Vertaling van "considère ce type " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

héméralopie | diminution considérable de la vue (lorsque l'éclairage est faible)
hemeralopie | nachtblindheid

hyperkératose | épaississement considérable de la couche cornée (de la peau)
hyperkeratose | overmatige verhoorning van de huid

virus T-lymphotrope simien de type 1
T-lymphotropisch virus 1 van aap

anémie réfractaire avec excès de blastes type 2
refractaire anemie met exces aan blasten 2

myopathie distale précoce type Laing
laing distale myopathie met vroege aanvang

virus T-lymphotrope simien de type 2
T-lymphotropisch virus 2 van aap

virus T-lymphotrope simien de type 3
T-lymphotropisch virus 3 van aap

virus spumeux simien de type 1
Foamy virus 1 van aap

virus spumeux simien de type 2
Foamy virus 2 van aap

anémie réfractaire avec excès de blastes type 1
refractaire anemie met exces aan blasten 1

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Néanmoins, il faut constater que les critères objectifs et transparents d’attribution du matériel corporel humain disponible sur la base d’une évaluation objective des besoins médicaux et des priorités ne sont pas décrits dans les directives - qui constatent la disponibilité réduite de ce type de matériel source et qui préconisent en conséquence l’établissement de tels critères dans ses considérants (Directive 2004/23/CE considérant 14) mais qui semble vouloir laisser cette importante problématique à la compétence des Etats membres.
Er dient echter vastgesteld te worden dat de objectieve en transparante criteria voor de toewijzing van het beschikbaar menselijk lichaamsmateriaal, op basis van een objectieve evaluatie van de medische behoeften en de prioriteiten, niet in de richtlijnen worden beschreven. Deze stellen de beperkte beschikbaarheid van dergelijk bronmateriaal vast en bevelen bijgevolg het opstellen van dergelijke criteria in de consideransen aan (Richtlijn 2004/23/EG considerans14) maar willen blijkbaar deze belangrijke problematiek aan de bevoegdheid van de lidstaten overlaten.

Considérant que la partie adverse répond que tant le Conseil d'État que la Cour constitutionnelle ont jugé que la procédure mise en place par le législateur pour ce type de contentieux ne porte pas atteinte au principe d'indépendance et d'impartialité, sauf s'il apparaît que les représentants des organismes assureurs ont fait montre d'animosité à l'égard du praticien ou s'ils ont pris publiquement fait et cause contre la personne poursuivie ; que des confrères du praticien sont également présents dans la juridiction ; que la Cour de cassation a jugé, dans son arrêt du 2 juin 2008, qu'un conseiller social ne peut pas être considéré comme le représentant d'une des organisations syndicales autorisées à présenter des candidats à la nomination de conseillers sociaux ; que les organismes assureurs n'ont pas d'intérêt direct à la cause ; que rien ne démontre que ce sont les organismes assureurs qui ont payé les prestations qui participeraient au délibéré ; que le remboursement des prestations indues ne bénéficie pas in fine aux organismes assureurs ; que le remboursement prévu par l'article 164, alinéa 1 er , de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 ne constitue qu'un remboursement d'indu, replaçant les parties dans la situation qui eut été la leur dans l'ordre juridique légal et réglementaire ; qu'une telle situation n'est pas constitutive d'un intérêt dans le chef de l'organisme assureur, qui n'est même pas libre d'y renoncer ; que l'article 164 s'applique, par ailleurs, sous réserve des articles 142, § 1 er et 146 de la loi (art. 141, §§ 2 et 6, et 146 anciens) ;
Considérant que la partie adverse répond que tant le Conseil d’État que la Cour constitutionnelle ont jugé que la procédure mise en place par le législateur pour ce type de contentieux ne porte pas atteinte au principe d’indépendance et d’impartialité, sauf s’il apparaît que les représentants des organismes assureurs ont fait montre d’animosité à l’égard du praticien ou s’ils ont pris publiquement fait et cause contre la personne poursuivie ; que des confrères du praticien sont également présents dans la juridiction ; que la Cour de cassation a jugé, dans son arrêt du 2 juin 2008, qu’un conseiller social ne peut pas être considéré comme le représentant d’une des organisations syndicales autorisées à présenter des candidats à la nomination de conseillers sociaux ; que les organismes assureurs n’ont pas d’intérêt direct à la cause ; que rien ne démontre que ce sont les organismes assureurs qui ont payé les prestations qui participeraient au délibéré ; que le remboursement des prestations indues ne bénéficie pas in fine aux organismes assureurs ; que le remboursement prévu par l’article 164, alinéa 1er, de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 ne constitue qu’un remboursement d’indu, replaçant les parties dans la situation qui eut été la leur dans l’ordre juridique légal et réglementaire ; qu’une telle situation n’est pas constitutive d’un intérêt dans le chef de l’organisme assureur, qui n’est même pas libre d’y renoncer ; que l’article 164 s’applique, par ailleurs, sous réserve des articles 142, § 1er, et 146 de la loi (art. 141, §§ 2 et 6, et 146 anciens) ; que l’article 146, § 2, dispose que “[Le SECM] invite [les personnes et établissements autorisés à dispenser des prestations de santé] à restituer volontairement la valeur des prestations qui leur ont été payées indûment. Les remboursements ainsi obtenus sont versés au compte de l’Institut et sont comptabilisés comme recettes de l’assurance soins de santé ; que le remboursement ne fait pas obstacle à l’a ...

Néanmoins, considérant que ce type de boisson est déjà autorisé dans plusieurs pays d’européens et compte tenu de la réglementation européenne sur ce type de produit, les autorités compétentes françaises ont finalement dû l’autoriser (Arrêt de la Cour de Justice européenne, Communiqué de presse n° 12/04, 2004). Sa commercialisation a effectivement débuté en date du 15 juillet 2008.
Nevertheless, in view of the fact that this type of drink is already allowed in several European countries and taking into account the European regulations concerning this type of product, in the end, the competent French authorities have been obliged to give their approval (Decree of the European Court of Justice, Press release No. 12/04, 2004) for this beverage, which was marketed on 15 July 2008.

Toutefois, l’ampleur et le profil observé de ces variations diffère fortement en fonction du type de prestations considéré.
De waargenomen omvang en het profiel van deze veranderingen verschillen sterk in functie van de soort prestaties die in aanmerking zijn genomen.

Considérant que la partie adverse soutient que les requêtes sont irrecevables ; qu'elle expose qu'il résulte du procès-verbal d'audience du 7 janvier 2010, qu'elles ont été déposées après l'audience, en violation des articles 833 et 835 du Code judiciaire, que le requérant indique, certes, qu'il n'avait pas connaissance de l'identité des médecins avant l'audience, mais que cet argument est avancé pour déjouer l'application des articles 833 et 842 du Code judiciaire et est inexact en fait, que les requêtes étaient prêtes avant l'audience du 7 décembre et ont été complétées à la main, ce qui démontre que l'identité des médecins était sans incidence réelle, que l'identité des médecinsconseils concernés ne change rien dans la mesure où les médecins-conseils se trouvent tous dans les mêmes liens avec les organismes assureurs, que les procès-verbaux d'audience font clairement apparaître que les mêmes membres ont siégé aux précédentes audiences, et que leur identité était connue dès l'audience du 28 septembre 2010, ces procès-verbaux faisant partie du dossier de procédure consultable au greffe, que l'identité des médecins-conseils nommés comme membres effectifs et suppléants de la chambre de recours est indiquée dans l'arrêté du 18 mai 2008 et dans l'arrêté du 28 avril 2010, qu'il n'est donc pas établi que les requêtes en récusation sont justifiées par des causes postérieures au commencement des plaidoiries lors de l'audience du 7 décembre 2010 (art. 833 du C. jud) ou pour des faits survenus depuis la prononciation de l'arrêt n° 209.282 (art. 842 du C. jud.), que la Cour de cassation a jugé, par son arrêt du 8 juillet 2008, que “toutes les causes de récusation existant à un certain moment et connues à ce moment par le demandeur en récusation, doivent être présentées simultanément ; une seconde demande en récusation introduite par le demandeur est irrecevable lorsqu'elle est fondée sur des faits connus déjà lors de la première récusation”, que la Cour de cassation, dans ...
Considérant que la partie adverse soutient que les requêtes sont irrecevables ; qu’elle expose qu’il résulte du procès-verbal d’audience du 7 janvier 2010, qu’elles ont été déposées après l’audience, en violation des articles 833 et 835 du Code judiciaire, que le requérant indique, certes, qu’il n’avait pas connaissance de l’identité des médecins avant l’audience, mais que cet argument est avancé pour déjouer l’application des articles 833 et 842 du Code judiciaire et est inexact en fait, que les requêtes étaient prêtes avant l’audience du 7 décembre et ont été complétées à la main, ce qui démontre que l’identité des médecins était sans incidence réelle, que l’identité des médecinsconseils concernés ne change rien dans la mesure où les médecins-conseils se trouvent tous dans les mêmes liens avec les organismes assureurs, que les procès-verbaux d’audience font clairement apparaître que les mêmes membres ont siégé aux précédentes audiences, et que leur identité était connue dès l’audience du 28 septembre 2010, ces procès-verbaux faisant partie du dossier de procédure consultable au greffe, que l’identité des médecins-conseils nommés comme membres effectifs et suppléants de la chambre de recours est indiquée dans l’arrêté du 18 mai 2008 et dans l’arrêté du 28 avril 2010, qu’il n’est donc pas établi que les requêtes en récusation sont justifiées par des causes postérieures au commencement des plaidoiries lors de l’audience du 7 décembre 2010 (art. 833 du C. jud) ou pour des faits survenus depuis la prononciation de l’arrêt n° 209.282 (art. 842 du C. jud.), que la Cour de cassation a jugé, par son arrêt du 8 juillet 2008, que “toutes les causes de récusation existant à un certain moment et connues à ce moment par le demandeur en récusation, doivent être présentées simultanément ; une seconde demande en récusation introduite par le demandeur est irrecevable lorsqu’elle est fondée sur des faits connus déjà lors de la première récusation”, que la Cour de cassation, dans ...

le sang de cordon est en effet considéré comme une source de CSH équivalente à d’autres types de greffes pour les enfants ou comme une source alternative acceptable de CSH pour les adultes.
alternatieve bron van HSC voor volwassenen.

Une partie considérable est sans doute du type ionique.
Vermoedelijk is er hiervan een zeer grote fractie van het type ionisatie rookmelder.

On trouve dans la partie belge de la mer du Nord deux types d'habitats qui peuvent être considérés comme des récifs : les lits de graviers et les endroits où les lanices (ver tubicole) sont présents en fortes concentrations.
In het Belgische deel van de Noordzee komen twee habitattypes voor die als riffen kunnen worden beschouwd: de grindbedden en de plaatsen waar schelpkokerwormen in hoge concentraties voorkomen.

Ce type de transport est considéré comme non commercial en Belgique, et le règlement ne s'y applique dès lors pas.
Dit wordt in België als niet-commercieel beschouwd en valt dus niet onder de verordening.

Vous trouverez ici une description détaillée du type de transport de chevaux que l'on considère précisément comme commercial ou comme non commercial: Transport des chevaux: commercial ou non-commercial?
Een gedetailleerde beschrijving van welk vervoer van paarden precies als commercieel en niet-commercieel beschouwd wordt kan u hier vinden: Transport van paarden: commercieel of niet-commercieel?