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TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Luxation, entorse et foulure d'une articulation et d'un ligament non précisés du membre inférieur, niveau non précisé
luxatie en distorsie van niet-gespecificeerd gewricht en ligament van onderste extremiteit, niveau niet-gespecificeerd

Lésion traumatique d'un nerf non précisé du membre inférieur, niveau non précisé
letsel van niet-gespecificeerde zenuw van onderste extremiteit, niveau niet-gespecificeerd

Lésion traumatique d'un vaisseau sanguin non précisé du membre inférieur, niveau non précisé
letsel van niet-gespecificeerd bloedvat van onderste extremiteit, niveau niet-gespecificeerd

Lésion traumatique d'un muscle et d'un tendon non précisés du membre supérieur, niveau non précisé
letsel van niet-gespecificeerde spier en pees van bovenste extremiteit, niveau niet-gespecificeerd

Lésion traumatique d'un vaisseau sanguin non précisé du membre supérieur, niveau non précisé
letsel van niet-gespecificeerd bloedvat van bovenste extremiteit, niveau niet-gespecificeerd

Affection inflammatoire des organes pelviens de la femme+ (N74.2*) | Bursite+ (M73.1*) | Choriorétinite+ (H32.0*) | Episclérite+ (H19.0*) | Leucodermie+ (L99.8*) | Oculopathie NCA+ (H58.8*) | Péritonite+ (K67.2*) | syphilitique tardive | Glomérulite syphilitique+ (N08.0*) Gomme (syphilitique) | Syphilis tardive ou tertiaire | toute localisation, sauf celles classées en A52.0-A52.3 | Synovite syphilitique [stade non précisé]+ (M68.0*) Syphilis [stade non précisé]:hépatique+ (K77.0*) | musculaire+ (M63.0*) | osseuse+ (M90.2*) | pulmonaire+ (J99.8*)
glomerulaire aandoening bij syfilis (N08.0) | gumma (syfilitisch)elke lokalisatie, behalve die geclassificeerd onder A52.0-A52.3 | late of tertiaire syfiliselke lokalisatie, behalve die geclassificeerd onder A52.0-A52.3 | late syfilitische | bursitis (M73.1) | late syfilitische | choroïdoretinitis (H32.0) | late syfilitische | episcleritis (H19.0) | late syfilitische | leukodermie (L99.8) | late syfilitische | oculopathie NEC (H58.8) | late syfilitische | ontstekingsproces in vrouwelijk bekken (N74.2) | late syfilitische | peritonitis (K67.2) | syfilis [stadium niet-gespecificeerd] van | bot (M90.2) | syfilis [stadium niet-gespecificeerd] van | lever (K77.0) | syfilis [stadium niet-gespecificeerd] van | long (J99.8) | syfilis [stadium niet-gespecificeerd] van | spier (M63.0) | syfilis [stadium niet-gespecificeerd] van | synovium (M68.0)

Luxation, entorse et foulure d'une articulation et d'un ligament non précisés du membre supérieur, niveau non précisé
luxatie en distorsie van niet-gespecificeerd gewricht en ligament van bovenste extremiteit, niveau niet-gespecificeerd

Lésion traumatique d'un nerf non précisé du membre supérieur, niveau non précisé
letsel van niet-gespecificeerde zenuw van bovenste extremiteit, niveau niet-gespecificeerd

Lésion traumatique d'un muscle et d'un tendon non précisés du membre inférieur, niveau non précisé
letsel van niet-gespecificeerde spier en pees van onderste extremiteit, niveau niet-gespecificeerd

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Cette “1 re audition” se distingue de l’entretien informatif préalable par l’interrogatoire axé sur les circonstances de l’infraction au cours duquel des précisions sont demandées (quand, combien de temps, quoi, etc.).
Dit “1 ste verhoor” onderscheidt zich van het voorafgaande “informatief gesprek” doordat er een bevraging plaats vindt, die gericht is op de omstandigheden van de inbreuk en waarbij naar preciseringen gevraagd wordt (wanneer, hoe lang, wat, enz.).

Considérant que le requérant expose qu'en vertu de l'article 145, § 1 er , de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 précitée, la chambre de recours est notamment composée de deux médecins nommés par le Roi sur présentation des organismes assureurs ; que l'arrêté royal du 18 mai 2008, nommant les membres des chambres de recours, précise que certains membres sont nommés “au titre de représentants des organismes assureurs” ; que le docteur C. est médecin-conseil des mutualités socialistes tandis que le docteur R. est médecin-conseil de la mutualité libre et qu'ils sont donc liés tant aux organismes assureurs qu'à la partie adverse ; que le Service d'évaluation et de contrôle médicaux, qui est l'adversaire du requérant dans la cause dans laquelle ces médecins doivent statuer, se voit imposer certaines missions par l'article 139 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 et est dirigé par un comité conformément à son article 140 ; que la récusation pour cause de suspicion légitime tend à empêcher qu'une affaire soit jugée par un juge ne présentant pas les garanties d'impartialité requises ; que l'existence d'un doute légitime suffit ; que les membres dont la récusation est demandée sont liés au Service d'évaluation et de contrôle médicaux ; qu'il résulte de l'article 154 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 que les médecins-conseils dépendent structurellement de ce service, qui les agrée dans cette fonction, et peut retirer cet agrément ; qu'il résulte des articles 153 et 155 que les médecins-conseils dépendent fonctionnellement de ce service puisqu'ils ont légalement pour mission “de contrôler les prestations de soins de santé, conformément aux dispositions de la présente loi”, que “Dans l'accomplissement de leur mission, les médecins-conseils des assureurs sont tenus d'observer les directives du Comité du Service d'évaluation et de contrôle médicaux et de respecter la liberté thérapeutique des dispensateurs de soins” et que le Comité du Service d'évaluation et ...
Considérant que le requérant expose qu’en vertu de l’article 145, § 1 er , de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 précitée, la chambre de recours est notamment composée de deux médecins nommés par le Roi sur présentation des organismes assureurs ; que l’arrêté royal du 18 mai 2008, nommant les membres des chambres de recours, précise que certains membres sont nommés “au titre de représentants des organismes assureurs” ; que le docteur C. est médecin-conseil des mutualités socialistes tandis que le docteur R. est médecin-conseil de la mutualité libre et qu’ils sont donc liés tant aux organismes assureurs qu’à la partie adverse ; que le Service d’évaluation et de contrôle médicaux, qui est l’adversaire du requérant dans la cause dans laquelle ces médecins doivent statuer, se voit imposer certaines missions par l’article 139 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 et est dirigé par un comité conformément à son article 140 ; que la récusation pour cause de suspicion légitime tend à empêcher qu’une affaire soit jugée par un juge ne présentant pas les garanties d’impartialité requises ; que l’existence d’un doute légitime suffit ; que les membres dont la récusation est demandée sont liés au Service d’évaluation et de contrôle médicaux ; qu’il résulte de l’article 154 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 que les médecins-conseils dépendent structurellement de ce service, qui les agrée dans cette fonction, et peut retirer cet agrément ; qu’il résulte des articles 153 et 155 que les médecins-conseils dépendent fonctionnellement de ce service puisqu’ils ont légalement pour mission “de contrôler les prestations de soins de santé, conformément aux dispositions de la présente loi”, que “Dans l’accomplissement de leur mission, les médecins-conseils des assureurs sont tenus d’observer les directives du Comité du Service d’évaluation et de contrôle médicaux et de respecter la liberté thérapeutique des dispensateurs de soins” et que le Comité du Service d’évaluation et ...

Indication 2: LIGNE 4: Intervention; Nomenclature upgrade; Numéro d’identification upgrade; Intervention précédente; Date de l’intervention précédente; 2 Tachycardie ventriculaire très symptomatique, non soutenue ou soutenue, chez des patients se trouvant sur la liste d'attente active pour une transplantation cardiaque, et ne séjournant pas en permanence en milieu hospitalier (la date de documentation de l'arythmie ainsi que le type d'arythmie sont à mentionner), cette indication peut uniquement être remboursée si elle est demandée par un centre reconnu comme centre de transplantation cardiaque.; ; Date de documentation de l’arythmie; Type d’arythmie; Fréquence de la tachycardie; Symptômes; Précisions supplémentaires si S4; Etiologie; Précisions supplémentaires si H3; LVEF%; Angiographie; Scintigrafie; Echographie; Classe NYHA; Liste d’attente; Précisions supplémentaires si non; Remarques
Indicatie 2: LIJN 4: Ingreep; Nomenclatuurnummer upgrade; Identificatienummer upgrade; Vorige ingreep; Datum vorige ingreep; 2 Ernstig symptomatische nonsustained of sustained ventrikeltachycardie bij patiënten die op de actieve wachtlijst voor een harttransplantatie staan, en die niet permanent in het ziekenhuis verblijven (datum te vermelden van de documentatie van de aritmie, alsook het type aritmie), deze indicatie kan enkel vergoed worden indien zij aangevraagd wordt door een centrum dat erkend is als harttransplantiecentrum.; ; Datum gedocumenteerde aritmie; Type aritmie; Frequentie van de tachycardie; Symptomen; Extra verduidelijking indien S4; Etiologie; Extra verduidelijking indien H3; LVEF%; Angiografie; Scintigrafie; Echografie; NYHA-klasse; Patiënt op wachtlijst; Extra verduidelijking wanneer nee; Opmerkingen

30. Comme précisé aux points 15 et 16 de la présente délibération, le Comité sectoriel estime que les modalités de communication de données à caractère personnel par des instances autres que celles pour lesquelles une autorisation a été demandée, ne sont pas suffisamment précises.
30. Zoals reeds aangehaald in de randnummers 15 en 16 van deze beraadslaging, is het Sectoraal comité van mening dat de modaliteiten van mededelingen van persoonsgegevens door andere instanties waarvoor toestemming wordt gevraagd, onvoldoende werden gespecificeerd.

D. apparaît irrévocablement fixé en ce que son inscription n’ayant pas été demandée précisément avant l’entrée en vigueur de la nouvelle réglementation, son droit aux prestations n’était pas ouvert, l’article 172 qui lui était applicable disposant que le droit aux prestations ne s’ouvrait au plus tôt que le jour où l’inscription était sollicitée.
En l’espèce, au moment de l’entrée en vigueur de la nouvelle disposition, le droit de Madame D. apparaît irrévocablement fixé en ce que son inscription n’ayant pas été demandée précisément avant l’entrée en vigueur de la nouvelle réglementation, son droit aux prestations n’était pas ouvert, l’article 172 qui lui était applicable disposant que le droit aux prestations ne s’ouvrait au plus tôt que le jour où l’inscription était sollicitée.

la nature précise des activités pour lesquelles une autorisation est demandée.
de precieze aard van de activiteiten waarvoor een vergunning aangevraagd wordt.

Le nombre de patients dont des données sont demandées auprès de la Cellule technique après sélection, plus précisément 600.000 à 850.000 personnes par année d’enregistrement, se justifie par le fait qu'une réduction du nombre de données compliquerait l’analyse.
Het aantal patiënten wiens gegevens worden opgevraagd bij de Technische cel na selectie, meer bepaald 600.000 tot 850.000 personen per registratiejaar, wordt verantwoord door het feit dat datareductie het onderzoek zou bemoeilijken.

L’intervention doit être demandée à l’aide d’un document modèle précisant, à partir du 1 er avril 2012, le numéro du trajet ainsi que le numéro INAMI du service ambulancier.
De tegemoetkoming moet worden aangevraagd aan de hand van een modeldocument dat vanaf 1 april 2012 ook het ritnummer en RIZIV-nummer van de ambulancedienst vermeldt.

Après la mise à disposition de l’application des défibrillateurs cardiaques (janvier 2010), un certain nombre d’adaptations (facteurs externes) ont été demandées par les partenaires (plus précisément par les spécialistes cardiologues) qui ont entre autres demandé de rendre la mention des données plus conviviale.
Na het ter beschikking stellen van de toepassing van de hartdefibrillatoren (januari 2010) is door de partners (meer bepaald de specialisten cardiologen) een aantal aanpassingen gevraagd aan de toepassing (externe afhankelijkheid).

sont demandés, doit concerner une période de minimum 2 mois et de maximum 18 mois (à préciser, cf. les dates de début et de fin demandées).
moet betrekking hebben op een periode van minimum 2 maanden en maximum 18 maanden (te preciseren, cf. de gevraagde begin- en einddatum)