Vertaling van "connaître les éléments " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

boîte de rangement d’éléments d'assistance
aangepaste opbergdoos voor componenten

éléments de comportement montrant un mauvais usage des drogues et/ou des médicaments
details over drugs- en/of geneesmiddelenmisbruik

Carences en autres éléments nutritionnels
deficiëntie van overige voedingselementen

Carence en plusieurs éléments nutritionnels
deficiëntie van multipele voedingselementen

nécessaire d’éléments pour système de dialyse à soluté fixé
onderdelenset voor systeem voor albuminedialyse

élément chauffant pour compresse chaude
verwarmingselement voor warmtepakking

élément d’insertion d'écouteur
hoofdtelefoon voor in oor

élément d'insertion pour l’occlusion des trompes de fallope
afsluithulpmiddel voor eileider

élément chauffant de système de chauffage par rayonnement du corps entier
stralingselement voor verwarmingssysteem voor gehele lichaam

Carence en autres éléments nutritionnels précisés
deficiëntie van overige gespecificeerde voedingselementen

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Dès lors que la Cour ne pourrait, elle-même, violer le principe du raisonnable et/ou du délai raisonnable (cfr infra, pt 48), c’est à tort que la S.A. S. voit dans ces principes ainsi que dans les autres principes qu’elle évoque, un obstacle à la compétence de la Cour pour réformer la décision du 11 octobre 2001 Dans la mesure où, il a été décidé que la S.A. S. a dû recevoir la décision du 19 avril 2001, c’est à tort qu’elle considère que faute de connaître les éléments permettant de calculer le dépassement, la Cour ne pourrait se prononcer sur l’application du coefficient “P”, sans méconnaître le principe de non-rétroactivité et le principe de sécurité juridique La maison de repos n’a droit aux interventions que dans les limites du budget et des dispositions la concernant notamment celles relatives au pourcentage “P”, qui apparaît comme une mesure de correction budgétaire visant à garantir l’équilibre global du budget des allocations versées aux maisons de repos, et non comme une sanction.
Dès lors que la Cour ne pourrait, elle-même, violer le principe du raisonnable et/ou du délai raisonnable (cfr infra, point 48), c’est à tort que la S.A. S. voit dans ces principes ainsi que dans les autres principes qu’elle évoque, un obstacle à la compétence de la Cour pour réformer la décision du 11 octobre 2001 Dans la mesure où, il a été décidé que la S.A. S. a dû recevoir la décision du 19 avril 2001, c’est à tort qu’elle considère que faute de connaître les éléments permettant de calculer le dépassement, la Cour ne pourrait se prononcer sur l’application du coefficient “P”, sans méconnaître le principe de non-rétroactivité et le principe de sécurité juridique La maison de repos n’a droit aux interventions que dans les limites du budget et des dispositions la concernant notamment celles relatives au pourcentage “P”, qui apparaît comme une mesure de correction budgétaire visant à garantir l’équilibre global du budget des allocations versées aux maisons de repos, et non comme une sanction.

L’élément D5 a pour but de faire connaître au cadastre les paiements corrigés en conformité avec l’élément C1.
Het element D5 heeft tot doel het kadaster te laten weten welke betalingen verbeterd werden conform het element C1.

Les éléments D4 ont pour but de faire connaître au cadastre les paiements qui doivent être considérés comme nuls, parce que l’un des trois éléments de la clé doit être corrigé.
De elementen D4 hebben tot doel aan het kadaster te laten weten welke betalingen als niet-bestaand moeten worden beschouwd, omdat één van de drie sleutelelementen verbeterd moet worden.

Elément-clé 2 Informer la population de manière optimale ●● Faire connaître l’AFMPS (Création - Organisation
Sleutelelement 2 Optimaal informeren van de bevolking ●● Het FAGG bekend maken (Oprichting - Organisatie

J'aperçois essentiellement deux situations: 1. Iorsqu'il y a des éléments indiquant l'existence d'une faute médicale; 2. Iorsqu'il est nécessaire de connaître l'état physique ou psychique antérieur d'une victime pour l'évaluation du dommage corporel.
Ik onderscheid in hoofdzaak twee situaties: 1) wanneer er aanwijzingen bestaan dat een medische fout werd begaan; 2) wanneer de vroegere fysieke en psychische toestand van het slachtoffer moet gekend zijn om het lichamelijke letsel te kunnen evalueren.

D'autre part, si le Centre doit connaître, pour remplir sa mission légale, certains éléments de caractère administratif, financier ou comptable, ils pourront être fournis, sans qu'il soit nécessaire pour cela de révéler la nature de l'affection ou celle du traitement.
Indien het centrum, met het oog op het vervullen van zijn wettelijke opdracht, daarentegen op de hoogte moet zijn van bepaalde gegevens van administratieve, financiële of boekhoudelijke aard, kunnen die worden verstrekt zonder dat het nodig is daarbij de aard van de aandoening of van de behandeling bekend te maken.

Ils lui permettent tout au plus de porter une appréciation sur l’efficacité opérationnelle de certains éléments des processus mis en œuvre par les différents IPSS sans en connaître l’impact sur l’ensemble des activités.
Die verslagen stellen hem hooguit in staat de operationele doeltreffendheid te beoordelen van bepaalde elementen van de processen die de verschillende OISZ hanteren, zonder de weerslag ervan op het geheel van de activiteiten te kennen.

L’élément D4 a pour but de faire connaître au cadastre les paiements qui doivent être considérés comme nuls,
Het element D4 heeft tot doel aan het kadaster te laten weten welke betalingen als niet-bestaand moeten worden beschouwd.

Faire connaître les motivations d’une décision signifie permettre de comprendre les éléments en faveur et en défaveur du remboursement d’un médicament par l’assurance-maladie obligatoire belge.
De motivatie van een beslissing bekend maken moet inzicht geven in de elementen pro en contra de terugbetaling van een geneesmiddel door de Belgische verplichte ziekteverzekering.

“Considérant que le Fonds de participation avance depuis le 1 er mai 2002 des indemnités octroyées en faveur de kinésithérapeutes indépendants dans le cadre des mesures de reconversion, en application de l’article 74, § 1 er , 7°, de la loi du 28 juillet 1992 portant des dispositions fiscales et financières; qu’il importe de faire connaître sans délai les éléments sur la base desquels les indemnités précitées peuvent être fixées, même si le droit aux indemnités ne prend cours qu’au 1 er janvier 2003, afin d’intégrer le préfinancement du Fonds de participation dans le cadre approprié; qu’il est en outre indiqué que les kinésithérapeutes indépendants concernés puissent vérifier sans délai si les indemnités qu’ils perçoivent à titre de préfinancement pourraient être conformes aux indemnités auxquelles ils pourront avoir droit sur la base du présent arrêté”.
“Considérant que le Fonds de participation avance depuis le 1er mai 2002 des indemnités octroyées en faveur de kinésithérapeutes indépendants dans le cadre des mesures de reconversion, en application de l’article 74, § 1 er , 7°, de la loi du 28 juillet 1992 portant des dispositions fiscales et financières; qu’il importe de faire connaître sans délai les éléments sur la base desquels les indemnités précitées peuvent être fixées, même si le droit aux indemnités ne prend cours qu’au 1 er janvier 2003, afin d’intégrer le préfinancement du Fonds de participation dans le cadre approprié; qu’il est en outre indiqué que les kinésithérapeutes indépendants concernés puissent vérifier sans délai si les indemnités qu’ils perçoivent à titre de préfinancement pourraient être conformes aux indemnités auxquelles ils pourront avoir droit sur la base du présent arrêté”.