Vertaling van "pour la médecine générale " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé essentiellement par des idées obsédantes ou des comportements compulsifs récurrents. Les pensées obsédantes sont des idées, des représentations, ou des impulsions, faisant intrusion dans la conscience du sujet de façon répétitive et stéréotypée. En règle générale, elles gênent considérablement le sujet, lequel essaie souvent de leur résister, mais en vain. Le sujet reconnaît toutefois qu'il s'agit de ses propres pensées, même si celles-ci sont étrangères à sa volonté et souvent répugnantes. Les comportements et les rituels compulsifs sont des activités stéréotypées répétitives. Le sujet ne tire aucun plaisir direct de la réalisation de ces actes, lesquels, par ailleurs, n'aboutissent pas à la réalisation de tâches utiles en elles-mêmes. Le comportement compulsif a pour but d'empêcher un événement, dont la survenue est objectivement peu probable, impliquant souvent un malheur pour le sujet ou dont le sujet serait responsable. Le sujet reconnaît habituellement l'absurdité et l'inutilité de son comportement et fait des efforts répétés pour supprimer celui-ci. Le trouble s'accompagne presque toujours d'une anxiété. Cette anxiété s'aggrave quand le sujet essaie de résister à son activité compulsive. | névrose:anankastique | obsessionnelle-compulsive
Omschrijving: Het essentiële kenmerk bestaat uit zich herhalende dwanggedachten of dwanghandelingen. Dwanggedachten zijn ideeën, beelden of impulsen die in stereotiepe vorm steeds maar weer de gedachten van de betrokkene binnendringen. Ze zijn vrijwel onveranderlijk verontrustend en de betrokkene tracht dikwijls, zonder succes, zich ertegen te verzetten. Ze worden evenwel herkend als zijn of haar eigen gedachten, ondanks hun onwillekeurige en vaak weerzinwekkende aard. Dwanghandelingen of rituelen zijn stereotiepe gedragingen die steeds maar weer worden herhaald. Ze zijn niet aangenaam op zichzelf en leiden ook niet tot de voltooiing van op zichzelf nuttige taken. Hun functie is het voorkomen van een feitelijk onwaarschijnlijke gebeurtenis, die dikwijls draait om kwaad jegens de betrokkene of door hem of haar veroorzaakt, waarvan hij of zij vreest dat die anders plaatsheeft. Doorgaans wordt dit gedrag door de betrokkene erkend als zinloos of vergeefs en herhaalde pogingen worden ondernomen om zich ertegen te verzetten. Angst is vrijwel onveranderlijk aanwezig. Als tegen dwanghandelingen verzet wordt geboden neemt de angst toe. | anankastische neurose | dwangneurose | obsessief-compulsieve neurose | obsessief-compulsieve stoornis

Définition: La plainte essentielle concerne une douleur persistante, intense, s'accompagnant d'un sentiment de détresse, non expliquée entièrement par un processus physiologique ou un trouble physique et survenant dans un contexte de conflits émotionnels et de problèmes psycho-sociaux suffisamment importants pour constituer la cause essentielle du trouble selon le clinicien. Le trouble assure habituellement au patient une aide et une sollicitude accrues de la part de son entourage et des médecins. Une douleur considérée comme psychogène mais survenant au cours d'un trouble dépressif ou d'une schizophrénie ne doit pas être classée ici. | Céphalées | Dorsalgie | psychogène(s) | Douleur somatoforme Psychalgie
Omschrijving: De belangrijkste klacht betreft hardnekkige, ernstige en kwellende pijn, die niet geheel verklaard kan worden door een fysiologisch proces of een lichamelijke ziekte en die optreedt in samenhang met emotionele conflicten of psychosociale problemen die de conclusie toelaten dat deze de belangrijkste oorzakelijke factoren zijn. Het gevolg is doorgaans een duidelijke toeneming van steun en aandacht, persoonlijk of medisch. Klasseer hier niet de pijn van verondersteld psychogene origine die optreedt in het verloop van depressieve stoornissen of schizofrenie. | Neventerm: | psychalgie | psychogene hoofdpijn | psychogene rugpijn | somatoforme pijnstoornis

Examen général et investigations de sujets ne se plaignant de rien ou pour lesquels aucun diagnostic n'est rapporté
algemeen onderzoek van personen zonder klachten of zonder vermelding van diagnose

Soins maternels pour disproportion due à un bassin maternel généralement rétréci
wanverhouding door algemeen vernauwd bekken als indicatie voor zorg bij moeder

Définition: Préférence sexuelle pour les enfants, qu'il s'agisse de garçons, de filles, ou de sujets de l'un ou l'autre sexe, généralement d'âge prépubère ou au début de la puberté.
Omschrijving: Een seksuele voorkeur voor kinderen, jongens of meisjes of beiden, doorgaans van prepuberale of vroegpuberale leeftijd.

fraise pour chirurgie générale/plastique
boor voor algemene of plastische chirurgie

Définition: Groupe hétérogène de troubles caractérisés par la survenue aiguë de symptômes psychotiques tels que des idées délirantes, des hallucinations, des perturbations des perceptions et par une désorganisation massive du comportement normal. Une survenue aiguë est définie comme étant l'apparition, allant crescendo, d'un tableau clinique manifestement pathologique, en deux semaines au plus. Ces troubles ne comportent aucun élément en faveur d'une étiologie organique. Ils s'accompagnent souvent d'une perplexité ou d'une hébétude, mais les perturbations de l'orientation dans le temps, dans l'espace, et quant à la personne, ne sont pas suffisamment persistantes ou graves pour répondre aux critères d'un delirium d'origine organique (F05.-). En général, ces troubles guérissent complètement en moins de quelques mois, souvent en quelques semaines ou jours. Le diagnostic doit être modifié si le trouble persiste. Le trouble peut être associé à un facteur aigu de stress, c'est-à-dire habituellement à des événements stressants survenus une ou deux semaines avant le début du trouble.
Omschrijving: Een heterogene groep stoornissen die worden gekenmerkt door het acute begin van psychotische symptomen, zoals wanen, hallucinaties, stoornissen van de waarneming en door de ernstige verstoring van gewone gedragingen. 'Acuut' wordt gedefinieerd als een progressieve ontwikkeling van een duidelijk abnormaal klinisch beeld in ongeveer twee weken of minder. Voor deze stoornissen is geen bewijs voor een organische oorzaak. Verbijstering en onbegrip zijn dikwijls aanwezig, maar desoriëntatie in tijd, plaats en persoon is niet aanhoudend of -ernstig genoeg om een diagnose van organisch veroorzaakt delirium (F05.-) te rechtvaardigen. Volledig herstel treedt doorgaans op binnen enkele maanden, dikwijls binnen enkele weken of zelfs dagen. Als de stoornis aanhoudt is er een wijziging van klassering nodig. De stoornis kan al of niet samengaan met acute stress, gedefinieerd als doorgaans stressveroorzakende gebeurtenissen die een of twee weken aan het begin voorafgaan.

double aveugle (en-) | ni les patients ni les médecins ne connaissent la nature des traitements administrés
dubbelblind | zonder medeweten van de zieke en de arts

gériatrique | relatif à la gériatrie (= médecine des gens âgés)
geriatrisch | met betrekking tot de bejaardenzorg

iatrogène | qui est provoqué par le médecin (ou par le traitement médical)
iatrogeen | door medisch ingrijpen veroorzaakt

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

que la procédure à laquelle est confronté le requérant n'est pas celle de l'article 164 de la loi coordonnée ; que la procédure actuelle aboutira à la récupération d'un indu au profit de l'INAMI et non au profit des organismes assureurs ; qu'il est erroné de soutenir que les organismes assureurs ont un intérêt direct ou indirect à la cause et que la présence de leurs représentants met à mal l'impartialité et l'indépendance de la chambre de recours ; que la thèse du requérant est partisane ; qu'en contrepartie de la présence de représentants des organismes assureurs, les praticiens disposent de représentants en nombre égal, de sorte qu'il n'y a aucune unilatéralité du risque ; que l'arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme du 30 octobre 1991 condamnant la participation du ministère public près la Cour de cassation au délibéré de celle-ci n'est pas applicable à l'espèce, dès lors que les représentants des organismes assureurs et des praticiens ne donnent pas de réquisition avant que la chambre de recours délibère ; que la composition et le fonctionnement des chambres de première instance et de la chambre de recours s'inscrivent dans le fonctionnement général de l'INAMI ; que l'assurance soins de santé est administrée par le Service des soins de santé, géré par un Conseil général composé de représentants de l'État, de représentants des organisations patronales et syndicales et de représentants des organismes assureurs et des dispensateurs de soins ; que ces différents groupes se retrouvent tant dans les juridictions du travail que dans les chambres de première instance et de recours ; qu'il se déduit de l'arrêt de la Cour de cassation du 2 juin 2008 que les membres présentés par les organismes assureurs siègent à titre personnel et non comme représentants de ces organismes ; que ces membres ne peuvent être révoqués que par le Roi et non par les organismes qui les ont présentés ; que l'article 145, § 2, de la loi coordonnée précise que le mandat de m ...
que la procédure à laquelle est confronté le requérant n’est pas celle de l’article 164 de la loi coordonnée ; que la procédure actuelle aboutira à la récupération d’un indu au profit de l’INAMI et non au profit des organismes assureurs ; qu’il est erroné de soutenir que les organismes assureurs ont un intérêt direct ou indirect à la cause et que la présence de leurs représentants met à mal l’impartialité et l’indépendance de la chambre de recours ; que la thèse du requérant est partisane ; qu’en contrepartie de la présence de représentants des organismes assureurs, les praticiens disposent de représentants en nombre égal, de sorte qu’il n’y a aucune unilatéralité du risque ; que l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme du 30 octobre 1991 condamnant la participation du ministère public près la Cour de cassation au délibéré de celle-ci n’est pas applicable à l’espèce, dès lors que les représentants des organismes assureurs et des praticiens ne donnent pas de réquisition avant que la chambre de recours délibère ; que la composition et le fonctionnement des chambres de première instance et de la chambre de recours s’inscrivent dans le fonctionnement général de l’INAMI ; que l’assurance soins de santé est administrée par le Service des soins de santé, géré par un conseil général composé de représentants de l’État, de représentants des organisations patronales et syndicales et de représentants des organismes assureurs et des dispensateurs de soins ; que ces différents groupes se retrouvent tant dans les juridictions du travail que dans les chambres de première instance et de recours ; qu’il se déduit de l’arrêt de la Cour de cassation du 2 juin 2008 que les membres présentés par les organismes assureurs siègent à titre personnel et non comme représentants de ces organismes ; que ces membres ne peuvent être révoqués que parle Roi et non par les organismes qui les ont présentés ; que l’article 145, § 2, de la loi coordonnée précise que le mandat de me ...

“Le Roi peut, par arrêté délibéré en Conseil des ministres, créer un Fonds d’impulsion pour la médecine générale, destiné au financement de mesures visant à soutenir la médecine générale, qui ont pour but de stimuler les médecins généralistes à exercer ou à continuer d’exercer une activité de médecine générale.
“De Koning kan, bij besluit vastgelegd na overleg in de ministerraad, een impulsfonds voor de huisartsgeneeskunde oprichten, bestemd voor de financiering van maatregelen ter ondersteuning van de huisartsgeneeskunde, die tot doel hebben huisartsen aan te zetten een huisartsgeneeskundige activiteit uit te oefenen of te blijven uitoefenen.

3 La rubrique “autres prestations” contient : prestations techniques médicales et prestations courantes, soins dentaires, biologie clinique (art. 3, art. 24, § 1 de la nomenclature) y compris les honoraires complémentaires pour les patients ambulants et les honoraires forfaitaires, accouchements et aide opératoire lors de l’accouchement, gynécologie et obstétrique, réanimation, prestations spéciales générales, anesthésiologie, assistance du médecin traitant pendant l’anesthésiologie et aide opératoire plus les honoraires complémentaires pour médecins accrédités pour certaines prestations chirurgicales, stomatologie, prestations techniques urgentes, ophtalmologie, chirurgie générale, neurochirurgie, chirurgie plastique, abdominale ou thoracique, chirurgie des vaisseaux, oto-rhino-laryngologie, urologie, orthopédie, transplantations et tissus d’origine humaine, médecine interne, pneumologie, gastro-entérologie, radioet radiumthérapie, médecine nucléaire in vivo et in vitro, radio-isotopes, imagerie médicale, pédiatrie, cardiologie, neuropsychiatrie, physiothérapie, dermato-vénérologie, anatomo-pathologie et examens génétiques, dialyse rénale.
3 De rubriek “andere verstrekkingen” omvat: technische geneeskundige en gewone verstrekkingen, tandverzorging, klinische biologie (art. 3, art. 24, § 1 van de nomenclatuur) inclusief bijkomende honoraria voor ambulante patiënten en de forfaitaire honoraria, bevallingen en operatieve hulp tijdens de bevalling, gynaecologie en verloskunde, reanimatie, algemene speciale verstrekkingen, anesthesiologie, aanwezigheid van de behandelende geneesheer bij anesthesiologie en operatieve hulp inclusief bijkomende honoraria voor geaccrediteerde artsen ingeval van bepaalde chirurgische verstrekkingen, stomatologie, dringende technische verstrekkingen, oftalmologie, algemene heelkunde, neurochirurgie, plastische chirurgie, heelkunde op het abdomen, thorax en bloedvaten, otorhinolaryngologie, urologie, orthopedie, transplantaties en weefsels van menselijke oorsprong, inwendige geneeskunde, pneumologie, gastroëntereologie, radio- en radiumtherapie, nucleaire geneeskunde in vivo en in vitro, radio-isotopen, röntgendiagnose, kindergeneeskunde, cardiologie, neuropsychiatrie, fysiotherapie, dermatovenereologie, pathologische anatomie en genetische onderzoeken en nierdialyse.

1. Il faut faire une distinction claire entre : - la continuité des soins pour la patientèle (arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice des professions des soins de santé, art. 8) d'une ou plusieurs pratiques de médecine générale - quelle que soit leur forme (solo, groupe ou réseau) - en tant que permanence de pratique médicale ; - la continuité des soins pour tout un groupe de population (arrêté royal n° 78, art. 9) dans la zone de médecins généralistes d'une cercle de médecins généralistes en tant que service de garde de médecins généralistes (cf. les définitions données par l'arrêté royal du 8 juillet 2002 fixant les missions confiées aux cercles de médecins généralistes, art. 1er, 3° et 4°).
1. Er dient een duidelijk onderscheid gemaakt te worden tussen - continuïteit van zorg voor een praktijkpopulatie (koninklijk besluit nr. 78, art. 8) verbonden aan de huisartsenpraktijk(en) - ongeacht de praktijkvorm (solo, groep of netwerk) - als een praktijkpermanentie; - continuïteit van zorg voor een ganse bevolkingsgroep (koninklijk besluit nr. 78, art. 9.) binnen de huisartsenzone van een huisartsenkring als een huisartsenwachtdienst (cf. definities in het koninklijk besluit van 8 juli 2002, Opdrachten huisartsenkringen, art. 1, 3° en 4°).

(4) La rubrique “autres prestations” contient: prestations techniques médicales et prestations courantes, soins dentaires, biologie clinique (art. 3, art. 24, § 1 de la nomenclature) y compris les honoraires complémentaires pour des patients ambulants et les honoraires forfaitaires, accouchements et aide-opératoire lors de l’accouchement, gynécologie et obstétrique, réanimation, prestations spéciales générales, anesthésiologie, assistance du médecin traitant pendant l’anesthésiologie et aide opératoire plus les honoraires complémentaires pour médecins accrédités pour certaines prestations chirurgicales, stomatologie, prestations techniques urgentes, ophtalmologie, chirurgie générale, neurochirurgie, chirurgie plastique, abdominale ou thoracique, chirurgie des vaisseaux, oto-rhinolaryngologie, urologie, orthopédie, transplantations et tissus d’origine humaine, médecine interne, pneumologie, gastro-entérologie, radio- et radiumthérapie, médecine nucléaire in vivo et in vitro, radio-isotopes, imagerie médicale, pédiatrie, cardiologie, neuropsychiatrie, physiothérapie, dermato-vénérologie, anatomo-pathologie et examens génétiques, dialyse rénale.
(4) De rubriek “andere verstrekkingen” omvat: technische geneeskundige en gewone verstrekkingen, tandverzorging, klinische biologie (art. 3, art. 24, § 1 van de nomenclatuur) inclusief bijkomende honoraria voor ambulante patiënten en de forfaitaire honoraria, de bevalling en operatieve hulp tijdens de bevalling, gynaecologie en verloskunde, reanimatie, algemene speciale verstrekkingen, anesthesiologie, aanwezigheid van de behandelend geneesheer bij anesthesiologie en operatieve hulp inclusief bijkomende honoraria voor geaccrediteerde artsen ingeval van bepaalde chirurgische verstrekkingen, stomatologie, dringende technische verstrekkingen, oftalmologie, algemene heelkunde, neurochirurgie, plastische chirurgie, heelkunde op het abdomen, thorax en bloedvaten, otorhinolaryngologie, urologie, orthopedie, transplantaties en weefsels van menselijke oorsprong, inwendige geneeskunde, pneumologie, gastroentereologie, radio- en radiumtherapie, nucleaire geneeskunde in vivo en in vitro, radioisotopen, röntgendiagnose, kindergeneeskunde, cardiologie, neuropsychiatrie, fysiotherapie, dermatovenereologie, pathologische anatomie en genetische onderzoeken, nierdialyse

La rubrique ‘autres prestations’ contient: prestations techniques médicales et prestations courantes, soins dentaires, biologie clinique (art. 3, art. 24, § 1 de la nomenclature) y compris les honoraires complémentaires pour les patients ambulants et les honoraires forfaitaires, accouchements et aide opératoire lors de l’accouchement, gynécologie et obstétrique, réanimation, prestations spéciales générales, anesthésiologie, assistance du médecin traitant pendant l’anesthésiologie et aide opératoire plus les honoraires complémentaires pour médecins accrédités pour certaines prestations chirurgicales, stomatologie, prestations techniques urgentes, ophtalmologie, chirurgie générale, neurochirurgie, chirurgie plastique, abdominale ou thoracique, chirurgie des vaisseaux, otorhino-laryngologie, urologie, orthopédie, transplantations et tissus d’origine humaine, médecine interne, pneumologie, gastro-entérologie, radioet radiumthérapie, médecine nucléaire in vivo et in vitro, radio-isotopes, imagerie médicale, pédiatrie, cardiologie, neuropsychiatrie, physiothérapie, dermato-vénérologie, anatomo-pathologie et examens génétiques, dialyse rénale.
De rubriek ‘andere verstrekkingen’ omvat: technische geneeskundige en gewone verstrekkingen, tandverzorging, klinische biologie (art. 3, art. 24, §1 van de nomenclatuur) inclusief bijkomende honoraria voor ambulante patiënten en de forfaitaire honoraria, bevallingen en operatieve hulp tijdens de bevalling, gynaecologie en verloskunde, reanimatie, algemene speciale verstrekkingen, anesthesiologie, aanwezigheid van de behandelende geneesheer bij anesthesiologie en operatieve hulp inclusief bijkomende honoraria voor geaccrediteerde artsen ingeval van bepaalde chirurgische verstrekkingen, stomatologie, dringende technische verstrekkingen, oftalmologie, algemene heelkunde, neurochirurgie, plastische chirurgie, heelkunde op het abdomen, thorax en bloedvaten, otorhinolaryngologie, urologie, orthopedie, transplantaties en weefsels van menselijke oorsprong, inwendige geneeskunde, pneumologie, gastroëntereologie, radio- en radiumtherapie, nucleaire geneeskunde in vivo en in vitro, radio-isotopen, röntgendiagnose, kindergeneeskunde, cardiologie, neuropsychiatrie, fysiotherapie, dermatovenereologie, pathologische anatomie en genetische onderzoeken en nierdialyse.

4 La rubrique “autres prestations” contient : prestations techniques médicales et prestations courantes, soins dentaires, biologie clinique (art. 3, art. 24, § 1 de la nomenclature) y compris les honoraires complémentaires pour les patients ambulants et les honoraires forfaitaires, accouchements et aide opératoire lors de l’accouchement, gynécologie et obstétrique, réanimation, prestations spéciales générales, anesthésiologie, assistance du médecin traitant pendant l’anesthésiologie et aide opératoire plus les honoraires complémentaires pour médecins accrédités pour certaines prestations chirurgicales, stomatologie, prestations techniques urgentes, ophtalmologie, chirurgie générale, neurochirurgie, chirurgie plastique, abdominale ou thoracique, chirurgie des vaisseaux, oto-rhinolaryngologie, urologie, orthopédie, transplantations et tissus d’origine humaine, médecine interne, pneumologie, gastroentérologie, radio- et radiumthérapie, médecine nucléaire in vivo et in vitro, radio-isotopes, imagerie médicale, pédiatrie, cardiologie, neuropsychiatrie, physiothérapie, dermato-vénérologie, anatomo-pathologie et examens génétiques, dialyse rénale.
4 De rubriek “andere verstrekkingen” omvat : technische geneeskundige en gewone verstrekkingen, tandverzorging, klinische biologie (art. 3, art. 24, § 1 van de nomenclatuur) inclusief bijkomende honoraria voor ambulante patiënten en de forfaitaire honoraria, bevallingen en operatieve hulp tijdens de bevalling, gynaecologie en verloskunde, reanimatie, algemene speciale verstrekkingen, anesthesiologie, aanwezigheid van de behandelende geneesheer bij anesthesiologie en operatieve hulp inclusief bijkomende honoraria voor geaccrediteerde artsen ingeval van bepaalde chirurgische verstrekkingen, stomatologie, dringende technische verstrekkingen, oftalmologie, algemene heelkunde, neurochirurgie, plastische chirurgie, heelkunde op het abdomen, thorax en bloedvaten, otorhinolaryngologie, urologie, orthopedie, transplantaties en weefsels van menselijke oorsprong, inwendige geneeskunde, pneumologie, gastroëntereologie, radio- en radiumtherapie, nucleaire geneeskunde in vivo en in vitro, radio-isotopen, röntgendiagnose, kindergeneeskunde, cardiologie, neuropsychiatrie, fysiotherapie, dermatovenereologie, pathologische anatomie en genetische onderzoeken en nierdialyse.

La rubrique “autres prestations” contient : prestations techniques médicales et prestations courantes, soins dentaires, biologie clinique (art. 3, art. 24, §1 de la nomenclature) y compris les honoraires complémentaires pour les patients ambulants et les honoraires forfaitaires, accouchements et aide opératoire lors de l’accouchement, gynécologie et obstétrique, réanimation, prestations spéciales générales, anesthésiologie, assistance du médecin traitant pendant l’anesthésiologie et aide opératoire plus les honoraires complémentaires pour médecins accrédités pour certaines prestations chirurgicales, stomatologie, prestations techniques urgentes, ophtalmologie, chirurgie générale, neurochirurgie, chirurgie plastique, abdominale ou thoracique, chirurgie des vaisseaux, otorhino-laryngologie, urologie, orthopédie, transplantations et tissus d’origine humaine, médecine interne, pneumologie, gastro-entérologie, radioet radiumthérapie, médecine nucléaire in vivo et in vitro, radio-isotopes, imagerie médicale, pédiatrie, cardiologie, neuropsychiatrie, physiothérapie, dermato-vénérologie, anatomo-pathologie et examens génétiques, dialyse rénale.
De rubriek “andere verstrekkingen” omvat: technische geneeskundige en gewone verstrekkingen, tandverzorging, klinische biologie (art. 3, art. 24, §1 van de nomenclatuur) inclusief bijkomende honoraria voor ambulante patiënten en de forfaitaire honoraria, bevallingen en operatieve hulp tijdens de bevalling, gynaecologie en verloskunde, reanimatie, algemene speciale verstrekkingen, anesthesiologie, aanwezigheid van de behandelende geneesheer bij anesthesiologie en operatieve hulp inclusief bijkomende honoraria voor geaccrediteerde artsen ingeval van bepaalde chirurgische verstrekkingen, stomatologie, dringende technische verstrekkingen, oftalmologie, algemene heelkunde, neurochirurgie, plastische chirurgie, heelkunde op het abdomen, thorax en bloedvaten, otorhinolaryngologie, urologie, orthopedie, transplantaties en weefsels van menselijke oorsprong, inwendige geneeskunde, pneumologie, gastroëntereologie, radio- en radiumtherapie, nucleaire geneeskunde in vivo en in vitro, radio-isotopen, röntgendiagnose, kindergeneeskunde, cardiologie, neuropsychiatrie, fysiotherapie, dermatovenereologie, pathologische anatomie en genetische onderzoeken en nierdialyse.

L'arrêt de la Cour de cassation du 2 mai 2002 dispose que: " les médecins, même s'ils ne sont pas des commerçants au sens de l'article 1er du Code de commerce et même s'ils ont une fonction sociale, exercent une activité axée sur l'échange de services; qu'ils poursuivent de manière durable un but économique et sont par conséquent en général des entreprises au sens de l'article 1er de la loi sur la concurrence; " que les médecins, en qualité d'indépendants acteurs du trafic économique, prestent des services sur un marché, celui des services médicaux spécialisés; qu'ils reçoivent récompense par leur patients des services prestés pour eux et supportent les risques financiers liés à l'exercice de leur profession; " attendu que l'Ordre des médecins est une association professionnelle à laquelle tous les praticiens de la profession sont légalement tenus de s'affilier; .que l'Ordre . remplit une mission légale pour laquelle les autorités publiques lui ont d'ailleurs conféré une compétence de régulation; que cela n'empêche toutefois pas qu'il constitue une association d'entreprises au sens de l'article 2, §1er, de la loi sur la concurrence, lorsqu'il prend des décisions qui ont pour objet de juger ou de réguler le comportement de marché des médecins, et que dans la mesure où elles ont pour objet ou ont pour effet de porter atteinte à la concurrence, ces décisions doivent être mises à l'épreuve des exigences de la loi sur la concurrence par les organes disciplinaires de l'Ordre; "
Het arrest van het Hof van Cassatie van 2 mei 2002 bepaalt dat ”Geneesheren, ook al zijn zij geen kooplieden in de zin van artikel 1 van het Wetboek van Koophandel en al hebben zij een maatschappelijke functie, een activiteit uitoefenen die gericht is op een uitwisseling van diensten; dat zij op duurzame wijze een economisch doel nastreven en derhalve in de regel ondernemingen zijn in de zin van artikel 1 van de mededingingswet van 5 augustus 1991; dat geneesheren immers in hun hoedanigheid van zelfstandige deelnemers aan het economisch verkeer, diensten verrichten op een markt, die van de gespecialiseerde medische diensten; dat zij voor de ten behoeve van hun patiënten verrichte diensten van hen een beloning ontvangen en dat zij de aan hun beroepsuitoefening verbonden financiële risico’s dragen; dat, hoewel de Orde der Geneesheren een beroepsvereniging is waarbij alle beroepsbeoefenaars wettelijk moeten aansluiten, en zij een regulerende bevoegdheid heeft gekregen van de overheid, dit niet belet dat zij een ondernemingsvereniging is in de zin van artikel 2, §1 van de Mededingingswet wanneer zij beslissingen neemt die tot strekking hebben het marktgedrag van de artsen te beoordelen of te reguleren en haar besluiten, in zoverre zij ertoe strekken of ten gevolge hebben dat de mededinging wordt aangetast, door de tuchtorganen van de Orde aan de eisen van de Mededingingswet moeten getoetst worden”. Tot hier toe kunnen we zeker besluiten : dat de mededingingsregels toepasbaar zijn op de beoefenaars van vrije beroepen; dat de beroepsorganisaties en onder meer de Orde der Geneesheren als ondernemersverenigingen dienen te worden beschouwd.

L'arrêté ministériel du 15 décembre 1982, fixant les critères pour l'agrément des médecins qui désirent une qualification spéciale pour certaines prestations en médecine générale dans la nomenclature de l'assurance contre la maladie et l'invalidité dispose, en ses articles 2 et 5, que pour être et pour rester reconnu en qualité de médecin généraliste agréé, le médecin généraliste agréé devra constituer et tenir à jour des dossiers sur ses malades. C'est pour cette raison que les médecins‑ inspecteurs de l'INAMI demandent aux intéressés de produire les dossiers.
In artikelen 2 en 5 van het ministerieel besluit van 15 december 1982 tot vaststelling van de criteria voor erkenning van de geneesheren die een bijzondere kwalificatie beogen voor bepaalde prestaties van de huisartsgeneeskunde en de ziekte‑ en invaliditeitsverzekeringsnomenclatuur, wordt bepaald dat " om als erkend huisarts te worden aanvaard en het te blijven" , de arts " dossiers over zijn patiënten moet aanleggen en bijhouden" .