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TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L'AFSCA peut ainsi déjà évaluer lors de la demande la fiabilité du système proposé, et réclamer lors d'un contrôle éventuel sur place la durée de transport totale.
Het FAVV kan zo reeds bij de aanvraag de betrouwbaarheid van het voorgestelde systeem beoordelen en bij een eventuele controle ter plaatse de totale transporttijd opvragen.

En outre, lorsqu'un assuré social ne peut pas présenter sa carte d'identité sociale, le bénéfice du tiers-payant peut quand même être appliqué (p. ex., chez le pharmacien), si le dispensateur de soins dispose de l'information nécessaire de et au sujet de la carte d'identité sociale, qu'il a d'ores et déjà stockée lors d'une précédente visite de l'assuré social.
Verder is het zo dat, wanneer een sociaal verzekerde zijn sociale identiteitskaart niet kan voorleggen, er toch een genot kan zijn van de derdebetalersregeling (bijv. bij de apotheker), wanneer de zorgverstrekker over de nodige informatie van en over de sociale identiteitskaart beschikt, die hij reeds opgeslagen heeft bij een vorig bezoek van de sociaal verzekerde.

J’ai déjà insisté lors de précédentes interpellations sur le fait que l’évaluation de l’incapacité de travail ne se base pas sur l’affection dont la personne souffre, mais bien sur ses capacités fonctionnelles.
Wat de evaluatie van de arbeidsongeschiktheid betreft heb ik bij vorige interpellaties reeds benadrukt dat de evaluatie van de arbeidsgeschiktheid niet uitgaat van de aandoening waaraan iemand lijdt, maar wel van zijn functionele mogelijkheden.

Considérant que le requérant expose qu'en vertu de l'article 145, § 1 er , de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 précitée, la chambre de recours est notamment composée de deux médecins nommés par le Roi sur présentation des organismes assureurs ; que l'arrêté royal du 18 mai 2008, nommant les membres des chambres de recours, précise que certains membres sont nommés “au titre de représentants des organismes assureurs” ; que le docteur C. est médecin-conseil des mutualités socialistes tandis que le docteur R. est médecin-conseil de la mutualité libre et qu'ils sont donc liés tant aux organismes assureurs qu'à la partie adverse ; que le Service d'évaluation et de contrôle médicaux, qui est l'adversaire du requérant dans la cause dans laquelle ces médecins doivent statuer, se voit imposer certaines missions par l'article 139 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 et est dirigé par un comité conformément à son article 140 ; que la récusation pour cause de suspicion légitime tend à empêcher qu'une affaire soit jugée par un juge ne présentant pas les garanties d'impartialité requises ; que l'existence d'un doute légitime suffit ; que les membres dont la récusation est demandée sont liés au Service d'évaluation et de contrôle médicaux ; qu'il résulte de l'article 154 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 que les médecins-conseils dépendent structurellement de ce service, qui les agrée dans cette fonction, et peut retirer cet agrément ; qu'il résulte des articles 153 et 155 que les médecins-conseils dépendent fonctionnellement de ce service puisqu'ils ont légalement pour mission “de contrôler les prestations de soins de santé, conformément aux dispositions de la présente loi”, que “Dans l'accomplissement de leur mission, les médecins-conseils des assureurs sont tenus d'observer les directives du Comité du Service d'évaluation et de contrôle médicaux et de respecter la liberté thérapeutique des dispensateurs de soins” et que le Comité du Service d'évaluation et ...
Considérant que le requérant expose qu’en vertu de l’article 145, § 1 er , de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 précitée, la chambre de recours est notamment composée de deux médecins nommés par le Roi sur présentation des organismes assureurs ; que l’arrêté royal du 18 mai 2008, nommant les membres des chambres de recours, précise que certains membres sont nommés “au titre de représentants des organismes assureurs” ; que le docteur C. est médecin-conseil des mutualités socialistes tandis que le docteur R. est médecin-conseil de la mutualité libre et qu’ils sont donc liés tant aux organismes assureurs qu’à la partie adverse ; que le Service d’évaluation et de contrôle médicaux, qui est l’adversaire du requérant dans la cause dans laquelle ces médecins doivent statuer, se voit imposer certaines missions par l’article 139 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 et est dirigé par un comité conformément à son article 140 ; que la récusation pour cause de suspicion légitime tend à empêcher qu’une affaire soit jugée par un juge ne présentant pas les garanties d’impartialité requises ; que l’existence d’un doute légitime suffit ; que les membres dont la récusation est demandée sont liés au Service d’évaluation et de contrôle médicaux ; qu’il résulte de l’article 154 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 que les médecins-conseils dépendent structurellement de ce service, qui les agrée dans cette fonction, et peut retirer cet agrément ; qu’il résulte des articles 153 et 155 que les médecins-conseils dépendent fonctionnellement de ce service puisqu’ils ont légalement pour mission “de contrôler les prestations de soins de santé, conformément aux dispositions de la présente loi”, que “Dans l’accomplissement de leur mission, les médecins-conseils des assureurs sont tenus d’observer les directives du Comité du Service d’évaluation et de contrôle médicaux et de respecter la liberté thérapeutique des dispensateurs de soins” et que le Comité du Service d’évaluation et ...

Il faudrait encore une fois tenir compte du fait que l’excrétion des salmonelles dans les matières fécales peut être intermittente et à ce titre, remplacer la phrase ‘lors du contrôle périodique le plus récent’ par la phrase ‘lors de tous les contrôles périodiques précédents’, ainsi que la phrase ‘non confirmée lors des trois derniers contrôles’ par la phrase ‘non confirmée lors de toutes les analyses qui ont été faites’.
Er moet nogmaals rekening worden gehouden met het feit dat de uitscheiding van Salmonella via fecaliën intermitterend kan zijn zodat de woorden ‘bij meest recent periodiek onderzoek’ moeten worden vervangen door de woorden ‘bij alle vorige periodieke controles’ en de woorden ‘zonder bevestiging in de laatste drie controles’ moeten worden vervangen door de woorden ‘zonder bevestiging in alle analyses die werden uitgevoerd’.

Lors de l’évaluation, il faut tenir compte de la succession des différentes étapes du processus et de leurs interactions les unes avec les autres ainsi que des procédés mis en œuvre.
Bij de evaluatie moet rekening worden gehouden met de opeenvolging van de verschillende stappen van het proces en de interacties daartussen alsook met de toegepaste procédés.

D’autre part, lors de l’évaluation de la probabilité d’apparition de ces différentes mycotoxines, il faut tenir compte du type de culture, de la nature de la moisissure (moisissure du stockage ou moisissure au champ) ainsi que des conditions climatologiques (humidité et température).
Anderzijds moet bij inschatting van de kans op het voorkomen van deze verschillende mycotoxinen rekening gehouden worden met de teeltsoort, de aard van de schimmel (voorraadschimmel of veldschimmel) alsook met de klimatologische omstandigheden (vochtigheid en temperatuur).

Même si on ne peut donner cette garantie, il peut être justifié, sur base d'une décision basée sur une évaluation du risque, de ne pas procéder à l'incision des lnn. mandibulares parce qu'on réduit ainsi considérablement le risque de diffusion du pathogène Y. enterocolitica;
Zelfs indien deze garantie niet kan gegeven worden kan het, op grond van een op risico-inschatting gebaseerde beslissing, verantwoord zijn niet over te gaan tot insnijding van de lnn. mandibulares omdat hierdoor de kans op de verspreiding van pathogene Y. enterocolitica aanzienlijk wordt verminderd;

En guise de mesure de contrôle, le guide mentionne le contrôle du temps et de la température lors de l’acidification ainsi qu’une évaluation visuelle.
Als controlemaatregel vermeldt de gids het controleren van de tijd en de temperatuur tijdens de verzuring alsook het uitvoeren van een visuele beoordeling.

- la répartition des activités dans le temps Lors de l’audit, il est évalué dans quelle mesure cette situation peut donner lieu à une contamination de l’espace de travail et/ou des denrées alimentaires.
- spreiding van de werkzaamheden in de tijd Tijdens de audit wordt geëvalueerd in welke mate deze situatie aanleiding kan geven tot verontreiniging van de werkruimte en/of de levensmiddelen.