Il est basé sur un avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, intitulé « Avis sur la révision de l’avis 2000-SA-0094 sur la classification des aliments au regard du risque représenté par Listeria monocytogenes et les protocoles de tests de croissance (Saisine n° 2003-SA-0362) ».
Het is gebaseerd op een advies van het Agence française de sécurité sanitaire des aliments, getiteld " Avis sur la révision de l’avis 2000-SA- 0094 sur la classification des aliments au regard du risque représenté par Listeria monocytogenes et les protocoles de tests de croissance (Saisine n° 2003-SA-0362)" .