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TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Trouble répondant aux critères d'un tic, caractérisé par la présence soit de tics moteurs soit de tics vocaux, mais pas des deux à la fois. Il peut s'agir d'un tic isolé ou, plus fréquemment, de tics multiples, persistant pendant plus d'un an.
Omschrijving: Voldoet aan de algemene criteria voor een ticstoornis, waarin motorische of vocale tics voorkomen (maar niet beide), die enkelvoudig of multipel kunnen zijn (meestal multipel) en die langer dan een jaar duren.

Définition: Au moins deux ou trois des symptômes cités plus haut sont habituellement présents. Ces symptômes s'accompagnent généralement d'un sentiment de détresse, mais le sujet reste, le plus souvent, capable de poursuivre la plupart de ses activités.
Omschrijving: Doorgaans zijn ten minste twee of drie van de eerder genoemde symptomen aanwezig. De betrokkene lijdt hier doorgaans onder, maar zal waarschijnlijk in staat zijn de meeste van zijn bezigheden voort te zetten.

Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).
Omschrijving: Een depressieve episode, die langdurig kan zijn, optredend in de nasleep van een schizofrene ziekte. Enkele schizofrene symptomen, hetzij 'positieve', hetzij 'negatieve', moeten nog aanwezig zijn, maar zij domineren niet meer het klinische beeld. Deze depressieve toestanden gaan samen met een vergroot risico voor suïcide. Als de patiënt geen enkel schizofreen symptoom meer heeft dient een depressieve episode te worden gediagnosticeerd (F32,-). Als schizofrene symptomen nog floride en opvallend zijn dient de diagnose die van het-van- toepassing-zijnde schizofrene subtype te blijven (F20.0-F20.3).

maladie de Leber plus
ziekte van Leber-plus

anémie hémolytique auto-immune due à l'IgA plus complément
auto-immuun-hemolytische anemie door IgA plus complement

atrophie optique autosomique dominante plus
autosomaal dominante opticusatrofie-plus-syndroom

anémie hémolytique auto-immune due à l'IgG plus complément
auto-immune hemolytische anemie door IgG plus complement

epilepsie généralisée avec convulsions fébriles plus
gegeneraliseerde epilepsie met febriele aanvallen-plus

mort par suite d'une cause obstétrique survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement
dood door obstretische oorzaak meer dan 42 dagen maar minder dan een jaar na bevalling

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Pour les hôpitaux plus grands, les normes d’encadrement de 3 ETP infirmiers par 500 lits (ensuite 1ETP par 500 lits), 1 médecin par 500 lits (ensuite ½ ETP par 500 lits) et 1/2ETP psychologue (ensuite ½ ETP par 500 lits) avec ½ ETP administratif sont proposées.
Voor de grotere ziekenhuizen worden de omkaderingsnormen van 3 VTE verpleegkundigen per 500 bedden (vervolgens 1 VTE per 500 bedden), 1 geneesheer per 500 bedden (vervolgens ½ VTE per 500 bedden) en ½ VTE psycholoog (vervolgens ½ VTE per 500 bedden) met ½ VTE administratieve hulp voorgesteld.

Considérant que le requérant invoque, dans un second temps, les liens existant entre les médecins-conseils et le Service d'évaluation et de contrôle médicaux ; qu'en vertu de l'article 153, § 1 er`, alinéa 2, de la loi coordonnée, les médecins-conseils sont tenus, dans le cadre de l'exercice de leur mission, d'observer les directives du Comité du Service d'évaluation et de contrôle médicaux ; que les articles 154, alinéa 2, et 155 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 confèrent au comité du Service d'évaluation et de contrôle médicaux le pouvoir, d'une part, d'agréer les médecins-conseils proposés par les organismes assureurs et d'autre part, de sanctionner disciplinairement les médecins-conseils qui ne se conforment pas aux règles d'assurance ou aux directives du comité ; qu'il s'ensuit qu'une apparence de subordination existe entre les médecins-conseils et le comité du Service d'évaluation et de contrôle médicaux ; que toutefois, dans le cadre de l'exercice des pouvoirs que lui confèrent les articles 154, alinéa 2, et 155, le comité est soumis à un contrôle juridictionnel des motifs de sa décision, et il paraît évident qu'eu égard à la fonction juridictionnelle qu'ils exercent en tant que membres de la chambre de recours - précisément appelée à trancher la validité des poursuites diligentées par le Service d'évaluation et de contrôle médicaux - ceux de ses membres qui seraient également médecins-conseils ne pourraient en aucun cas être sanctionnés en raison des opinions émises dans le cadre de cette fonction juridictionnelle ; qu'une sanction reposant sur un tel motif reposerait sur un motif inadmissible qui justifierait son annulation ; que par ailleurs, ainsi qu'il ressort des articles 139, alinéa 2, 6° et 7°, 146bis, § 1 er`, alinéas 10 et 11, et § 2, alinéas 5 et 6, de la loi coordonnée, le législateur a entendu distinguer, pour ce qui concerne l'exercice des poursuites, le Comité du Service d'évaluation et de contrôle médicaux du fonctionnaire dirigea ...
Considérant que le requérant invoque, dans un second temps, les liens existant entre les médecins-conseils et le Service d’évaluation et de contrôle médicaux ; qu’en vertu de l’article 153, § 1 er , alinéa 2, de la loi coordonnée, les médecins-conseils sont tenus, dans le cadre de l’exercice de leur mission, d’observer les directives du Comité du Service d’évaluation et de contrôle médicaux ; que les articles 154, alinéa 2, et 155 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 confèrent au Comité du Service d’évaluation et de contrôle médicaux le pouvoir, d’une part, d’agréer les médecinsconseils proposés par les organismes assureurs et d’autre part, de sanctionner disciplinairement les médecins-conseils qui ne se conforment pas aux règles d’assurance ou aux directives du comité ; qu’il s’ensuit qu’une apparence de subordination existe entre les médecins-conseils et le Comité du Service d’évaluation et de contrôle médicaux ; que toutefois, dans le cadre de l’exercice des pouvoirs que lui confèrent les articles 154, alinéa 2, et 155, le comité est soumis à un contrôle juridictionnel des motifs de sa décision, et il paraît évident qu’eu égard à la fonction juridictionnelle qu’ils exercent en tant que membres de la chambre de recours - précisément appelée à trancher la validité des poursuites diligentées par le Service d’évaluation et de contrôle médicaux - ceux de ses membres qui seraient également médecins-conseils ne pourraient en aucun cas être sanctionnés en raison des opinions émises dans le cadre de cette fonction juridictionnelle ; qu’une sanction reposant sur un tel motif reposerait sur un motif inadmissible qui justifierait son annulation ; que par ailleurs, ainsi qu’il ressort des articles 139, alinéa 2, 6° et 7°, 146bis, § 1 er , alinéas 10 et 11, et § 2, alinéas 5 et 6, de la loi coordonnée, le législateur a entendu distinguer, pour ce qui concerne l’exercice des poursuites, le Comité du Service d’évaluation et de contrôle médicaux du fonctionnaire dirigean ...

De plus en plus, il traite les demandes sur des sujets urgents en 2 temps ; d’abord une réponse rapide pour permettre aux autorités de faire face à l’urgence et ensuite un avis de fond, plus élaboré en y consacrant le temps nécessaire.
Steeds vaker worden de dringende aanvragen in 2 stappen behandeld: eerst een snel antwoord zodat de autoriteiten met spoed kunnen handelen en vervolgens een grondig advies, breder uitgewerkt en waaraan de nodige tijd werd besteed.

De plus en plus, il traite les demandes sur des sujets urgents en 2 temps; d’abord une réponse rapide pour permettre aux autorités de faire face à l’urgence et ensuite un avis de fond, plus élaboré en y consacrant le temps nécessaire.
Steeds vaker worden de dringende aanvragen in 2 stappen behandeld; eerst een snel antwoord zodat de autoriteiten met spoed kunnen handelen en vervolgens een grondig advies, breder uitgewerkt en waaraan de nodige tijd werd besteed.

La validation des données SHA d’un organisme assureur s’opère en plusieurs étapes de plus en plus pointues : d’abord, l’examen du bordereau d’expédition joint aux supports magnétiques, ensuite, l’exécution assez rapide de précontrôles portant sur la qualité globale des données et finalement l’exécution plus tardive de contrôles approfondis.
De AZV-gegevens van een verzekeringsinstelling worden in verscheidene, alsmaar preciezere fases gevalideerd : eerst is er het onderzoek van het verzendingsborderel, dat bij de magnetische dragers is gevoegd, vervolgens de nogal snelle uitvoering van voorcontroles die betrekking hebben op de algemene kwaliteit van de gegevens en ten slotte de latere uitvoering van grondige controles.

Selon la Cour de cassation, ensuite de la modification apportée par la loi du 12 mars 1998 au Code judiciaire, aux règles relatives à la récusation et, plus spécialement à l’article 838 du Code judiciaire, l’appréciation des causes de récusation relève non plus de la compétence des juridictions dont les membres sont récusés mais de l’instance juridictionnelle immédiatement supérieure.
Volgens het Hof van Cassatie valt de beoordeling van zaken van wraking, ten gevolge van de wijziging aangebracht door de wet van 12 maart 1998 aan het Gerechtelijk wetboek, aan de regels met betrekking tot wraking en, meer in het bijzonder aan artikel 838 van het Gerechtelijk wetboek, niet onder de bevoegdheid van de rechtbanken waarvan de leden gewraakt worden, maar van de juridische instantie die er net boven staat.

Si l'on devait partir du point de vue que chaque patient subit une cure totale de quatre mois, cela signifie qu'environ 20.000 d'entre eux (principalement des adolescents) ont été traités avec de l'isotrétinoïne (pour calculer ce nombre, on est parti d’une dose journalière réelle plus basse de 25%; en effet, la dose de DDD est de 30 mg mais au début, il est prescrit en doses plus réduites et ensuite, après contrôle des enzymes du foie, la dose est progressivement augmentée; de nombreux patients interrompent cependant la cure après 3 mois environ).
Als we ervan zouden uitgaan dat elke patiënt een totale kuur van 4 maand uitneemt, betekent dit dat ongeveer 20.000 (hoofdzakelijk adolescenten) met isotretinoïne behandeld werden (om dit aantal te berekenen werd uitgegaan van een 25% reële lagere dosering per dag; immers de DDD is 30mg maar in het begin wordt lager gedoseerd; onder controle van de leverenzymes, wordt de dosis geleidelijk opgevoerd; vele patiënten breken de kuur echter af na een drietal maanden).

Considérant que selon la Cour de Cassation, ensuite de la modification apportée par la loi du 12 mars 1998 au Code judiciaire, aux règles relatives à la récusation et, plus spécialement, à l'article 838 du code précité, l'appréciation des causes de récusation relève non plus de la compétence des juridictions dont les membres sont récusés mais de l'instance juridictionnelle immédiatement supérieure ; que le Conseil d' État est compétent en vertu de l'article 14, § 2, des lois sur le Conseil d'État, coordonnées le 12 janvier 1973, pour connaître des recours en cassation introduits contre les décisions de la chambre de recours instituée auprès du SECM de l'INAMI ; que partant, il est compétent pour connaître de la présente requête ;
Considérant que selon la Cour de Cassation, ensuite de la modification apportée par la loi du 12 mars 1998 au Code judiciaire, aux règles relatives à la récusation et, plus spécialement, à l’article 838 du code précité, l’appréciation des causes de récusation relève non plus de la compétence des juridictions dont les membres sont récusés mais de l’instance juridictionnelle immédiatement supérieure ; que le Conseil d’ État est compétent en vertu de l’article 14, § 2, des lois sur le Conseil d’État, coordonnées le 12 janvier 1973, pour connaître des recours en cassation introduits contre les décisions de la chambre de recours instituée auprès du SECM de l’INAMI ; que partant, il est compétent pour connaître de la présente requête ;

Ensuite chaque 1 er janvier et 1 er juillet, à l’exception des spécialités reprises dans les groupes de remboursement I. 10.1, I. 10.2, V. 6.3, V. 6.4, V. 8.1, VII. 9, VII. 10 et XXII, les prix et les bases de remboursement des spécialités des chapitres I er , II, et IV de 1’annexe I re de la liste jointe à l’arrêté royal du 21 décembre 2001, fixant les procédures, délais et conditions en matière d’intervention de 1’assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques, dont, dans le courant du semestre précédent, chaque principe actif apparaît dans une spécialités qui a été remboursable pour la première fois il y a plus de douze ans sont diminués de 14 % et dans une spécialité qui été remboursable pour la première fois il y a plus de quinze ans sont diminués de 2,3 %.
Vervolgens worden telkens op 1 januari en op 1 juli, met uitzondering van de specialiteiten die opgenomen zijn in de vergoedingsgroepen I. 10.1, I. 10.2, V. 6.3, V. 6.4, V. 8.1, VII. 9, VII. 10 en XXII, de prijzen en vergoedingsbasissen van de specialiteiten van de hoofdstukken I, II en IV van de bijlage I van de bijgevoegde lijst bij het koninklijk besluit van 21 december 2001 tot vaststellen van de procedures, termijnen en voorwaarden inzake de tegemoetkoming van de verplichte verzekering voor geneeskundige verzorging en uitkeringen in de kosten van farmaceutische specialiteiten, waarvan, in de loop van het voorafgaande semester, elk werkzaam bestanddeel verschijnt in een specialiteit die meer dan twaalf jaar geleden voor het eerst vergoedbaar was, verminderd met 14 % en in een specialiteit die meer dan vijftien jaar geleden voor het eerst vergoedbaar was, verminderd met 2,3 %.

L'EIE est ensuite transmise au service Milieu marin qui peut émettre un avis supplémentaire dans un cadre plus large de développement durable (écologique - économique - social).
De MEB wordt vervolgens overgemaakt aan de dienst Marien Milieu, die in een breder kader van duurzame ontwikkeling (ecologisch – economisch – sociaal) bijkomend advies kan leveren.