer has filed for a particular taxation year the return of income required by section 150 and an amount is subsequently claimed by the taxpayer, or on the taxpayer’s behalf, for the particular year as a deduction under section 119 in respect of a disposition in a subsequent taxation year, and the taxpayer files with the Minister a prescribed form amending the return on or before the filing-due date of the taxpayer for the subsequent taxation year, the Minister shall reassess the taxpayer’s tax for any relevant taxation year (other than a taxation year preceding the particular taxation year) in order to take into account the deduction claimed.
(6.3) Lorsqu’un contribuable a produit, pour une année d’imposition donnée, la déclaration de revenu exigée par l’article 150, que, par la suite, une somme est demandée pour cette année par lui ou pour son compte à titre de déduction, en application de l’article 119, relativement à une disposition effectuée au cours d’une année d’imposition ultérieure et que le contribuable présente au ministre un formulaire prescrit modifiant la déclaration au plus tard à la date d’échéance de production qui lui est applicable pour l’année ultérieure, le ministre établit une nouvelle cotisation concernant l’impôt du contribuable pour toute année d’imposition pertinente, sauf celles antérieures à l’année donnée, pour tenir compte de la déduction demandée.

(3) Every trust that is a qualifying environmental trust at the end of a taxation year shall file with the Minister on or before its filing-due date for the year a return for the year under this Part in prescribed form containing an estimate of the amount of its tax payable under this Part for the year.
(3) La fiducie qui est une fiducie pour l’environnement admissible à la fin d’une année d’imposition est tenue de produire auprès du ministre, au plus tard à la date d’échéance de production qui lui est applicable pour l’année, une déclaration pour l’année en vertu de la présente partie sur formulaire prescrit contenant une estimation de son impôt payable en vertu de la présente partie pour l’année.

(3) If a non-resident investor files, on or before their filing-due date for a taxation year, a return of income under this Part in prescribed form for the taxation year, the non-resident investor is liable, instead of paying tax under paragraph (2)(b) in respect of any amount paid or credited in the taxation year, to pay an income tax of 15% for the taxation year on the amount, if any, by which
(3) L’investisseur non résident qui produit, au plus tard à la date d’échéance de production qui lui est applicable pour une année d’imposition, une déclaration de revenu en vertu de la présente partie pour l’année sur le formulaire prescrit est redevable, au lieu de l’impôt prévu à l’alinéa (2)b) relatif à toute somme payée ou créditée au cours de l’année, d’un impôt sur le revenu de 15 % pour l’année, calculé sur l’excédent éventuel du total visé à l’alinéa a) sur le total visé à l’alinéa b) :

If you look at the return earned by the major U.S. carriers in the last five years, that return is north of 15% to 18% on capital.
Si vous examinez le rendement enregistré par les principaux transporteurs américains au cours des cinq dernières années, ce rendement est d'environ 15 à 18 p. 100 sur le capital.

However, in the case of objects forming part of public collections, defined in point (8) of Article 2, and objects belonging to inventories of ecclesiastical or other religious institutions in the Member States where they are subject to special protection arrangements under national law, return proceedings shall be subject to a time-limit of 75 years, except in Member States where proceedings are not subject to a time-limit or in the case of bilateral agreements between Member States providing for a period exceeding 75 years.
Toutefois, dans le cas de biens faisant partie de collections publiques au sens de l'article 2, point 8), et de biens figurant sur les inventaires des institutions ecclésiastiques ou d'autres institutions religieuses dans les États membres dans lesquels ils font l'objet d'une protection spéciale conformément au droit national, l'action en restitution est prescrite dans un délai de 75 ans, sauf dans les États membres où l'action est imprescriptible ou dans le cas d'accords bilatéraux entre États membres prévoyant un délai supérieur à 75 ans.

· Making the reintegration of returning migrants in their home country as smooth as possible (in particular professionally): this could include support to the job search and/or setting up of businesses by returnees in their countries of origin; support to countries of origin in the recognition of the informal skills acquired by returnees throughout their stay abroad; a reintegration premium, tax-preferred savings accounts in migrants' home country, special housing programmes, support to enable returning researchers to continue a research project in their home country, or – in the case of students –continuation of scholarships for a couple of years following return.
- faciliter le plus possible (surtout professionnellement) la réinsertion des migrants de retour dans leur pays d'origine : cela pourrait inclure l'aide à la recherche d'emploi et/ou à la création d'une entreprise par les rapatriés dans leur pays d'origine; l'aide apportée au pays d'origine pour la reconnaissance des compétences non sanctionnées par un diplôme, acquises par le rapatrié lors de son séjour à l'étranger; une prime de réinsertion, un compte d'épargne à fiscalité réduite dans le pays d'origine, des programmes spéciaux de logement, une assistance afin de permettre aux chercheurs de retour de poursuivre leur projet de recherche dans leur pays, ou – pour les étudiants – le maintien de leur bourse pendant un ou deux ans après le retour.

Agriculture has gone from a high of approximately 30 years ago of over $4 billion in a year of returns to farmers at a time when the accumulated debt of the agriculture community was very small, to last year when the entire agriculture community actually lost money and the accumulated debt in the agriculture sector has become absolutely huge.
L'agriculture est passée d'une situation enviable, il y a une trentaine d'années, où les recettes annuelles se chiffraient à plus de 4 milliards de dollars à un moment où la dette accumulée des agriculteurs était très peu élevée, à une situation l'an dernier où l'ensemble du milieu agricole a en fait perdu de l'argent alors que sa dette accumulée est devenue absolument énorme.

years following return from last visit to any endemic area, provided person remains symptom free.
ans après la fin du dernier séjour dans une région endémique, pour autant que le sujet ne présente pas de symptômes.