Traduction de «contrôler directement » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

accident causé directement par un incendie contrôlé en plein air
ongeval rechtstreeks door gecontroleerde brand in open lucht veroorzaakt

Définition: Trouble caractérisé par une miction involontaire, diurne et nocturne, anormale compte tenu de l'âge mental de l'enfant et qui n'est pas lié à un trouble du contrôle vésical d'origine neurologique, à des crises épileptiques, ou à une anomalie organique de l'arbre urinaire. L'énurésie peut exister, de façon continue, depuis la naissance ou être précédée d'une période de contrôle de la fonction vésicale. Elle peut s'accompagner d'un trouble plus global des émotions ou du comportement. | Enurésie:fonctionnelle | (primaire) (secondaire) d'origine non organique | psychogène | Incontinence urinaire d'origine non organique
Omschrijving: Een stoornis die wordt gekenmerkt door onwillekeurige lozing van urine, zowel overdag als 's nachts, in afwijking van de norm voor de verstandelijke leeftijd van de betrokkene; en die niet het gevolg is van een gebrekkige controle over de blaas ten gevolge van een neurologische stoornis of van epileptische toevallen of van een anatomische afwijking van de urinewegen. De enuresis kan aanwezig geweest zijn vanaf de geboorte of kan ontstaan zijn na een periode van reeds-verworven blaasbeheersing. De enuresis kan al dan niet samengaan met een uitgebreidere emotionele stoornis of gedragsstoornis. | Neventerm: | enuresis (primair)(secundair) van niet-organische oorsprong | functionele enuresis | psychogene enuresis | urine-incontinentie van niet-organische oorsprong

Définition: Trouble caractérisé par une émission fécale répétée, involontaire ou volontaire, habituellement de consistance normale ou quasi-normale, dans des lieux non appropriés à cet usage, compte-tenu du contexte socio-culturel du sujet. Il peut s'agir de la persistance anormale de l'incontinence infantile physiologique, ou de la perte du contrôle sphinctérien survenant après une période de continence fécale, ou encore d'une émission fécale délibérée dans des lieux non appropriés en dépit d'un contrôle sphinctérien normal. L'encoprésie peut constituer un trouble isolé, mono-symptomatique, ou faire partie d'un autre trouble, en particulier un trouble émotionnel (F93.-) ou un trouble des conduites (F91.-). | Encoprésie:fonctionnelle | psychogène | Incontinence fécale d'origine non organique
Omschrijving: Herhaaldelijke, willekeurige of onwillekeurige productie van feces, doorgaans van normale of vrijwel normale consistentie, op daartoe in de eigen socio-culturele omgeving niet bestemde plaatsen. De toestand kan een abnormale voortzetting betekenen van normale kinderlijke incontinentie of een verlies van continentie na reeds verworven sfincterbeheersing of de opzettelijke productie van feces op ongeschikte plaatsen ondanks normale fysiologische sfincterbeheersing. De toestand kan voorkomen als een monosymptomatische stoornis of kan deel uitmaken van een uitgebreidere stoornis, met name van een emotionele stoornis (F93.-) of een gedragsstoornis (F91.-). | Neventerm: | functionele encopresis | incontinentie voor feces van niet-organische oorsprong | psychogene encopresis

Définition: Trouble de la personnalité caractérisé par une tendance nette à agir de façon impulsive et sans considération pour les conséquences possibles, une humeur imprévisible et capricieuse, une tendance aux explosions émotionnelles et une difficulté à contrôler les comportements impulsifs, une tendance à adopter un comportement querelleur et à entrer en conflit avec les autres, particulièrement lorsque les actes impulsifs sont contrariés ou empêchés. Deux types peuvent être distingués: le type impulsif, caractérisé principalement par une instabilité émotionnelle et un manque de contrôle des impulsions, et le type borderline, caractérisé en outre par des perturbations de l'image de soi, de l'établissement de projets et des préférences personnelles, par un sentiment chronique de vide intérieur, par des relations interpersonnelles intenses et instables et par une tendance à adopter un comportement auto-destructeur, comprenant des tentatives de suicide et des gestes suicidaires. | Personnalité:agressive | borderline | explosive
Omschrijving: Een persoonlijkheidsstoornis die wordt gekenmerkt door een duidelijke neiging tot impulsief handelen zonder rekening te houden met de gevolgen; de stemming is onberekenbaar en grillig. Er bestaat een neiging tot emotionele uitbarstingen en een onvermogen de heftige gedragsuitingen te beheersen. Er is een neiging tot ruziezoekerig gedrag en conflicten met anderen, vooral wanneer impulsieve daden worden verijdeld of gecontroleerd. Er kunnen twee typen worden onderscheiden: het impulsieve type, vooral gekenmerkt door emotionele instabiliteit en gebrekkige impulsbeheersing en het borderlinetype, dat bovendien wordt gekenmerkt door verstoringen van zelfbeeld, doelen en voorkeuren, door chronische gevoelens van leegte, door heftige en onstandvastige relaties met anderen en door een neiging tot zelfdestructief gedrag, inclusief poging tot zelfdoding. | Neventerm: | persoonlijkheid, persoonlijkheidsstoornis | agressief | persoonlijkheid, persoonlijkheidsstoornis | borderline | persoonlijkheid, persoonlijkheidsstoornis | explosief

Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpersonnelles insolubles. Dans le passé, ces troubles ont été classés comme divers types d'hystérie de conversion . On admet qu'ils sont psychogènes, dans la mesure où ils surviennent en relation temporelle étroite avec des événements traumatiques, des problèmes insolubles et insupportables, ou des relations interpersonnelles difficiles. Les symptômes traduisent souvent l'idée que se fait le sujet du tableau clinique d'une maladie physique. L'examen médical et les examens complémentaires ne permettent pas de mettre en évidence un trouble physique (en particulier neurologique) connu. Par ailleurs, on dispose d'arguments pour penser que la perte d'une fonction est, dans ce trouble, l'expression d'un conflit ou d'un besoin psychique. Les symptômes peuvent se développer en relation étroite avec un facteur de stress psychologique et ils surviennent souvent brusquement. Seuls les troubles impliquant soit une perturbation des fonctions physiques normalement sous le contrôle de la volonté, soit une perte des sensations sont inclus ici. Les troubles impliquant des manifestations douloureuses ou d'autres sensations physiques complexes faisant intervenir le système nerveux autonome, sont classés parmi les troubles somatoformes (F45.0). La possibilité de survenue, à une date ultérieure, d'un trouble physique ou psychiatrique grave, doit toujours êt ...
Omschrijving: Het gemeenschappelijk thema van dissociatieve stoornissen of conversiestoornissen bestaat uit een gedeeltelijk of volledig verlies van de normale integratie van herinneringen, besef van identiteit en onmiddellijke zintuiglijke gewaarwordingen en controle over de motoriek. Alle vormen van dissociatieve stoornissen vertonen de tendens minder te worden na enige weken of maanden, vooral als hun begin samenviel met een traumatische levensgebeurtenis. Meer chronische stoornissen, vooral verlammingen en anesthesieën, kunnen ontstaan indien het begin samenvalt met onoplosbare problemen of persoonlijke conflicten. Deze stoornissen zijn voorheen geclassificeerd als verschillende vormen 'conversiehysterie'. Men neemt aan dat ze psychogeen van oorsprong zijn, nauw verbonden in de tijd als ze zijn met traumatische gebeurtenissen, onoplosbare en onverdraaglijke problemen of verstoorde betrekkingen. De symptomen vertegenwoordigen dikwijls de voorstelling van de patiënt over hoe een lichamelijke ziekte er uit ziet. Lichamelijk en aanvullend onderzoek brengt geen enkele bekende lichamelijke of neurologische stoornis aan het licht. Daarenboven zijn er aanwijzingen dat het functieverlies een uitdrukking is van emotionele conflicten of noden. De symptomen kunnen zich ontwikkelen in nauwe relatie met psychische stress en verschijnen vaak plotseling. Alleen stoornissen van lichamelijke functies die gewoonlijk onder willekeurige controle staan en verlies van zintuiglijke gewaarwordingen vallen hieronder. Stoornissen met betrekking tot pijn en andere complexe lichamelijke sensaties die verlopen via het autonome zenuwstelsel zijn geclassificeerd onder somatisatiestoornissen (F45.0). De mogelijkheid van het naderhand optreden van ernstige lichamelijke of psychiatrische stoornissen dient altijd in gedachten te worden gehouden. | conversiehysterie | conversiereactie | hysterie | hysterische psychose

composant manuel de direction de voiture d'assistance
handbediend stuurinrichtingsonderdeel voor aangepaste auto

composant alimenté de direction de voiture d'assistance
aangedreven stuurinrichtingsonderdeel voor aangepaste auto

exposition à un coup direct de la foudre
blootstelling aan directe blikseminslag

exposition à un agent biologique par pénétration directe de la peau
blootstelling aan biologisch agens via directe penetratie van huid

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

— s'ils sont destinés à permettre un diagnostic ou un contrôle direct des processus physiologiques vitaux, sauf s'ils sont spécifiquement destinés à surveiller les paramètres physiologiques vitaux, lorsque des variations de certains de ces paramètres, notamment ceux des fonctions cardiaques ou respiratoires ou de l'activité du système nerveux central, peuvent présenter un danger immédiat pour la vie du patient, auquel cas ils font partie de la classe IIb.
— indien zij bestemd zijn om een directe diagnose of controle mogelijk te maken van vitale fysiologische functies, tenzij zij specifiek bestemd zijn voor het controleren van vitale fysiologische parameters, wanneer de aard van de variaties zodanig is dat deze tot onmiddellijk gevaar voor de patiënt kunnen leiden, bij voorbeeld variaties in de prestaties van hart, ademhaling, activiteit van het centrale zenuwstelsel. In dat geval behoren zij tot klasse IIb.

DE PRAETER Caroline Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire Direction générale de la Politique de Contrôle Direction Transformation et Distribution des denrées alimentaires Caroline.depraeter@favv.be 02 / 211 87 09
DE PRAETER Caroline Federaal Agentschap voor de Veiligheid van de Voedselketen Directoraat-generaal Controlebeleid Directie Transformatie en Distributie van Levensmiddelen Caroline.depraeter@favv.be 02 / 211 87 09

Si un opérateur considère ou a des raisons de penser qu'un produit qu'il a importé, produit, cultivé, élevé, transformé, fabriqué , distribué ou mis sur le marché ne répond pas aux prescriptions relatives à la sécurité de la chaîne alimentaire, il engage immédiatement les procédures de retrait du marché du produit en question, lorsque celui-ci ne se trouve plus sous son contrôle direct et en informe l'Agence.
Indien een operator van mening is of redenen heeft om aan te nemen dat een product dat hij ingevoerd, geproduceerd, gekweekt, geteeld, verwerkt, vervaardigd , gedistribueerd of in de handel gebracht heeft, niet aan de voorschriften inzake veiligheid van de voedselketen voldoet, leidt hij onmiddellijk de procedures in om het betrokken product uit de handel te nemen wanneer dit de directe controle van deze eerste operator heeft verlaten, en het Agentschap daarvan in kennis te stellen.

Pas de notification obligatoire valable lors de résultats insatisfaisants pour les analyses salmonella bien que le produit ait quitté le contrôle direct de l’exploitant
Niet voldaan aan de meldingsplicht bij ontoereikende resultaten voor salmonella analyses hoewel het product de directe controle van de exploitant heeft verlaten

Agence fédérale des Médicaments et Produits de Santé Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire Automatische Gegevens Registratie (enregistrement des données automatiques) – Global Position System Beter Bestuurlijk Beleid Belgique ou belge Belgian Solid Waste Association. chapitre Déchets animaux Direction générale Animaux, Végétaux et Alimentation du SPF SSCE Direction générale santé et consommateurs de la Commission européenne Direction générale des Ressources naturelles et de l’Environnement Division de la Police de l’environnement Extern Verzelfstandigd Agentschap Règlement européen sur le Transfert des Déchets Foire aux questions Institut bruxellois de Gestion de l’Environnement La Directive européenne 96/61/CE du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution Departement Leefmilieu, Natuur en Energie de l’Autorité flamande Moniteur Belge La section Milieu-inspectie du Département LNE Matériels à risques spécifiés organisch-biologische afvalstoffen (déchets organiques-biologiques) Openbare Vlaamse Afvalstoffenmaatschappij L’Office wallon des déchets Procès-Verbal Région de Bruxelles-Capitale Règlement Sous-produits animaux Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement TRAde Control and Expert System Union européenne Unité provinciale de Contrôle UitvoeringsPlan Organisch Biologisch Afval Vlaamse Dierenartsenvereniging Vlaams Reglement voor Afvalvoorkoming en -beheer Vlaams Reglement betreffende de Milieuvergunning Vlaamse Landmaatschappij
Automatische Gegevens Registratie – Global Position System Belgisch staatsblad Beter Bestuurlijk Beleid België of Belgische Belgian Solid Waste Association. Brussels Hoofdstedelijk Gewest Dierlijk afval Dierlijke Bijproducten Directoraat-generaal Dier, Plant en Voeding van de FOD VVVL Directoraat-generaal gezondheid en consumenten van de Europese Commissie Direction générale des Ressources naturelles et de l’Environnement Division de la Police de l’environnement Europese Unie Extern Verzelfstandigd Agentschap Europese Verordening betreffende de Overbrenging van Afvalstoffen Federaal Agentschap voor Geneesmiddelen en Gezondheidsproducten vaak gestelde vragen Federaal Agentschap voor de Veiligheid van de Voedselketen Federale Overheidsdienst Volksgezondheid, Veiligheid van de Voedselketen en Leefmilieu Gespecificeerd risicomateriaal hoofdstuk Brussels Instituut voor Milieubeheer De Europese Richtlijn 96/61/EG van 24 september 1996 inzake Geïntegreerde Preventie en Bestrijding van Verontreiniging Departement Leefmilieu, Natuur en Energie van de Vlaamse overheid organisch-biologische afvalstoffen Openbare Vlaamse Afvalstoffenmaatschappij L’Office wallon des déchets Provinciale Controle Eenheid Proces Verbaal TRAde Control and Expert System UitvoeringsPlan Organisch Biologisch Afval Vlaamse Dierenartsenvereniging Vlaams Reglement voor Afvalvoorkoming en -beheer Vlaams Reglement betreffende de Milieuvergunning Vlaamse Landmaatschappij Verordening

AAE Agence autonomisée externe ACV Analyse du cycle de vie ADA Anciennes denrées alimentaires AFMPS Agence fédérale des médicaments et des produits de santé AFSCA Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire AGR-GPS Automatische gegevensregistratie - global positioning system BBB Beter Bestuurlijk Beleid C1 Matériel de catégorie 1 C2 Matériel de catégorie 2 C3 Matériel de catégorie 3 CBL Confédération belge de l'industrie laitière CE Communauté européenne CITES Convention on International Trade in Endangered Species CoABP Commission sous-produits animaux DA Déchets animaux DEL Documents d’écoulement du lisier DG AVA Direction générale Animaux, végétaux et alimentation du SPF DG SANCO Direction générale pour la protection de la santé et des consommateurs DG Direction générale DOB Déchets organo-biologiques ENE Département Environnement, Nature et Energie ESB Encéphalopathie spongiforme bovine ou maladie de la vache folle EST Encéphalopathie spongiforme transmissible FAQ Questions fréquemment posées GHFU Graisses et huiles de friture usagées GTH Triheptanoate de glycérol HORECA Hôtels, restaurants et cafés IBGE-BIM Institut bruxellois pour la gestion de l'environnement - Brussels instituut voor milieubeheer IE Inspection flamande de l’environnement IPPC Integrated Pollution Prevention and Control MRS Matériel à risque spécifié OGM Organismes génétiquement modifiés OVAM Openbare Vlaamse Afvalstoffenmaatschappij OWD Office wallon des déchets PAT Protéines animales transformées PV Procès-verbal RBC Région de Bruxelles-Capitale Règl. Règlement RETD Règlement européen sur le transfert des déchets SPA Sous-produits animaux non-destinés à la consommation humaine SPF Service public fédéral TRACES Trade Control and Expert System UE Union européenne UPOBA UitvoeringsPlan Organisch Biologisch Afval VCM Vlaams Coördinatiecentrum Mestverwerking VITO Vlaamse instelling voor technologisch onderzoek VLAREA Vlaams Reglement voor Afvalvoorkoming en -beheer VLAREM Vlaams Re ...
AGR-GPS Automatische gegevensregistratie - global positioning system BBB Beter Bestuurlijk Beleid BCZ Belgische Confederatie van de Zuivelindustrie BHG Brussels Hoofdstedelijk Gewest BSE Boviene spongiforme encefalopathie of gekkekoeienziekte C1 Categorie 1-materiaal C2 Categorie 2-materiaal C3 Categorie 3-materiaal CITES Convention on International Trade in Endangered Species CoABP Commissie dierlijke bijproducten DA Dierlijk afval DBP Niet voor menselijke consumptie bestemde dierlijke bijproducten DG Directoraat-generaal DG DPV Directoraat-generaal Dier, Plant en Voeding van de FOD DG SANCO Directoraat-Generaal voor Gezondheids- en Consumentenbescherming EG Europese Gemeenschap EU Europese Unie EVA Extern Verzelfstandigd Agentschap EVOA Europese Verordening Overbrenging Afvalstoffen FAGG Federaal Agentschap voor Geneesmiddelen en Gezondheidsproducten FAVV Federaal Agentschap voor de Veiligheid van de Voedselketen FAQ Veel gestelde vragen FOD Federale Overheidsdienst GFVO Gebruikte frituurvetten en -oliën GGO Genetisch gemodificeerd organisme GRM Gespecificeerd risico materiaal GTH Glyceroltriheptanoaat HORECA Hotels, restaurants en cafés IBGE-BIM Institut bruxellois pour la gestion de l'environnement - Brussels instituut voor milieubeheer IPPC Integrated Pollution Prevention and Control LCA Levenscyclusanalyse LNE Departement Leefmilieu, Natuur en Energie MAD Mestafzetdocumenten MI Vlaamse Milieu-inspectie OBA Organisch-biologische afvalstoffen OVAM Openbare Vlaamse Afvalstoffenmaatschappij OWD Office wallon des déchets PV Proces verbaal TRACES Trade Control and Expert System TSE Transmissible spongiform encephalopathies of overdraagbare spongiforme encefalopathie UPOBA UitvoeringsPlan Organisch Biologisch Afval VCM Vlaams Coördinatiecentrum Mestverwerking VDE Verwerkte dierlijke eiwitten VITO Vlaamse instelling voor technologisch onderzoek VLAREA Vlaams Reglement voor Afvalvoorkoming en -beheer VLAREM Vlaams Reglement betreffende de Milieuvergunning VLM Vlaamse L ...

L’AFSCA est construite autour de quatre directions générales ou administrations : les directions générales de la politique de contrôle, du contrôle, des laboratoires et des services généraux.
Het FAVV is opgebouwd rond 4 directoraten-generaal of besturen: de directoraten-generaal van controlebeleid,controle, laboratoria en algemene diensten.

2*. règlement (ce) n° 1829/2003 du parlement européen et du conseil du 22/09/2003 concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés 3*. règlement (ce) n° 999/2001 du parlement européen et du conseil du 22/05/2001 fixant les règles pour la prévention, le contrôle et l'éradication de certaines encéphalopathies spongiformes transmissibles 4*. règlement (ce) n o 767/2009 du parlement européen et du conseil du 13 juillet 2009 concernant la mise sur le marché et l’utilisation des aliments pour animaux, modifiant le règlement (ce) n o 1831/2003 du parlement européen et du conseil et abrogeant la directive 79/373/cee du conseil, la directive 80/511/cee de la commission, les directives 82/471/cee, 83/228/cee, 93/74/ cee, 93/113/ce et 96/25/ce du conseil, ainsi que la décision 2004/217/ce de la commission
2*. verordening (eg) nr. 1829/2003 van het europees parlement en de raad van 22/09/2003 inzake genetisch gemodificeerde levensmiddelen en diervoeders 3*. verordening (eg) nr. 999/2001 van het europees parlement en de raad van 22/05/2001 houdende vaststelling van voorschriften inzake preventie, bestrijding en uitroeiing van bepaalde overdraagbare spongiforme encefalopathieën 4*. verordening (eg) nr. 767/2009 van het europees parlement en de raad van 13 juli 2009 betreffende het in de handel brengen en het gebruik van diervoeders, tot wijziging van verordening (eg) nr. 1831/2003 van het europees parlement en de raad en tot intrekking van richtlijn 79/373/eeg van de raad, richtlijn 80/511/eeg van de commissie, richtlijnen 82/471/eeg, 83/228/eeg, 93/74/eeg, 93/113/eg en 96/25/eg van de raad en beschikking 2004/217/eg van de commissie

Arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l’exercice des professions des soins de santé en ce qui concerne la délivrance de médicaments au public et l’arrêté royal du 25 septembre 1974 concernant l’ouverture, le transfert et la fusion d’officines pharmaceutiques ouvertes au public Arrêté royal du 9 juillet 1984 relatif à l’information et à la publicité concernant les médicaments Arrêté royal du 11 janvier 1993 fixant les conditions dans lesquelles la remise de médicaments à usage humain sous forme d’échantillons peut être effectuée Arrêté royal du 7 avril 1995 relatif à l’information et à la publicité concernant les médicaments à usage humain Arrêté royal du 15 juillet 1997 relatif aux dispositifs médicaux implantables actifs, transposition de la Directive 90/385 CEE (AIMD) Arrêté royal du 19 décembre 1997 relatif au contrôle et à l’analyse des matières premières utilisées par les pharmaciens d’officine Arrêté royal du 18 mars 1999 relatif aux dispositifs médicaux, transposition de la Directive 93/42/CEE du 14 juin 1993 (MDD) Arrêté royal du 11 juillet 2003 fixant les conditions dans lesquelles la remise de médicaments à usage vétérinaire sous forme d’échantillons peut être effectuée Loi du 16 décembre 2004 modifiant la réglementation relative à la lutte contre les excès de la promotion de médicaments Arrêté royal du 10 juin 2006 portant création du point de contact visé à l’article 10, § 5, de la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments Arrêté royal du 23 novembre 2006 portant
tot erkenning van de laboratoria voor ontleding van en controle op de geneesmiddelen Koninklijk besluit van 6 juni 1960 betreffende de fabricage, de bereiding en distributie in het groot en de terhandstelling van geneesmiddelen Koninklijk besluit nr. 78 van 10 november 1967 betreffende de uitoefening van de gezondheidszorgberoepen wat betreft de aflevering van geneesmiddelen aan het publiek en het koninklijk besluit van 25 september 1974 betreffende de opening, de overbrenging en de fusie van voor het publiek opengestelde apotheken Koninklijk besluit van 9 juli 1984 betreffende de voorlichting en de reclame inzake geneesmiddelen Koninklijk besluit van 11 januari 1993 tot vaststelling van de voorwaarden waaronder geneesmiddelen voor menselijk gebruik in de vorm van monsters overhandigd worden Koninklijk besluit van 7 april 1995 betreffende de voorlichting en de reclame inzake geneesmiddelen voor menselijk gebruik Koninklijk besluit van 15 juli 1997 betreffende de actieve implanteerbare medische hulpmiddelen, omzetting van de Richtlijn 90/385 EEG (AIMD) Koninklijk besluit van 19 december 1997 betreffende de controle en de analyse van de grondstoffen die door de officina-apothekers gebruikt worden Koninklijk besluit van 18 maart 1999 betreffende de medische hulpmiddelen, omzetting van de Richtlijn 93/42/CEE van 14 juni 1993 (MDD)

considérant que, pour faciliter la preuve de la conformité à ces exigences essentielles et pour permettre le contrôle de cette conformité, il est souhaitable de disposer de normes harmonisées au niveau européen en ce qui concerne la prévention contre les risques liés à la conception, à la fabrication et au conditionnement des dispositifs médicaux implantables actifs; que ces normes harmonisées sur le plan européen sont élaborées par des organismes du droit privé et doivent conserver leur statut de textes non impératifs; que, à cette fin, le comité européen de normalisation (CEN) et le comité européen de normalisation électrotechnique (Cenelec) sont reconnus comme étant les organismes compétents pour adopter les normes harmonisées conformément aux orientations générales pour la coopération entre la Commission et ces deux organismes, signées le 13 novembre 1984; que, aux fins de la présente directive, une norme harmonisée est une spécification technique (norme européenne ou documentation d'harmonisation)
Overwegende dat het, om het aantonen van overeenstemming met deze essentiële eisen te vergemakkelijken alsmede om controle op deze overeenstemming mogelijk te maken, wenselijk is om op Europees niveau te beschikken over geharmoniseerde normen inzake de preventie van risico's in verband met het ontwerpen, de fabricage en het verpakken van actieve implanteerbare medische hulpmiddelen; dat deze geharmoniseerde normen op Europees niveau uitgewerkt worden door privaatrechtelijke instanties en hun status van niet-verbindende teksten dienen te behouden; dat te dien einde de Europese Commissie voor Normalisatie (CEN) en het Europees Comité voor Elektrotechnische Normalisatie (Cenelec) erkend zijn als de bevoegde instanties voor het aanne-