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Vertaling van "plusieurs reprises pour définir " (Frans → Nederlands) :

Cette plate-forme s’est réunie à plusieurs reprises pour définir le contenu du feedback individuel.

Dit platform heeft verscheiden malen vergaderd om de inhoud van de feedback te definiëren.


En effet, saisie à plusieurs reprises depuis 2001 pour évaluer l’innocuité et l’intérêt nutritionnel de la boisson déjà mentionnée ci-avant, l’Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments (AFSSA) a rendu plusieurs avis négatifs.

Since 2001, the French Agency for Food Sanitary Safety (Agence française de sécurité sanitaire des aliments, AFSSA) has been requested several times to assess the innocuousness and nutritional importance of the aforementioned drinks. It has given several negative advisory reports on this.


Considérant, s'agissant de la condition relative au risque de préjudice grave difficilement réparable, que la partie requérante expose que le S. est le produit le plus important de sa gamme; que le Ministre des Affaires économiques lui a accordé une augmentation du prix " vu les circonstances exceptionnelles" ; que l'augmentation de la base de remboursement lui a été refusée de manière totalement discriminatoire " vu qu'un médicament similaire d'un concurrent a reçu une base de remboursement plus élevée (malgré l'avis négatif du CTPS)" ; que l'acte attaqué la prive, contrairement à son concurrent, d'une partie importante de revenus alors même que le Ministre des Affaires économiques avait estimé une augmentation de prix souhaitable; que ...[+++]

Considérant, s’agissant de la condition relative au risque de préjudice grave difficilement réparable, que la partie requérante expose que le S. est le produit le plus important de sa gamme; que le Ministre des Affaires économiques lui a accordé une augmentation du prix “vu les circonstances exceptionnelles”; que l’augmentation de la base de remboursement lui a été refusée de manière totalement discriminatoire “vu qu’un médicament similaire d’un concurrent a reçu une base de remboursement plus élevée (malgré l’avis négatif du CTPS)”; que l’acte attaqué la prive, contrairement à son concurrent, d’une partie importante de revenus alors même que le Ministre des Affaires économiques avait estimé une augmentation de prix souhaitable; que son ...[+++]


Pour le prescripteur, la loi prévoit une amende de 50 à 500 EUR lorsque le dispensateur de soins n’a pas, à plusieurs reprises, rédigé correctement les documents administratifs ou médicaux.

Voor de voorschrijver: wanneer de zorgverlener, herhaaldelijk, en na verwittiging, de administratieve of medische documenten niet heeft opgesteld overeenkomstig de regels van de wet kan de geldboete 50 tot 500 EUR bedragen.


Pour le prescripteur : lorsque celui-ci, à plusieurs reprises et après avertissement, n’a pas établi les documents administratifs ou médicaux conformément aux dispositions légales, la loi prévoit une amende (de 50 à 500 EUR) 36 .

Voor de voorschrijver: wanneer een zorgverlener, herhaaldelijk, en na verwittiging, de administratieve of medische documenten niet heeft opgesteld in overeenstemming met de wettelijke bepalingen voorziet de wet een geldboete (50 tot 500 EUR) 36 .


Dans le passé, vous l'avez déjà examinée à plusieurs reprises pour des bronchites spastiques.

Je zag haar in het verleden reeds meermaals met spastische bronchitiden .


Etant donné que le service a reçu à plusieurs reprises la question de savoir si peut être attesté sous la prestation 683874-683885 (Implant et accessoires pour la fermeture percutanée de la paroi artérielle après une procédure endovasculaire thérapeutique), cette problématique a soumise au Conseil Technique des Implants du 4 septembre 2008.

Aangezien de dienst meermaals de vraag kreeg of Floseal mag aangerekend worden onder de verstrekking 683874- 683885 (Implantaat en toebehoren voor het percutaan afsluiten van de arteriële wand na een therapeutische endovasculaire procedure), werd deze problematiek voorgelegd aan de Technische Raad voor Implantaten van 4 september 2008.


Pour l’instant, les experts doivent souvent déclarer leurs intérêts à plusieurs reprises et de différentes manières.

Momenteel moeten experten vaak verschillende keren en op verschillende manieren hun belangen verklaren.


Le CSS a, à plusieurs reprises, recommandé d’étudier toutes les données de l’hémovigilance de manière approfondie et est d’avis que l’application d’une surveillance attentive à grande échelle pour tous les groupes de patients est indispensable.

De HGR heeft herhaaldelijk aanbevolen dat alle gegevens van de hemovigilantie grondig bestudeerd worden en is van mening dat het toepassen van een nauwgezet, grootschalig toezicht onder alle patiëntengroepen onontbeerlijk is.


§2. S’il est constaté pour le bénéficiaire concerné, soit qu’une prestation K30-K60 a été attestée soit qu’il n’a pas été tenu compte de la déduction visée ci-dessus des prestations prévues à l’article 8, et ce à plusieurs reprises, le Comité de l’assurance résilie la présente convention dans le délai fixé à l’article 25, §2.

§2 Ingeval vastgesteld wordt dat bij herhaling voor de bedoelde rechthebbenden toch, hetzij K30-K60 aangerekend werd, hetzij geen rekening gehouden werd met het hierboven bedoelde in mindering brengen op de in artikel 8 voorziene prestaties, zegt het Verzekeringscomité deze overeenkomst op binnen de in Art. 25 §2 vermelde termijn.




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plusieurs reprises pour définir ->

Date index: 2023-12-27
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