Vertaling van "indirectes – découlant " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

mort par suite d'une cause obstétrique indirecte survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement
dood door indirecte obstetrische oorzaak meer dan 42 dagen maar minder dan een jaar na bevalling

Asphyxie | Autres lésions | Bombe à essence | Brûlures | résultant d'un incendie causé directement par un moyen incendiaire ou indirectement par une arme de type classique
benzinebom | brandwondenten gevolge van vuur, direct veroorzaakt door vuurproducerend wapen of indirect door elk conventioneel wapen | verstikkingten gevolge van vuur, direct veroorzaakt door vuurproducerend wapen of indirect door elk conventioneel wapen | overig letselten gevolge van vuur, direct veroorzaakt door vuurproducerend wapen of indirect door elk conventioneel wapen

bubonocèle hernie inguinale:SAI | directe | double | indirecte | oblique | hernie scrotale
bubonokèle | hernia inguinalis | NNO | hernia inguinalis | dubbelzijdig | hernia inguinalis | lateralis [indirect] | hernia inguinalis | medialis [direct] | hernia inguinalis | obliqua [schuin] | hernia scrotalis

mort par séquelles d'une cause maternelle indirecte
dood door restverschijnselen van indirecte maternale oorzaak

médiat | indirect
mediëren | bemiddelen

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le KCE ne peut également être tenu responsable d’erreurs ou d’éventuels dommages directs ou indirects pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site, ou d’un dommage ou virus qui pourrait affecter votre ordinateur ou autre matériel informatique.
Het KCE kan evenmin aansprakelijk worden gesteld voor fouten of eventuele rechtstreekse of onrechtstreekse schade die kunnen voortvloeien uit uw toegang tot of het gebruik van deze site, of voor schade of een virus waardoor uw computer of uw informaticamaterieel zou worden aangetast.

La plate-forme eHealth et l’asbl Recip-e ne peuvent, en aucun cas, être tenues pour responsables de tout dommage, direct ou indirect, secondaire ou accessoire, matériel ou moral, causé par l’utilisateur ou par des tiers, découlant de l’utilisation des versions de travail ou des versions validées des modules d’intégration ou de l’impossibilité d'utiliser celles-ci.
Het eHealth-platform en de vzw Recip-e kunnen in geen geval aansprakelijk worden gesteld voor elke vorm van schade, direct of indirect, secundair of bijkomstig, materieel of immaterieel, veroorzaakt door de gebruiker of derden, voortkomend uit het gebruik van de werkversies of van de gevalideerde versies van de integratiemodules, of uit de onmogelijkheid om deze te gebruiken.

Parce que l'utilisation du logiciel concerné est libre, le Système d’Information ne pourra en aucun cas, sauf mention écrite, être tenu pour responsable de tout dommage direct, indirect, secondaire ou accessoire, matériel ou moral, subis par l’utilisateur ou par des tiers, découlant de l'utilisation du logiciel ou de l'impossibilité d'utiliser celui-ci.
Aangezien de software in kwestie vrij kan worden gebruikt, zal het Informatiesysteem in geen geval, behalve bij schriftelijke vermelding, aansprakelijk kunnen worden gesteld voor elke vorm van schade, direct of indirect, secundair of bijkomstig, materieel of immaterieel, veroorzaakt door de gebruiker of derden, voortkomend uit het gebruik van de software of uit de onmogelijkheid om deze te gebruiken.

Il découle de ce qui précède que les dispositions entreprises, qui peuvent influencer les possibilités de débouchés des produits médicaux et indirectement leur importation, relèvent certes des règles conventionnelles en matière de libre circulation des marchandises, mais que l’obstacle qu’elles constituent pour cette libre circulation est justifié par des motifs impérieux d’intérêt général, à savoir assurer l’équilibre financier du régime de sécurité sociale et 1’accès égal à celui-ci.
Uit hetgeen voorafgaat volgt dat de bestreden bepalingen, die de afzetmogelijkheden van medische producten kunnen beïnvloeden en indirect de invoer ervan, weliswaar onder de verdragsregels inzake vrij verkeer van goederen vallen, maar dat de belemmering die zij vormen voor dat vrij verkeer is verantwoord door dwingende redenen van algemeen belang, namelijk het financiële evenwicht van en de gelijke toegang tot het socialezekerheidsstelsel.

La présente convention ainsi que les droits et obligations qui en découlent pour le contractant, ne peuvent pas être cédés, même indirectement, sans l’accord préalable donné par écrit par L’Etat.
Deze overeenkomst, alsook de rechten en plichten die eruit voortvloeien voor de contractant, mogen niet worden overgedragen, zelfs onrechtstreeks, zonder het voorafgaand schriftelijk akkoord van de Staat.

que la procédure à laquelle est confronté le requérant n'est pas celle de l'article 164 de la loi coordonnée ; que la procédure actuelle aboutira à la récupération d'un indu au profit de l'INAMI et non au profit des organismes assureurs ; qu'il est erroné de soutenir que les organismes assureurs ont un intérêt direct ou indirect à la cause et que la présence de leurs représentants met à mal l'impartialité et l'indépendance de la chambre de recours ; que la thèse du requérant est partisane ; qu'en contrepartie de la présence de représentants des organismes assureurs, les praticiens disposent de représentants en nombre égal, de sorte qu'il n'y a aucune unilatéralité du risque ; que l'arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme du 30 octobre 1991 condamnant la participation du ministère public près la Cour de cassation au délibéré de celle-ci n'est pas applicable à l'espèce, dès lors que les représentants des organismes assureurs et des praticiens ne donnent pas de réquisition avant que la chambre de recours délibère ; que la composition et le fonctionnement des chambres de première instance et de la chambre de recours s'inscrivent dans le fonctionnement général de l'INAMI ; que l'assurance soins de santé est administrée par le Service des soins de santé, géré par un Conseil général composé de représentants de l'État, de représentants des organisations patronales et syndicales et de représentants des organismes assureurs et des dispensateurs de soins ; que ces différents groupes se retrouvent tant dans les juridictions du travail que dans les chambres de première instance et de recours ; qu'il se déduit de l'arrêt de la Cour de cassation du 2 juin 2008 que les membres présentés par les organismes assureurs siègent à titre personnel et non comme représentants de ces organismes ; que ces membres ne peuvent être révoqués que par le Roi et non par les organismes qui les ont présentés ; que l'article 145, § 2, de la loi coordonnée précise que le mandat de m ...
que la procédure à laquelle est confronté le requérant n’est pas celle de l’article 164 de la loi coordonnée ; que la procédure actuelle aboutira à la récupération d’un indu au profit de l’INAMI et non au profit des organismes assureurs ; qu’il est erroné de soutenir que les organismes assureurs ont un intérêt direct ou indirect à la cause et que la présence de leurs représentants met à mal l’impartialité et l’indépendance de la chambre de recours ; que la thèse du requérant est partisane ; qu’en contrepartie de la présence de représentants des organismes assureurs, les praticiens disposent de représentants en nombre égal, de sorte qu’il n’y a aucune unilatéralité du risque ; que l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme du 30 octobre 1991 condamnant la participation du ministère public près la Cour de cassation au délibéré de celle-ci n’est pas applicable à l’espèce, dès lors que les représentants des organismes assureurs et des praticiens ne donnent pas de réquisition avant que la chambre de recours délibère ; que la composition et le fonctionnement des chambres de première instance et de la chambre de recours s’inscrivent dans le fonctionnement général de l’INAMI ; que l’assurance soins de santé est administrée par le Service des soins de santé, géré par un conseil général composé de représentants de l’État, de représentants des organisations patronales et syndicales et de représentants des organismes assureurs et des dispensateurs de soins ; que ces différents groupes se retrouvent tant dans les juridictions du travail que dans les chambres de première instance et de recours ; qu’il se déduit de l’arrêt de la Cour de cassation du 2 juin 2008 que les membres présentés par les organismes assureurs siègent à titre personnel et non comme représentants de ces organismes ; que ces membres ne peuvent être révoqués que parle Roi et non par les organismes qui les ont présentés ; que l’article 145, § 2, de la loi coordonnée précise que le mandat de me ...

Les dépenses moyennes attendues obtenues par standardisation indirecte et les indices qui en découlent ne sont pas comparables entre eux.
De verwachte gemiddelde uitgaven verkregen op basis van indirecte standaardisatie en de indexen die eruit voorvloeien zijn onderling dus niet vergelijkbaar.

La perte de biodiversité découle de différents problèmes environnementaux causés directement ou indirectement par des activités humaines exercées sur terre et en mer :
Het verlies aan biodiversiteit is een gevolg van verschillende milieuproblemen die rechtstreeks of onrechtstreeks veroorzaakt worden door menselijke activiteiten aan land en op zee:

Le changement climatique aura des incidences sur la santé humaine, à la fois directes – liées aux effets physiologiques de la chaleur et du froid – et indirectes – découlant par exemple de la modification des comportements humains (migration forcée, allongement du temps passé à l'extérieur, etc.), de la transmission accrue de maladies d'origine alimentaire ou vectorielles ou d'autres conséquences du changement climatique comme les inondations.
De klimaatverandering zal de gezondheid van de mens beïnvloeden, hetzij direct – met betrekking tot de fysiologische effecten van hitte en koude – hetzij indirect, door bijvoorbeeld veranderd menselijk gedrag (zoals gedwongen migratie, meer tijd buiten doorbrengen), de verhoogde overdracht van ziekten veroorzaakt door voedsel of overgedragen door een vector, of andere gevolgen van de klimaatverandering zoals overstromingen.