Traduction de «composée de médecins » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

graisse de cuisson composée polyinsat
meervoudig onverzadigd bakvet

médecin
arts

médecin de soins primaires
arts in de eerste lijn

médecin généraliste
huisarts

service de médecine
afdeling interne geneeskunde

médecin légiste
lijkschouwer

médecin du travail
bedrijfsarts

médecin traitant
behandelend arts

médecin urgentiste
ongevallen- en spoedarts

étudiant en médecine
student geneeskunde

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Considérant que le requérant expose qu'en vertu de l'article 145, § 1 er , de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 précitée, la chambre de recours est notamment composée de deux médecins nommés par le Roi sur présentation des organismes assureurs ; que l'arrêté royal du 18 mai 2008, nommant les membres des chambres de recours, précise que certains membres sont nommés “au titre de représentants des organismes assureurs” ; que le docteur C. est médecin-conseil des mutualités socialistes tandis que le docteur R. est médecin-conseil de la mutualité libre et qu'ils sont donc liés tant aux organismes assureurs qu'à la partie adverse ; que le Service d'évaluation et de contrôle médicaux, qui est l'adversaire du requérant dans la cause dans laquelle ces médecins doivent statuer, se voit imposer certaines missions par l'article 139 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 et est dirigé par un comité conformément à son article 140 ; que la récusation pour cause de suspicion légitime tend à empêcher qu'une affaire soit jugée par un juge ne présentant pas les garanties d'impartialité requises ; que l'existence d'un doute légitime suffit ; que les membres dont la récusation est demandée sont liés au Service d'évaluation et de contrôle médicaux ; qu'il résulte de l'article 154 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 que les médecins-conseils dépendent structurellement de ce service, qui les agrée dans cette fonction, et peut retirer cet agrément ; qu'il résulte des articles 153 et 155 que les médecins-conseils dépendent fonctionnellement de ce service puisqu'ils ont légalement pour mission “de contrôler les prestations de soins de santé, conformément aux dispositions de la présente loi”, que “Dans l'accomplissement de leur mission, les médecins-conseils des assureurs sont tenus d'observer les directives du Comité du Service d'évaluation et de contrôle médicaux et de respecter la liberté thérapeutique des dispensateurs de soins” et que le Comité du Service d'évaluation et ...
Considérant que le requérant expose qu’en vertu de l’article 145, § 1 er , de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 précitée, la chambre de recours est notamment composée de deux médecins nommés par le Roi sur présentation des organismes assureurs ; que l’arrêté royal du 18 mai 2008, nommant les membres des chambres de recours, précise que certains membres sont nommés “au titre de représentants des organismes assureurs” ; que le docteur C. est médecin-conseil des mutualités socialistes tandis que le docteur R. est médecin-conseil de la mutualité libre et qu’ils sont donc liés tant aux organismes assureurs qu’à la partie adverse ; que le Service d’évaluation et de contrôle médicaux, qui est l’adversaire du requérant dans la cause dans laquelle ces médecins doivent statuer, se voit imposer certaines missions par l’article 139 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 et est dirigé par un comité conformément à son article 140 ; que la récusation pour cause de suspicion légitime tend à empêcher qu’une affaire soit jugée par un juge ne présentant pas les garanties d’impartialité requises ; que l’existence d’un doute légitime suffit ; que les membres dont la récusation est demandée sont liés au Service d’évaluation et de contrôle médicaux ; qu’il résulte de l’article 154 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 que les médecins-conseils dépendent structurellement de ce service, qui les agrée dans cette fonction, et peut retirer cet agrément ; qu’il résulte des articles 153 et 155 que les médecins-conseils dépendent fonctionnellement de ce service puisqu’ils ont légalement pour mission “de contrôler les prestations de soins de santé, conformément aux dispositions de la présente loi”, que “Dans l’accomplissement de leur mission, les médecins-conseils des assureurs sont tenus d’observer les directives du Comité du Service d’évaluation et de contrôle médicaux et de respecter la liberté thérapeutique des dispensateurs de soins” et que le Comité du Service d’évaluation et ...

Les commissions régionales du CMI (CR.-CMI)sont composées du médecin-inspecteurdirecteur du service provincial (ou de la région bilingue de Bruxelles-Capitale), d’un médecin-inspecteur (désigné par le médecin-inspecteur-directeur pour chaque séance de chacune des sections de la commission) et d’au moins deux médecins-conseils appartenant à différentes mutualités et différents organismes assureurs.
De gewestelijke commissies van de GRI (G.C. - GRI) zijn samengesteld uit de geneesheer-inspecteur directeur van de betrokken provinciale dienst van de DGC (of van het tweetalig gebied Brussel-Hoofdstad), één geneesheer-inspecteur (aangeduid door de voorgaande voor elke zitting van de commissie van elk van haar afdelingen), en minstens twee adviserend geneesheren (behorend tot verschillende ziekenfondsen/verzekeringsinstellingen).

* L'avis conjoint a été préparé par une commission mixte composée de MM. Ch. van Ypersele de Strihou, A. Dresse, T. Godfraind, G. Rorive, J.C. Demanet et R. Bernard pour l'Académie Royale de Médecine de Belgique, et de MM. J. Lauweryns, M. Bogaert, R. Bouillon, A. Herman, G. Mannaerts, S. Scharpé, I. Vergote et H. Goossens pour la " Koninklijke Academie voor Geneeskunde van België " .
* Het gemeenschappelijk advies werd voorbereid door een gemeenschappelijke commissie, samengesteld uit de HH. J. Lauweryns, M. Bogaert, R. Bouillon, A. Herman, G. Mannaerts, S. Scharpé, I. Vergote en H. Goossens voor de Koninklijke Academie voor Geneeskunde van België, en de HH Ch.

Les commissions régionales du CMI sont composées du médecin-inspecteur directeur du service provincial concerné, d’un médecin-inspecteur désigné par lui et d’au moins deux médecins-conseils appartenant à différents organismes assureurs.
De Gewestelijke commissies van de GRI bestaan uit een geneesheer-inspecteur-directeur van de betrokken provinciale dienst, een geneesheer-inspecteur die door hem is aangesteld en minstens twee adviserend geneesheren die tot verschillende verzekeringsinstellingen behoren.

Les centres disposent à cet effet d’une équipe composée de médecins de différentes spécialités (médecine physique, médecine interne, psychiatrie), de psychologues, de kinésithérapeutes et d’assistants sociaux.
De centra beschikken daarvoor over een personeelsequipe die bestaat uit artsen met verschillende specialisaties (fysische geneeskunde, inwendige geneeskunde, psychiatrie), psychologen, kinesitherapeuten en sociaal werkers.

Il est également à noter, qu'en cas de désaccord entre les médecins après cette procédure de concertation, il est prévu à la SNCB un recours réel devant une Commission médicale composée paritairement, dans laquelle l'agent doit se présenter, éventuellement accompagné par son médecin traitant.
Voorts dient opgemerkt dat in geval van onenigheid tussen deze geneesheren na de overlegprocedure, bij de NMBS beroep ingesteld kan worden voor een paritair samengestelde geneeskundige commissie, waarvoor de ambtenaar moet verschijnen, eventueel in het bijzijn van zijn behandelen de geneesheer.

« Art. 10. § 1er. Une équipe de coordination de la transplantation est composée d'au moins deux personnes travaillant toutes les deux à l'hôpital qui exploite le centre de transplantation et qui répondent aux conditions suivantes : 1° être praticien d'une profession tel que visée à l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice des professions des soins de santé; 2° participer ou avoir participé à une formation spécifique organisée par les centres de transplantation; 3° être nommé par le médecin en chef sur la proposition du conseil interne de transplantation du centre de transplantation.
“Art. 10. § 1. Een transplantatiecoördinatieteam is samengesteld uit tenminste twee personen die beiden werkzaam zijn in het ziekenhuis dat het transplantatiecentrum uitbaat en die voldoen aan de volgende voorwaarden : 1° beoefenaar zijn van een beroep, bedoeld in het koninklijk besluit nr. 78 van 10 november 1967 betreffende de uitoefening van de gezondheidszorgberoepen; 2° deelnemen of deelgenomen hebben aan een specifieke opleiding door de transplantatiecentra georganiseerd; 3° benoemd worden door de hoofdgeneesheer op voordracht van de interne transplantatieraad van het transplantatiecentrum.

Ce rapport est soumis à la Commission de remboursement des médicaments (CRM), composée de représentants des facultés de médecine de toutes les universités belges, des médecins, des pharmaciens, des organismes assureurs et des entreprises pharmaceutiques.
De CTG bestaat uit vertegenwoordigers van de faculteiten geneeskunde van al de Belgische universiteiten, van de artsen en apothekers en van de verzekeringsinstellingen en de farmaceutische bedrijven.

2) Il dispose lui-même de sa propre équipe pluridisciplinaire, composée : a) d’au minimum un médecin spécialiste en médecine interne ou en pneumologie (580/620
2) Zij beschikt zelf over een eigen pluridisciplinair team dat bestaat uit: a) minimum één geneesheer, specialist in inwendige geneeskunde of pneumologie (580/620

Elles sont composées d’un médecin-inspecteur de l’INAMI et de 2 médecins-conseils.
Zij zijn samengesteld uit een geneesheer-inspecteur van het RIZIV en 2 adviserend geneesheren.