Traduction de «comme les éléments » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

boîte de rangement d’éléments d'assistance
aangepaste opbergdoos voor componenten

éléments de comportement montrant un mauvais usage des drogues et/ou des médicaments
details over drugs- en/of geneesmiddelenmisbruik

Carences en autres éléments nutritionnels
deficiëntie van overige voedingselementen

Carence en plusieurs éléments nutritionnels
deficiëntie van multipele voedingselementen

nécessaire d’éléments pour système de dialyse à soluté fixé
onderdelenset voor systeem voor albuminedialyse

élément chauffant pour compresse chaude
verwarmingselement voor warmtepakking

élément d’insertion d'écouteur
hoofdtelefoon voor in oor

élément d'insertion pour l’occlusion des trompes de fallope
afsluithulpmiddel voor eileider

élément chauffant de système de chauffage par rayonnement du corps entier
stralingselement voor verwarmingssysteem voor gehele lichaam

Carence en autres éléments nutritionnels précisés
deficiëntie van overige gespecificeerde voedingselementen

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La Cour a déjà à de nombreuses reprises jugé que «lorsque le juge a recours aux lumières d’un expert en vue de départager les opinions divergentes des parties, c’est parce qu’il ne dispose pas des éléments pour statuer lui-même ou parce qu’il ne possède pas les compétences requises et qu’il convient en conséquence de faire confiance à l’expert sauf s’il est démontré que ce dernier a commis une erreur soit en ne tenant pas compte de tous les éléments de fait (la contestation porte alors, par exemple, sur le plan strictement médical lorsque comme en l’espèce l’expert désigné est un médecin ; s’il est fait droit à la contestation, le recours à un second expert ou à un complément d’expertise s’imposera généralement), soit en donnant à ces éléments de fait une portée excessive dans un sens ou dans l’autre (en ce cas, le juge dispose des éléments de fait et peut trancher en toute connaissance de cause, l’expert ne lui donnant qu’un avis qu’il n’est pas tenu de suivre)» (notamment C. trav.
La Cour a déjà à de nombreuses reprises jugé «lorsque le juge a recours aux lumières d’un expert en vue de départager les opinions divergentes des parties, c’est parce qu’il ne dispose pas des éléments pour statuer lui-même ou parce qu’il ne possède pas les compétences requises et qu’il convient en conséquence de faire confiance à l’expert sauf s’il est démontré que ce dernier a commis une erreur soit en ne tenant pas compte de tous les éléments de fait (la contestation porte alors, par exemple, sur le plan strictement médical lorsque comme en l’espèce l’expert désigné est un médecin ; s’il est fait droit à la contestation, le recours à un second expert ou à un complément d’expertise s’imposera généralement), soit en donnant à ces éléments de fait une portée excessive dans un sens ou dans l’autre (en ce cas, le juge dispose des éléments de fait et peut trancher en toute connaissance de cause, l’expert ne lui donnant qu’un avis qu’il n’est pas tenu de suivre)» (notamment C. trav.

Attendu que la Cour considère la lettre ou note de la 1ère intimée adressée par lettre recommandée du 18 octobre 2001 comme conclusions en réplique à l’avis du Ministère public au sens des articles 766, alinéa 1 et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire; que cependant le certificat médical du Docteur C. du 23 octobre 2001, adressé par télécopie et reçu par le greffe du Tribunal à cette date, ne constitue pas au sens des articles 766, alinéa 1 et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire des conclusions portant exclusivement sur le contenu de l’avis du Ministère public; que d’une part, la lettre de la 1ère intimée du 18 octobre 2001 constituant elle des conclusions en réplique ne fait pas référence à un certificat médical du Docteur C. qui parviendrait dans le délai imparti; que d’autre part, le certificat du Docteur C. n’est pas accompagné d’une note de la 1ère intimée qui ferait valoir ce certificat pas plus que le Docteur C. n’apporte aucune note émanant de la 1ère intimée pour adresser cette pièce pas plus qu’un justificatif de celleci; que le certificat médical du Docteur C. ne répond pas aux conditions strictes et sans ambiguïté des conclusions des parties en réplique exclusivement à l’avis du Ministère public au sens des articles 766, alinéa 1er et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire; que la Cour estime que ce certificat médical du 23 octobre 2001 constitue une pièce nouvelle versée aux débats émanant d’un praticien de l’art de guérir sans mandat du patient alors que ceux-ci sont clos depuis l’audience publique du 25 septembre 2001; qu’ainsi la Cour considère que c’est à tort que le premier juge a pris en considération ce certificat médical du 23 octobre 2001 comme conclusions en réplique à l’avis du Ministère public alors que les conclusions ne peuvent porter que sur le contenu de l’avis du Ministère public et que ce certificat n’est pas une conclusion ou une note en réplique mais un élément nouveau sans qu’il apparaît des pièces ...
Attendu que la Cour considère la lettre ou note de la 1ère intimée adressée par lettre recommandée du 18 octobre 2001 comme conclusions en réplique à l'avis du Ministère public au sens des articles 766, alinéa 1 et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire; que cependant le certificat médical du Docteur C. du 23 octobre 2001, adressé par télécopie et reçu par le greffe du Tribunal à cette date, ne constitue pas au sens des articles 766, alinéa 1 et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire des conclusions portant exclusivement sur le contenu de l'avis du Ministère public; que d'une part, la lettre de la 1ère intimée du 18 octobre 2001 constituant elle des conclusions en réplique ne fait pas référence à un certificat médical du Docteur C. qui parviendrait dans le délai imparti; que d'autre part, le certificat du Docteur C. n'est pas accompagné d'une note de la 1ère intimée qui ferait valoir ce certificat pas plus que le Docteur C. n'apporte aucune note émanant de la 1ère intimée pour adresser cette pièce pas plus qu'un justificatif de celle-ci; que le certificat médical du Docteur C. ne répond pas aux conditions strictes et sans ambiguïté des conclusions des parties en réplique exclusivement à l'avis du Ministère public au sens des articles 766, alinéa 1er et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire; que la Cour estime que ce certificat médical du 23 octobre 2001 constitue une pièce nouvelle versée aux débats émanant d'un praticien de l'art de guérir sans mandat du patient alors que ceux-ci sont clos depuis l'audience publique du 25 septembre 2001; qu'ainsi la Cour considère que c'est à tort que le premier juge a pris en considération ce certificat médical du 23 octobre 2001 comme conclusions en réplique à l'avis du Ministère public alors que les conclusions ne peuvent porter que sur le contenu de l'avis du Ministère public et que ce certificat n'est pas une conclusion ou une note en réplique mais un élément nouveau sans qu'il apparaît des pièces ...

Le « Guide autocontrôle des entreprises de torréfaction de café » ne prévoit aucun CCP pour les TPE, l’essentiel des éléments concernant l’HACCP ne visent pas, de ce fait, les TPE (attention, les TPE restent toutefois concernés par certains éléments comme, par exemple, les PA dont la maîtrise doit être assurée).
De « Gids autocontrole van de koffiebranderijen » bevat geen enkel CCP voor de ZKO’s ; als gevolg daarvan zijn de belangrijkste elementen over HACCP niet bedoeld voor ZKO’s (opgelet, bepaalde elementen blijven echter betrekking hebben op de ZKO’s, zoals bvb de PVA waarvan het beheer moet worden gegarandeerd).

- “Créé en série” Tout comme un élément “Nouveau”, cet élément n'a pas encore été déclaré au Cadastre des Pensions et n'existe que dans DCL.
Net zoals het element " Nieuw" werd dit element nog niet aangegeven in het Pensioenkadaster en bestaat het alleen in DCL.

Les éléments D4 ont pour but de faire connaître au cadastre les paiements qui doivent être considérés comme nuls, parce que l’un des trois éléments de la clé doit être corrigé.
De elementen D4 hebben tot doel aan het kadaster te laten weten welke betalingen als niet-bestaand moeten worden beschouwd, omdat één van de drie sleutelelementen verbeterd moet worden.

Cette obligation est apparue comme une charge administrative superflue pesant inutilement sur les kinésithérapeutes dès lors que le dossier kinésithérapeutique individuel doit contenir des éléments quasiment identiques et que ces éléments suffisent au contrôle jugé nécessaire des prestations.
Die verplichting werd een overbodige en overdreven administratieve belasting van de kinesitherapeuten geacht, gelet op het feit dat het individueel kinesitherapiedossier bijna dezelfde gegevens moet bevatten en die gegevens volstaan om de nodige geachte controle op de prestaties verder te verrichten.

Elle a considéré la caisse de prévoyance comme une institution qui participe au fonctionnement du régime de sécurité sociale et comme une institution qui, à maints égards, diffère d’une compagnie d’assurances (pas de but lucratif, création uniquement à l’initiative des médecins, financement basé sur des éléments de solidarité, contrôle public spécifique par le biais d’un commissaire du Gouvernement, .).
Het beschouwde de voorzorgskas als een instelling die deelneemt aan de werking van het stelsel van de sociale zekerheid en als een instelling die in meerdere opzichten verschilt van een verzekeringsmaatschappij (geen winstoogmerk, oprichting enkel op initiatief van geneesheren, financiering met solidariteitselementen, bijzondere overheidscontrole via een regeringscommissaris, enz).

Dès lors que la Cour ne pourrait, elle-même, violer le principe du raisonnable et/ou du délai raisonnable (cfr infra, pt 48), c’est à tort que la S.A. S. voit dans ces principes ainsi que dans les autres principes qu’elle évoque, un obstacle à la compétence de la Cour pour réformer la décision du 11 octobre 2001 Dans la mesure où, il a été décidé que la S.A. S. a dû recevoir la décision du 19 avril 2001, c’est à tort qu’elle considère que faute de connaître les éléments permettant de calculer le dépassement, la Cour ne pourrait se prononcer sur l’application du coefficient “P”, sans méconnaître le principe de non-rétroactivité et le principe de sécurité juridique La maison de repos n’a droit aux interventions que dans les limites du budget et des dispositions la concernant notamment celles relatives au pourcentage “P”, qui apparaît comme une mesure de correction budgétaire visant à garantir l’équilibre global du budget des allocations versées aux maisons de repos, et non comme une sanction.
Dès lors que la Cour ne pourrait, elle-même, violer le principe du raisonnable et/ou du délai raisonnable (cfr infra, point 48), c’est à tort que la S.A. S. voit dans ces principes ainsi que dans les autres principes qu’elle évoque, un obstacle à la compétence de la Cour pour réformer la décision du 11 octobre 2001 Dans la mesure où, il a été décidé que la S.A. S. a dû recevoir la décision du 19 avril 2001, c’est à tort qu’elle considère que faute de connaître les éléments permettant de calculer le dépassement, la Cour ne pourrait se prononcer sur l’application du coefficient “P”, sans méconnaître le principe de non-rétroactivité et le principe de sécurité juridique La maison de repos n’a droit aux interventions que dans les limites du budget et des dispositions la concernant notamment celles relatives au pourcentage “P”, qui apparaît comme une mesure de correction budgétaire visant à garantir l’équilibre global du budget des allocations versées aux maisons de repos, et non comme une sanction.

Un système d'autocontrôle doit, pour pouvoir être officiellement accepté comme " système d'autocontrôle validé ou certifié" , comprendre tous les éléments décrits dans les fils conducteurs qui sont d'application.
Een autocontrolesysteem moet, om officieel aanvaard te kunnen worden als “gevalideerd of gecertificeerd autocontrolesysteem”, alle elementen omvatten zoals beschreven in de van toepassing zijnde leidraden.

Un système d'autocontrôle doit, pour pouvoir être officiellement accepté comme " système d'autocontrôle validé/certifié" , comprendre tous les éléments décrits dans les guides/les fils conducteurs/la réglementation qui sont d'application.
Een autocontrolesysteem moet, om officieel aanvaard te kunnen worden als “gecertificeerd / gevalideerd autocontrolesysteem”, alle elementen omvatten zoals beschreven in de van toepassing zijnde gids/leidraden/reglementering.