Vertaling van "non en première " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

kit de premiers secours non médicamenteux réutilisable
herbruikbare eerstehulpset zonder medicatie

Définition: Le patient attribue ses symptômes au trouble somatique d'un système ou d'un organe innervé et contrôlé, en grande partie ou entièrement, par le système neurovégétatif: système cardio-vasculaire, gastro-intestinal, respiratoire, et urogénital. Les symptômes sont habituellement de deux types, aucun des deux n'évoquant un trouble somatique de l'organe ou du système concerné. Le premier type concerne des plaintes en rapport avec des signes objectifs d'un hyperfonctionnement neurovégétatif, par exemple des palpitations, une transpiration, des bouffées de chaleur ou de froid, des tremblements, ainsi que des manifestations traduisant une crainte et un sentiment de détresse quant à la présence possible d'un trouble somatique. Le deuxième type concerne des plaintes subjectives non spécifiques et variables, par exemple des douleurs vagues, des sensations de brûlure, de lourdeur, d'oppression, de gonflement ou d'étirement, attribuées par le patient à un organe ou à un système spécifique. | Asthénie neuro-circulatoire Formes psychogènes de:aérophagie | côlon irritable | diarrhée | dyspepsie | dysurie | flatulence | hoquet | hyperventilation | mictions fréquentes | spasme du pylore | toux | Névrose:cardiaque | gastrique | Syndrome de Da Costa
Omschrijving: De klachten worden door de patiënt gebracht alsof ze het gevolg zijn van een lichamelijke ziekte van een orgaansysteem of orgaan dat grotendeels of volledig onder autonome innervatie en controle staat, d.w.z. het cardiovasculaire, gastro-intestinale, respiratoire en urogenitale systeem. De klachten zijn doorgaans van twee typen, die geen van beide duiden op een lichamelijke stoornis van het betrokken orgaan of systeem. Ten eerste zijn er klachten op grond van objectieve symptomen van autonome prikkeling, zoals hartkloppingen, zweten, blozen, tremor en de uiting van angst en verontrusting over de mogelijkheid van een lichamelijke ziekte. Ten tweede zijn er subjectieve klachten van niet-specifieke of veranderlijke aard, zoals vluchtige steken en pijnen, branderig, drukkend en beklemd gevoel en gevoelens van opgeblazenheid of opgezetheid die door de patiënt worden toegeschreven aan een specifiek orgaan of orgaansysteem. | Neventerm: | hartneurose | maagneurose | neurocirculatoire asthenie | psychogene vormen van | aerofagie | psychogene vormen van | diarree | psychogene vormen van | dyspepsie | psychogene vormen van | dysurie | psychogene vormen van | flatulentie | psychogene vormen van | hik | psychogene vormen van | hoest | psychogene vormen van | hyperventilatie | psychogene vormen van | irritable bowel syndrome | psychogene vormen van | pylorospasme | psychogene vormen van | toegenomen mictiefrequentie | syndroom van da Costa

Définition: Troubles épisodiques, dans lesquels des symptômes affectifs et des symptômes schizophréniques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie, mais ne justifient pas un diagnostic ni de schizophrénie, ni d'épisode dépressif ou maniaque. Les affections au cours desquelles des symptômes affectifs sont surajoutés à une maladie schizophrénique pré-existante, ou vont de pair ou alternent avec des troubles délirants persistants d'un type différent, sont classés sous F20-F29. La présence de symptômes psychotiques non congruents à l'humeur, au cours des troubles affectifs, ne justifie pas un diagnostic de trouble schizo-affectif.
Omschrijving: Dit zijn episodische stoornissen waarin zowel affectieve als schizofrene symptomen opvallen zodat de ziekte-episode een diagnose van hetzij schizofrenie hetzij een depressieve of een manische episode niet rechtvaardigt. Andere aandoeningen waarin affectieve symptomen zijn gesuperponeerd op een pre-existente schizofrene ziekte of tegelijk voorkomen of alterneren met andersoortige persisterende waanstoornissen, zijn geclassificeerd onder F20-F29. Niet met de stemming overeenkomende (stemmings-incongruente) psychotische symptomen bij affectieve stoornissen rechtvaardigen een diagnose van schizoaffectieve stoornis niet.

kit de premiers secours non médicamenteux à usage unique
eerstehulpset zonder medicatie voor eenmalig gebruik

Définition: Trouble se manifestant habituellement pour la première fois dans la première enfance (et toujours bien avant la puberté), caractérisé par une souffrance intense et persistante relative au sexe assigné, accompagné d'un désir d'appartenir à l'autre sexe (ou d'une affirmation d'en faire partie). Les vêtements et les activités propres au sexe opposé et un rejet de son propre sexe sont des préoccupations persistantes. Il faut qu'il existe une perturbation profonde de l'identité sexuelle normale pour porter ce diagnostic; il ne suffit pas qu'une fille soit simplement un garçon manqué ou qu'un garçon soit une fille manquée . Les troubles de l'identité sexuelle chez les individus pubères ou pré-pubères ne doivent pas être classés ici, mais en F66.-.
Omschrijving: Een stoornis, doorgaans voor het eerst aan het licht tredend tijdens de vroege kindertijd (en altijd ruim voor de puberteit), gekenmerkt door een niet voorbijgaand en intens onbehagen over de toegewezen sekse, samen met een wens te behoren tot (of vol te houden dat men behoort tot) de andere sekse. Er bestaat een voortdurende preoccupatie met de kleding en activiteiten van de andere sekse en verwerping van de eigen sekse. De diagnose vereist een ernstige verstoring van de normale genderidentiteit; louter jongensachtig gedrag bij meisjes of meisjesachtig gedrag bij jongens is niet genoeg. Genderidentiteitsstoornissen bij personen die de puberteit hebben bereikt of bereiken, mogen niet hier geklasseerd worden, maar onder F66.-.

cordage tendineux de la valve auriculoventriculaire commune (non-mitrale, non-tricuspide)
chordae tendineae van gemeenschappelijke atrioventriculaire klep (niet mitralis en niet tricuspidalis)

valve auriculoventriculaire commune (non-mitrale, non-tricuspide)
gemeenschappelijke atrioventriculaire klep (niet mitralis en niet tricuspidalis)

cuspide de la valve auriculoventriculaire commune (non-mitrale, non-tricuspide)
klepblad van gemeenschappelijke atrioventriculaire klep (niet mitralis en niet tricuspidalis)

bandage/gaze de premier secours
gaaskompres met rolverband voor eerste hulp

kit de premiers secours médicamenteux
herbruikbare eerstehulpset met medicatie

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

que la procédure à laquelle est confronté le requérant n'est pas celle de l'article 164 de la loi coordonnée ; que la procédure actuelle aboutira à la récupération d'un indu au profit de l'INAMI et non au profit des organismes assureurs ; qu'il est erroné de soutenir que les organismes assureurs ont un intérêt direct ou indirect à la cause et que la présence de leurs représentants met à mal l'impartialité et l'indépendance de la chambre de recours ; que la thèse du requérant est partisane ; qu'en contrepartie de la présence de représentants des organismes assureurs, les praticiens disposent de représentants en nombre égal, de sorte qu'il n'y a aucune unilatéralité du risque ; que l'arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme du 30 octobre 1991 condamnant la participation du ministère public près la Cour de cassation au délibéré de celle-ci n'est pas applicable à l'espèce, dès lors que les représentants des organismes assureurs et des praticiens ne donnent pas de réquisition avant que la chambre de recours délibère ; que la composition et le fonctionnement des chambres de première instance et de la chambre de recours s'inscrivent dans le fonctionnement général de l'INAMI ; que l'assurance soins de santé est administrée par le Service des soins de santé, géré par un Conseil général composé de représentants de l'État, de représentants des organisations patronales et syndicales et de représentants des organismes assureurs et des dispensateurs de soins ; que ces différents groupes se retrouvent tant dans les juridictions du travail que dans les chambres de première instance et de recours ; qu'il se déduit de l'arrêt de la Cour de cassation du 2 juin 2008 que les membres présentés par les organismes assureurs siègent à titre personnel et non comme représentants de ces organismes ; que ces membres ne peuvent être révoqués que par le Roi et non par les organismes qui les ont présentés ; que l'article 145, § 2, de la loi coordonnée précise que le mandat de m ...
que la procédure à laquelle est confronté le requérant n’est pas celle de l’article 164 de la loi coordonnée ; que la procédure actuelle aboutira à la récupération d’un indu au profit de l’INAMI et non au profit des organismes assureurs ; qu’il est erroné de soutenir que les organismes assureurs ont un intérêt direct ou indirect à la cause et que la présence de leurs représentants met à mal l’impartialité et l’indépendance de la chambre de recours ; que la thèse du requérant est partisane ; qu’en contrepartie de la présence de représentants des organismes assureurs, les praticiens disposent de représentants en nombre égal, de sorte qu’il n’y a aucune unilatéralité du risque ; que l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme du 30 octobre 1991 condamnant la participation du ministère public près la Cour de cassation au délibéré de celle-ci n’est pas applicable à l’espèce, dès lors que les représentants des organismes assureurs et des praticiens ne donnent pas de réquisition avant que la chambre de recours délibère ; que la composition et le fonctionnement des chambres de première instance et de la chambre de recours s’inscrivent dans le fonctionnement général de l’INAMI ; que l’assurance soins de santé est administrée par le Service des soins de santé, géré par un conseil général composé de représentants de l’État, de représentants des organisations patronales et syndicales et de représentants des organismes assureurs et des dispensateurs de soins ; que ces différents groupes se retrouvent tant dans les juridictions du travail que dans les chambres de première instance et de recours ; qu’il se déduit de l’arrêt de la Cour de cassation du 2 juin 2008 que les membres présentés par les organismes assureurs siègent à titre personnel et non comme représentants de ces organismes ; que ces membres ne peuvent être révoqués que parle Roi et non par les organismes qui les ont présentés ; que l’article 145, § 2, de la loi coordonnée précise que le mandat de me ...

Dès lors, en considérant que “l’objet de la contestation portait (..) sur la décision fixant au 13 mars 2006 la date de la fin de l’incapacité ; (qu’) il s’agissait pour le juge de déterminer l’existence ou non d’une incapacité de travail (du défendeur) à la date litigieuse du 13 mars 2006 (et que, par) son dispositif, le premier juge a strictement tranché la contestation qui lui était soumise (dans la mesure où) aucune des parties n’a conclu en première instance, (qu’) aucune des parties n’a demandé au premier juge de se prononcer également sur la période subséquente”, et qu’“après dépôt du rapport d’expertise, (le défendeur) n’a pas demandé qu’il soit statué pour toute la période du 13 mars 2006 au 1 er octobre 2007”, et en énonçant encore que “le fait que l’expert ait examiné la capacité de travail non seulement à la date litigieuse mais également ensuite, jusqu’au dépôt de son rapport (.), n’a pas pour effet de saisir le juge d’une contestation plus ample que celle qui lui est soumise par les parties”, pour décider en conséquence qu’“en déclarant entériner le rapport d’expertise tout en concluant que (le défendeur) était en incapacité de travail à partir du 13 mars 2006, le premier juge a correctement tranché la contestation qui lui était soumise, sans qu’il puisse être constaté de contradiction dans son raisonnement”, l’arrêt n’est pas légalement justifié.
Het arrest, dat beslist dat “het geschil () betrekking had op de beslissing die de einddatum van de arbeidsongeschiktheid vaststelde op 13 maart 2006; (dat) de rechter moest bepalen of (de verweerder) op de betwiste datum van 13 maart 2006 al dan niet arbeidsongeschikt was (en dat) de eerste rechter in zijn dictum uitspraak heeft gedaan binnen de grenzen van het hem voorgelegde geschil, (in zoverre) geen van de partijen in eerste aanleg conclusie heeft genomen; (dat) geen van de partijen de eerste rechter heeft gevraagd om ook over de daaropvolgende periode uitspraak te doen”, en dat “(de eiser), na de neerlegging van het deskundigenverslag, niet gevraagd heeft om uitspraak te doen over de gehele periode van 13 maart 2006 tot 1 oktober 2007”, en daarenboven vermeldt dat “het feit dat de deskundige de arbeidsongeschiktheid niet alleen onderzocht heeft op de litigieuze datum maar ook daarna, tot aan de neerlegging van zijn verslag (.), niet tot gevolg heeft dat het geschil dat bij de rechter aanhangig wordt gemaakt, ruimer is dan dat welk de partijen hem hebben voorgelegd”, en bijgevolg beslist dat “de eerste rechter, die het deskundigenverslag goedkeurt maar tegelijkertijd concludeert dat (de verweerder) arbeidsongeschikt was vanaf 13 maart 2006, het hem voorgelegd geschil correct heeft beoordeeld, zonder dat kan worden vastgesteld dat zijn gedachtegang tegenstrijdig was”, is niet naar recht verantwoord.

En ce qui concerne le point 15 qui parle de l’utilisation de matières premières simples comme aliments, le Comité scientifique propose d’également inclure dans le guide une analyse de dangers liés à la production de matières premières non commerciales (aliments non commerciaux) pour les cas où les exploitants produisent eux-même des matières premières servant à l’alimentation, ainsi qu’une analyse des dangers liés au stockage et à la conservation des aliments (exemple : problématique des mycotoxines, problématique des appareils qui peuvent être contaminés par les PCBs, etc.).
In verband met punt 15 waarin sprake is van het gebruik van enkelvoudige grondstoffen als voeder, stelt het Wetenschappelijk Comité ook voor in deze gids een analyse op te nemen van de gevaren die verbonden zijn aan de productie van niet-commerciële grondstoffen (niet-commerciële voeders) voor de gevallen waarin de exploitanten zelf grondstoffen voor de voeding voortbrengen alsook een analyse van de gevaren die verbonden zijn aan de opslag en de bewaring van voeders (bijvoorbeeld : problematiek rond mycotoxines, problematiek rond apparatuur die met PCB’s besmet kan raken, enz.).

78 4 Modules 79 6 Modules 80 3 modules 81 5 modules 8 Densité exprimée en G/ml uniquement pour les produits dont la quantité peut être décrite en poids et en volume (sinon toujours 1) 9 Signe honoraire 901 *: dispensation telle quelle - base de remboursement majorée de 40% - aucun honoraire 902 G: dispensation telle quelle - base de remboursement majorée de 40% - honoraire 10 Signe intervention personnelle 1001 A: gratuité pour le bénéficiaire 11 Signe restriction 1101 +: sont exclues du remboursement les préparations magistrales contenant des matières premières affectées du signe «+», lorsque ces matières premières sont prescrites isolément, en mélange entre elles ou en mélange avec des matières premières inscrites au chapitre V de la liste 12 Condition restrictive: quantité maximale remboursable par module ou récipé 13 Condition restrictive: unité 1301 Mg 1302 Gramme 1303 Pièce 1304 Boîte 14 Condition restrictive: facteur de multiplication égal ou supérieur à 1 et limite le nombre de modules remboursables par récipé, par dérogation aux autres limitations 15 Conditions de remboursement: condition restrictive 1501 Uniquement en suppositoires ou pour usage externe 1502 1503 1504 Uniquement pour usage interne 1505 Solutions à usage externe: uniquement si elles ne contiennent aucune substance tensioactive 1506 Uniquement pour un dosage strictement inférieur à 40 mg par unité ou pour un dosage supérieur ou égal à 250 mg par dose de prise 1507 Uniquement en collyres et en suppositoires (suppositoires: à toutes les doses s'il est incorporé dans une association avec d'autres produits remboursables ou s'il est prescrit séparément, à un autre dosage que celui des suppositoires sous forme de «spécialités pharmaceutiques») 1508 Uniquement en préparations dermatologiques solides 1509 Uniquement à condition que cette substance constitue le seul principe actif 1510 Non remboursable sous forme de crème, gel, onguent ou pâte si la préparation contient du zinc oxyde 1511 Uniquement ...
78 4 Modules 79 6 Modules 80 3 modules 81 5 modules 8 Densiteit uitgedrukt in G/ml, enkel voor de producten waarvan de hoeveelheid kan beschreven worden in gewicht en volume (indien niet, steeds 1) 9 Teken honoraria 901 *: afgeleverd alsdusdanig - vergoedingsbasis vermeerderd met 40% - geen honorarium 902 G: afgeleverd alsdusdanig - vergoedingsbasis vermeerderd met 40% - honorarium 10 Teken persoonlijke tussenkomst 1001 A: gratis voor de rechthebbende 11 Teken beperking 1101 +: zijn van vergoeding uitgesloten, de magistrale bereidingen die grondstoffen bevatten waaraan het teken «+» is toegekend, als die grondstoffen afzonderlijk, onderling vermengd of vermengd met de hulpstoffen die zijn ingeschreven in hoofdstuk V van de lijst, worden voorgeschreven 12 Beperkende voorwaarde: maximumhoeveelheid die per module of per recept mag terugbetaald worden 13 Beperkende voorwaarde: eenheid 1301 Mg 1302 Gram 1303 Stuk 1304 Doos 14 Beperkende voorwaarde: vermenigvuldigingsfactor, gelijk aan of groter dan 1 en beperkt het aantal modules dat per recept terugbetaalbaar is, in afwijking met de andere beperkingen 15 Vergoedingsvoorwaarden: beperkende voorwaarde 1501 Enkel in zetpillen of voor uitwendig gebruik 1502 1503 1504 Enkel voor inwendig gebruik 1505 Oplossingen voor uitwendig gebruik: enkel als zij geen tensioactieve stoffen bevatten 1506 Enkel voor een dosering lager dan 40 mg per inname of voor een dosering hoger of gelijk aan 250 mg per inname 1507 Enkel als collyres en als zetpillen (zetpillen: in elke dosis als het wordt verwerkt in een associatie met andere vergoedbare producten of, indien afzonderlijk voorgeschreven, in een andere dosering dan deze van zetpillen onder de vorm van “farmaceutische specialiteiten”) 1508 Enkel in dermatologische bereidingen onder vaste vorm 1509 Enkel als deze stof het enig werkzaam bestanddeel is 1510 Niet terugbetaalbaar in de vorm van crème, gel, zalf of pasta als de bereiding zinkoxide bevat 1511 Enkel in oogdruppels en voor nasaal g ...

Liste déroulante 2 : Indications ECG Code Catégorie Code Spécification A Non précisé A1 Rythme non spécifié A Non précisé A2 Rythme non codé B Rythme sinusal B1 Rythme sinusal normal B Rythme sinusal B2 Sinusal normal + étude EP anormale C Bloc A-V C1 Bloc du premier degré C Bloc A-V C2 Bloc du second degré - non spécifié C Bloc A-V C3 Bloc du second degré - Wenckebach C Bloc A-V C4 Bloc du second degré - Mobitz II C Bloc A-V C5 BAV complet - QRS non spécifié C Bloc A-V C6 BAV complet - QRS fin C Bloc A-V C7 BAV complet - QRS large C Bloc A-V C8 Fibrillation auriculaire chronique D Bloc de branche D1 Bloc de branche - non spécifié D Bloc de branche D2 BBD - incomplet D Bloc de branche D3 BBD - complet D Bloc de branche D4 BBG D Bloc de branche D5 HBAG D Bloc de branche D6 HBPG D Bloc de branche D7 BBD + HBAG + PR normal D Bloc de branche D8 BBD + HBPG + PR normal D Bloc de branche D9 BBD + HBAG + PR long D Bloc de branche D10 BBD + HBPG + PR long D Bloc de branche D11 BBG + PR long D Bloc de branche D12 BBG/BBD (alternans) Maladie du sinus et de E1 Maladie du sinus (non spécifié) E l'oreillette Maladie du sinus et de E2 Maladie du sinus - bloc sino-atrial E l'oreillette
C AV Blok C1 Eerstegraads AVB C AV Blok C2 Tweedegraads AVB - niet gespecificeerd C AV Blok C3 Tweedegraads AVB - Wenckebach C AV Blok C4 Tweedegraads AVB - Mobitz II C AV Blok C5 Compleet AV Blok - QRS niet gespecificeerd C AV Blok C6 Compleet AV Blok - smal QRS escape ritme C AV Blok C7 Compleet AV Blok - breed QRS escape ritme C AV Blok C8 Chronische voorkamerfibrillatie D Bundeltakblok D1 Bundeltakblok - niet gespecificeerd D Bundeltakblok D2 RBTB - incompleet D Bundeltakblok D3 RBTB - compleet D Bundeltakblok D4 LBTB D Bundeltakblok D5 LAHB D Bundeltakblok D6 LPHB D Bundeltakblok D7 RBTB + LAHB + normaal PR D Bundeltakblok D8 RBTB + LPHB + normaal PR D Bundeltakblok D9 RBTB + LAHB + verlengd PR D Bundeltakblok D10 RBTB + LPHB + verlengd PR D Bundeltakblok D11 LBTB + PR lang D Bundeltakblok D12 RBTB/LBTB (alternerend) E Sinoatriale ziekte E1 SSS - niet gespecificeerd E Sinoatriale ziekte E2 SSS - sinoatriaal exitblok E Sinoatriale ziekte E3 SSS - sinusarrest E Sinoatriale ziekte E4 SSS - Bradycardie E Sinoatriale ziekte E5 SSS - Brady/tachysyndroom

Liste déroulante 2 : Indications ECG Code Catégorie Code Spécification A Non précisé A1 Rythme non spécifié A Non précisé A2 Rythme non codé B Rythme sinusal B1 Rythme sinusal normal B Rythme sinusal B2 Snusal normal + étude EP anormale C Bloc A-V C1 Bloc du premier degré C Bloc A-V C2 Bloc du second degré - non spécifié C Bloc A-V C3 Bloc du second degré - Wenckebach C Bloc A-V C4 Bloc du second degré - Mobitz II C Bloc A-V C5 BAV complet - QRS non spécifié C Bloc A-V C6 BAV complet - QRS fin C Bloc A-V C7 BAV complet - QRS large C Bloc A-V C8 Fibrillation auriculaire chronique D Bloc de branche D1 Bloc de branche - non spécifié D Bloc de branche D2 BBD - incomplet D Bloc de branche D3 BBD - complet D Bloc de branche D4 BBG D Bloc de branche D5 HBAG D Bloc de branche D6 HBPG D Bloc de branche D7 BBD + HBAG + PR normal D Bloc de branche D8 BBD + HBPG + PR normal D Bloc de branche D9 BBD + HBAG + PR long D Bloc de branche D10 BBD + HBPG + PR long D Bloc de branche D11 BBG + PR long D Bloc de branche D12 BBG/BBD (alternans) Maladie du sinus et de E1 Maladie du sinus (non spécifié) E l'oreillette Maladie du sinus et de E2 Maladie du sinus - bloc sino-atrial E l'oreillette
C AV Blok C1 Eerstegraads AVB C AV Blok C2 Tweedegraads AVB - niet gespecificeerd C AV Blok C3 Tweedegraads AVB - Wenckebach C AV Blok C4 Tweedegraads AVB - Mobitz II C AV Blok C5 Compleet AV Blok - QRS niet gespecificeerd C AV Blok C6 Compleet AV Blok - smal QRS escape ritme C AV Blok C7 Compleet AV Blok - breed QRS escape ritme C AV Blok C8 Chronische voorkamerfibrillatie D Bundeltakblok D1 Bundeltakblok - niet gespecificeerd D Bundeltakblok D2 RBTB - incompleet D Bundeltakblok D3 RBTB - compleet D Bundeltakblok D4 LBTB D Bundeltakblok D5 LAHB D Bundeltakblok D6 LPHB D Bundeltakblok D7 RBTB + LAHB + normaal PR D Bundeltakblok D8 RBTB + LPHB + normaal PR D Bundeltakblok D9 RBTB + LAHB + verlengd PR D Bundeltakblok D10 RBTB + LPHB + verlengd PR D Bundeltakblok D11 LBTB + PR lang D Bundeltakblok D12 RBTB/LBTB (alternerend) E Sinoatriale ziekte E1 SSS - niet gespecificeerd E Sinoatriale ziekte E2 SSS - sinoatriaal exitblok E Sinoatriale ziekte E3 SSS - sinusarrest E Sinoatriale ziekte E4 SSS - Bradycardie E Sinoatriale ziekte E5 SSS - Brady/tachysyndroom

Dans leur premier moyen, pris de la violation des articles 10 et 11 de la Constitution, du principe de proportionnalité et du principe d’égalité et de non-discrimination, les requérants invoquent une différence de traitement injustifiée entre l’expert judiciaire et les autres travailleurs indépendants qui participent au fonctionnement de la justice, en ce que l’expert judiciaire est le seul travailleur indépendant à être sanctionné pénalement s’il accepte un paiement direct non autorisé d’une partie à la cause (première branche du moyen) et à ne pouvoir, sous peine de sanction pénale, percevoir directement une provision pour les frais et honoraires de l’expertise, dont il devra lui-même financer le coût (deuxième branche du moyen).
In hun eerste middel, afgeleid uit de schending van de artikelen 10 en 11 van de Grondwet, het evenredigheidsbeginsel en het beginsel van gelijkheid en niet-discriminatie, voeren de verzoekers een onverantwoord verschil in behandeling aan tussen de gerechtelijk deskundige en de andere zelfstandigen die bijdragen tot de werking van het gerecht, in zoverre de gerechtelijk deskundige de enige zelfstandige is die strafrechtelijk wordt gestraft indien hij een niet-toegelaten rechtstreekse betaling aanvaardt van een partij in het geding (eerste onderdeel van het middel) en die, op straffe van strafrechtelijke sanctie, niet rechtstreeks een voorschot kan ontvangen voor de kosten en honoraria van het deskundigenonderzoek, waarvan hijzelf de kostprijs zal moeten financieren (tweede onderdeel van het middel).

- Si l’OGM est une matière première de l’aliment composé non-conforme (par exemple si on a trouvé du soja OGM dans un aliment dont la liste des matières premières mentionne le soja), la matière première consistant en l’OGM doit être analysée (dans l’exemple, il s’agit du soja ayant servi à fabriquer l’aliment).
- Indien de GGO aanwezig is als voedermiddel - dat niet als GGO geëtiketteerd is - in een nietconform mengvoeder (bijvoorbeeld als men GG soja terugvindt in een mengvoeder waarvan de lijst van voedermiddelen de aanwezigheid van soja vermeldt, maar zonder “GGO statuut”), moet het betreffende voedermiddel bestaande uit de GGO geanalyseerd worden (in dit voorbeeld gaat het om soja die gebruikt werd om het voeder te vervaardigen).

Par ailleurs, l’inscription au cours du premier semestre 2008 du mineur non accompagné identifié comme MENA par le service Tutelle du SPF Justice, qui réunit au cours du premier trimestre 2008 les 2 conditions supplémentaires énoncées par l’article 32, alinéa 1 er , 22°, de la loi coordonnée du 14 juillet 1994, porte ses effets le 1 er janvier 2008 (Modification insérée le 27.06.2008).
De inschrijving in de loop van het eerste semester 2008 van de niet-begeleide minderjarige die door de Dienst Voogdij van de FOD Justitie als NBMV werd geïdentificeerd, die in de loop van het eerste trimester van 2008 de twee bijkomende voorwaarden vervult die worden opgelegd door artikel 32, eerste lid, 22°, van de gecoördineerde Wet van 14 juli 1994, heeft bovendien uitwerking op 1 januari 2008 (Wijziging ingevoegd op 27.06.2008).

L’organigramme de l’entreprise est inexistant ou incomplet (responsabilités, description des tâches, suppléants,...) (non applicable aux entreprises qui fonctionnent avec un seul travailleur) L’entreprise dispose d’un système de gestion de la sécurité alimentaire mais le niveau supérieur du management est peu impliqué dans la mise en œuvre, le développement, la gestion et l’amélioration de ce système Les documents utiles ne sont pas bien ordonnés et/ou ne sont pas mis rapidement à disposition des organismes d’inspection ou de l’autorité Les documents ne sont pas conservés durant toute la période définie au niveau légal Les spécifications pour certaines matières premières sont absentes ou incomplètes Les spécifications pour certains produits finis sont absentes ou incomplètes Les documents relatifs aux spécifications légales auxquelles les matières premières et les produits finis doivent satisfaire ne sont pas à jour et/ou sont incomplets au regard de la législation en vigueur La procédure de réalisation des audits internes n’est pas satisfaisante (le planning n’est pas respecté, l’audit est très superficiel,..). Certains produits réceptionnés ne présentent pas de numéro de lot (ni sur le produit, ni sur le document d’accompagnement) La traçabilité du matériel d’emballage et de conditionnement à usage unique n’est pas toujours assurée Le système d’enregistrement des produits sortants ne permet pas d’assurer une traçabilité complète Il n’y a pas de registre des plaintes Les prescriptions relatives à l’étiquetage et à la transmission d’informations aux acheteurs ne sont pas en ordre, mais cela ne présente pas de danger pour la santé publique (exemple : adresse incomplète)
Het organigram van het bedrijf ontbreekt of is niet volledig (verantwoordelijkheden, taakbeschrijving, vervangers, ...) (niet van toepassing in bedrijven die slechts over één werknemer beschikken) Het bedrijf beschikt over een voedselveiligheidsbeheerssysteem maar het hoger management is weinig betrokken bij de opstelling, de ontwikkeling, het beheer en de verbetering van dit systeem De nuttige documenten zijn niet goed geordend en/of worden niet snel ter beschikking gesteld van inspectie- of overheidsorganismen De documenten worden niet bewaard gedurende de hele wettelijk bepaalde periode Specificaties voor bepaalde grondstoffen ontbreken of zijn onvolledig Specificaties voor bepaalde eindproducten ontbreken of zijn onvolledig De documenten betreffende de wettelijke specificiteiten waaraan de grondstoffen en de eindproducten moeten voldoen zijn niet up to date en/of onvolledig t.o.v. van kracht zijnde wetgeving De procedure voor de uitvoering van een interne audit voldoet niet (de planning wordt niet gerespecteerd, de audit is heel oppervlakkig,…) Bepaalde ontvangen producten bevatten geen lotnummers (noch op het product, noch op het begeleidend document) De traceerbaarheid van het verpakkingsmateriaal en van het verpakkingsmateriaal voor éénmalig gebruik wordt niet steeds gegarandeerd Het registratiesysteem voor de uitgaande producten maakt het niet mogelijk een volledige traceerbaarheid te garanderen Er is geen register voor de klachten De voorschriften met betrekking tot de etikettering en het verstrekken van informatie aan de kopers zijn niet in orde, maar betekenen geen gevaar voor de volksgezondheid (b.v.: adresgegevens onvolledig).