Vertaling van "motive sa demande " (Frans → Nederlands) :

22. L’ISP motive sa demande comme suit:
22. Het WIV motiveert zijn aanvraag als volgt:

En ce qui concerne les données du fichier Pharmanet, le demandeur motive sa demande comme suit:
Wat de gegevens uit het bestand Farmanet betreft, motiveert de aanvrager zijn aanvraag als volgt:

En ce qui concerne les données du fichier de la Population, le demandeur motive sa demande comme suit:
Wat de gegevens uit het bestand Populatie betreft, motiveert de aanvrager zijn aanvraag als volgt:

34. Le demandeur motive sa demande comme suit:
34. De aanvrager motiveert zijn aanvraag als volgt:

Le demandeur motive sa demande comme suit:
De aanvrager motiveert zijn aanvraag als volgt:

En outre, le demandeur motive sa demande comme suit:
Bovendien motiveert de aanvrager zijn aanvraag als volgt:

24. L’ISP motive sa demande comme suit:
24. Het WIV motiveert zijn aanvraag als volgt:

En conclusion de la discussion, le Conseil décide de demander au Conseil provincial d'Anvers de motiver plus précisément sa demande.
Tot slot van de discussie wordt de Provinciale raad van Antwerpen door de ationale Raad verzocht de adviesaanvraag ter zake nader te motiveren.

S’il le souhaite, l'organisme assureur peut demander à la maison médicale de motiver sa décision de renonciation.
Desgewenst kan de verzekeringsinstelling aan het medisch huis vragen haar beslissing tot opzegging te motiveren.

En outre, même en cas de demande de remplacement de l'expert, le nouvel expert est désigné d'emblée par le juge; même si les deux parties sont d'accord sur le choix d'un expert, le juge peut déroger à ce choix, pour autant qu'il motive sa décision (C. jud., art. 979; voir aussi la modification de l'art. 977 du C. jud.).
En outre, même en cas de demande de remplacement de l’expert, le nouvel expert est désigné d’emblée par le juge; même si les deux parties sont d’accord sur le choix d’un expert, le juge peut déroger à ce choix, pour autant qu’il motive sa décision (C. jud., art. 979; voir aussi la modification de l’art. 977 du C. jud.).