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Affaiblissement de la vue
Amblyopie
Causal
De cause inconnue
Dyspareunie psychogène
Dû à des causes internes
Endogène
Exogène
Idiopathique
Incontinence d'urine
Parasitaire
Prurigineux
Qui cause des démangeaisons
Qui concerne la cause
Qui est dû à des causes externes
énurèse
étiologie
étude des causes des maladies

Traduction de «cause est renvoyée » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène

Omschrijving: Dyspareunie (of pijn tijdens de geslachtsgemeenschap) komt zowel bij vrouwen als bij mannen voor. Zij kan dikwijls aan lokale pathologie worden toegeschreven en dient dan te worden ingedeeld bij de desbetreffende aandoening. Deze categorie dient alleen gebruikt te worden indien er geen primaire niet-organische seksuele functiestoornis is (b.v. vaginisme of vaginale droogte). | Neventerm: | psychogene dyspareunie










amblyopie | affaiblissement de la vue | (sans cause organique apparente)

amblyopia | amblyopie | lui oog








TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Attendu néanmoins qu’en vertu de l’article 7, § 1 er de la loi du 15 juin 1935, lorsque les parties demandent de commun accord que la procédure soit poursuivie en français devant une juridiction indiquée à l’article 3 de la loi, la cause est renvoyée à la juridiction de même ordre la plus proche située dans une autre région linguistique, ou à la juridiction de même ordre de cette autre région désignée par le choix commun des parties ; la demande prévue à ce paragraphe doit être faite par le demandeur dans l’acte introductif d’instance, et acceptée par les parties avant toute défense et toute exception, même d’incompétence ;

Attendu néanmoins qu’en vertu de l’article 7, § 1er de la loi du 15 juin 1935, lorsque les parties demandent de commun accord que la procédure soit poursuivie en français devant une juridiction indiquée à l’article 3 de la loi, la cause est renvoyée à la juridiction de même ordre la plus proche située dans une autre région linguistique, ou à la juridiction de même ordre de cette autre région désignée par le choix commun des parties ; la demande prévue à ce paragraphe doit être faite par le demandeur dans l’acte introductif d’instance, et acceptée par les parties avant toute défense et toute exception, même d’incompétence ;


A la date du présent arrêt, la cause ne peut plus être renvoyée devant la commission d’appel, autrement composée.

Op de datum van het huidige arrest, kan de zaak niet meer worden doorverwezen naar de, anders samengestelde, commissie van beroep.


Il n’en est pas autrement lorsque la cause, ayant été introduite par requête devant un tribunal territorialement incompétent siégeant dans la région de langue française, est renvoyée au tribunal compétent.

Hetzelfde geldt wanneer de zaak, die bij verzoekschrift is ingediend bij een territoriaal onbevoegde rechtbank die zetelt in het Franstalige gewest, wordt verwezen naar de bevoegde rechtbank.


La cause ne peut plus être renvoyée à la commission d’appel autrement composée.

De zaak kan niet meer worden doorverwezen naar de anders samengestelde commissie van beroep.




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cause est renvoyée ->

Date index: 2024-08-10
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