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TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, de se mettre le doigt dans l'œil, de se mordre les mains, les lèvres ou d'autres parties du corps. L'ensemble de ces mouvements stéréotypés surviennent le plus souvent chez des enfants présentant un retard mental (dans ce cas, les deux diagnostics doivent être notés). Quand le fait de s'enfoncer le doigt dans l'œil survient chez un enfant présentant un déficit visuel, les deux diagnostics doivent être notés: le premier dans cette catégorie et le deuxième à l'aide du code somatique approprié. | Stéréotypies/comportements répétitifs
Omschrijving: Willekeurige, herhaalde, stereotype, niet-functionele (en vaak ritmische) bewegingen die geen deel uitmaken van een als zodanig onderkende psychiatrische of neurologische toestand. Indien zulke bewegingen optreden als symptomen van een andere stoornis, dient slechts de omvattende stoornis geregistreerd te worden. Als niet zelfverwondende bewegingen komen voor: wiegen met het lichaam, hoofdschudden, haartrekken, haar in elkaar draaien, vingerschuddende maniërismen en handenflappen. Stereotyp wel zelfverwondend gedrag behelst herhaald hoofdbonzen, in het gezicht slaan, in de ogen prikken en bijten in de handen, op de lippen of in andere lichaamsdelen. Alle stereotype bewegingsstoornissen komen het meest frequent voor in combinatie met zwakzinnigheid (indien dit het geval is, dienen beide geregistreerd te worden). Indien in de ogen prikken voorkomt bij een kind met een visuele stoornis, dienen beide gecodeerd te worden: in de ogen prikken onder deze categorie en de visuele gesteldheid onder de code van de desbetreffende somatische stoornis. | Neventerm: | stoornis met stereotypieën/gewoontevorming

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand le sujet présente à la fois des symptômes anxieux et des symptômes dépressifs, sans prédominance nette des uns ou des autres et sans que l'intensité des uns ou des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Quand des symptômes anxieux et dépressifs sont présents simultanément avec une intensité suffisante pour justifier des diagnostics séparés, les deux diagnostics doivent être notés et on ne fait pas un diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte. | Dépression anxieuse (légère ou non persistante)
angstdepressie (licht of niet aanhoudend)

accidents liés à l'utilisation de médicaments et de substances biologiquesau cours d'actes médicaux et chirurgicaux intoxication (auto-infligée), lorsqu'il n'est pas précisé si elle est accidentelle ou s'il y a eu intention de nuire. Suivre les dispositions légales en la matière si elles sont disponibles (voir note sous Y10-Y19) surdosage accidentel de médicaments, erreur de prescription ou médicament pris par erreur et par inadvertance
ongevallen bij gebruik van geneesmiddelen en biologische stoffen bij medische en chirurgische verrichtingen | onopzettelijke overdosis van geneesmiddel, onopzettelijke toediening of inname van onjuist geneesmiddel en per ongeluk ingenomen geneesmiddel | zelf teweeggebrachte vergiftiging, waarbij niet is aangegeven of al dan niet sprake is van opzet. Volg wettelijke voorschriften indien van toepassing [zie opmerking bij Y10-Y34]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Lésion à localisations contiguës de la bouche, parties autres et non précisées [voir note 5 au début de ce chapitre]
neoplasma met overlappende lokalisatie van overige en niet-gespecificeerde delen van mond

mort fœtale par asphyxie et/ou par anoxie, pas clair si noté avant ou après le début du travail
foetale sterfte door verstikking en/of anoxie, niet duidelijk of opgemerkt voor of na begin van arbeid

preneur de notes
notitienemer

Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).
Omschrijving: Een depressieve episode, die langdurig kan zijn, optredend in de nasleep van een schizofrene ziekte. Enkele schizofrene symptomen, hetzij 'positieve', hetzij 'negatieve', moeten nog aanwezig zijn, maar zij domineren niet meer het klinische beeld. Deze depressieve toestanden gaan samen met een vergroot risico voor suïcide. Als de patiënt geen enkel schizofreen symptoom meer heeft dient een depressieve episode te worden gediagnosticeerd (F32,-). Als schizofrene symptomen nog floride en opvallend zijn dient de diagnose die van het-van- toepassing-zijnde schizofrene subtype te blijven (F20.0-F20.3).

Définition: Trouble caractérisé par la survenue répétée d'épisodes dépressifs correspondant à la description d'un tel épisode (F32.-), en l'absence de tout antécédent d'épisodes indépendants d'exaltation de l'humeur et d'augmentation de l'énergie (manie). Le trouble peut toutefois comporter de brefs épisodes caractérisés par une légère élévation de l'humeur et une augmentation de l'activité (hypomanie), succédant immédiatement à un épisode dépressif, et parfois déclenchés par un traitement antidépresseur. Les formes graves du trouble dépressif récurrent (F33.2 et F33.3) présentent de nombreux points communs avec des concepts antérieurs comme ceux de dépression maniaco-dépressive, de mélancolie, de dépression vitale et de dépression endogène. Le premier épisode peut survenir à n'importe quel âge, de l'enfance à la vieillesse, le début peut être aigu ou insidieux et la durée peut varier de quelques semaines à de nombreux mois. Le risque de survenue d'un épisode maniaque ne peut jamais être complètement écarté chez un patient présentant un trouble dépressif récurrent, quel que soit le nombre d'épisodes dépressifs déjà survenus. Si un tel épisode maniaque se produit, le diagnostic doit être changé pour celui de trouble affectif bipolaire (F31.-). | épisodes récurrents de:dépression:psychogène | réactionnelle | réaction dépressive | trouble dépressif saisonnier
Omschrijving: Een stoornis die wordt gekenmerkt door herhaalde depressieve episoden, zoals beschreven onder depressieve episode (F32.-) zonder enige voorgeschiedenis van onafhankelijke episoden van stemmingsverhoging en toegenomen energie (manie). Er kunnen evenwel korte episoden van lichte stemmingsverhoging en hyperactiviteit (hypo-manie) zijn onmiddellijk na een depressieve episode soms teweeggebracht door anti-depressieve behandeling. De ernstigere vormen van recidiverende depressieve stoornis (F33.2 en F33.3) komen in veel opzichten overeen met vroegere begrippen, zoals manisch-depressieve depressie, melancholie, vitale depressie en endogene depressie. De eerste episode kan op elke leeftijd voorkomen van kinderjaren tot senium, het begin kan acuut of sluipend zijn en de duur varieert van enkele weken tot vele maanden. De kans dat een patiënt met recidiverende depressieve stoornis een manische episode zal doormaken verdwijnt nooit volledig, hoeveel depressieve episoden hij ook heeft doorgemaakt. Als dit inderdaad gebeurt dient de diagnose gewijzigd te worden in bipolaire affectieve stoornis (F31.-). | recidiverende episoden van | depressieve reactie | recidiverende episoden van | psychogene depressie | recidiverende episoden van | reactieve depressie | seizoensafhankelijke depressieve stoornis

Bassin rétréci Fœtus ou nouveau-né affecté par des troubles classés en O64-O66 Présentation occipito-postérieure persistante Présentation transverse
bekkenvernauwing | dwarsligging | gevolgen voor foetus of pasgeborene door aandoeningen geclassificeerd onder O64-O66 | persisterende occipitoposterieure-ligging

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Cependant, pour le premier trimestre considéré à partir de l'adhésion de l'institution à la présente convention, si cette institution introduit au plus tard le 15 du deuxième mois de ce trimestre une note provisoire servant de note d'échéance, l'organisme assureur verse à l'institution, au plus tard le 1 er du troisième mois, une somme égale à la moitié du montant de cette note provisoire.
Voor het eerste kwartaal dat wordt beschouwd vanaf de toetreding van de inrichting tot deze overeenkomst, stort de verzekeringsinstelling evenwel, als die inrichting uiterlijk de 15de van de tweede maand van dat kwartaal een voorlopige nota indient die als vervaldagnota dient, aan de inrichting, uiterlijk de 1ste van de derde maand, een som die gelijk is aan de helft van het bedrag van die voorlopige nota.

Cependant, pour le premier trimestre considéré à partir de l'adhésion du centre de soins de jour à la présente convention, si ce centre de soins de jour introduit au plus tard le 15 du deuxième mois de ce trimestre une note provisoire servant de note d'échéance, l'organisme assureur verse au centre de soins de jour, au plus tard le 1er du troisième mois, une somme égale à la moitié du montant de cette note provisoire.
Voor het eerste kwartaal dat wordt beschouwd vanaf de toetreding van het centrum voor dagverzorging tot deze overeenkomst, maakt de verzekeringsinstelling evenwel aan het centrum voor dagverzorging, als dit uiterlijk de 15de van de tweede maand van dat kwartaal een voorlopige nota indient die als vervaldagnota dient, uiterlijk de 1ste van de derde maand een som over die gelijk is aan de helft van het bedrag van die voorlopige nota.

Cependant, pour le premier trimestre considéré à partir de l'adhésion de l'institution à la présente convention, si cette institution introduit au plus tard le 15 du deuxième mois de ce trimestre une note provisoire servant de note d'échéance, l'organisme assureur verse à l'institution, au plus tard le 1er du troisième mois, une somme égale à la moitié du montant de cette note provisoire.
Voor het eerste kwartaal dat wordt beschouwd vanaf de toetreding van de inrichting tot deze overeenkomst, stort de verzekeringsinstelling evenwel, als die inrichting uiterlijk de 15de van de tweede maand van dat kwartaal een voorlopige nota indient die als vervaldagnota dient, aan de inrichting, uiterlijk de 1ste van de derde maand, een som die gelijk is aan de helft van het bedrag van die voorlopige nota.

Le même règlement adapte aussi en profondeur la présentation de la facture pour les patients (extrait de la note d’hospitalisation et de la note d’honoraires) en vue d’obtenir une présentation claire des montants qui doivent être pris en charge par le patient.
In dezelfde verordening werd ook de layout van de patiëntenfactuur (uittreksel verpleegnota en honorariumnota) grondig aangepast met als doel een duidelijke voorstelling van de bedragen die door de patiënt ten laste moeten worden genomen, te realiseren.

9. Projet SmalS : actualisation Les documents suivants sont distribués : Présentation PP : Nouveau financement : état d’avancement Note d’accompagnement « Que fera l’AFSCA » ; Note au Ministre concernant le nouveau financement ; rapport du groupe de travail Financement du 07/07/2005 Monsieur Diricks explique l’état de la situation à propos du nouveau financement au moyen de la présentation PP précitée (voir transparents pour l’exposé intégral). Timing :
9. SmalS-project : update Volgende documenten worden rondgedeeld: PP-presentatie : stand van zaken m.b.t. de nieuwe financiering; begeleidende nota “wat het FAVV gaat ondernemen”; Nota aan de minister over de nieuwe financiering; Verslag van de werkgroep financiering van 07/07/05.

Durant la période 2006-2008, ce projet a fait l’objet d’une note annuelle, laquelle décrit ce qu’implique concrètement l’évolution du nombre d’invalides, en présentant quelques constatations, et expose certains facteurs permettant d’expliquer cette évolution (cf. notes CI n os 2007/25 et 2007/102).
In de periode 2006-2008 is hierover jaarlijks een nota opgemaakt. Deze jaarnota beschrijft wat de evolutie van de invaliden concreet inhoudt met enkele vaststellingen, en geeft een aantal verklarende factoren voor deze evolutie (referenties van deze nota’s: BU 2007/25 en BU 2007/102).

Si nécessaire, justifier que ces modifications répondent toujours aux critères du point 2 de la présente note (voir également littera a du point 7A de la présente note) ;
Zo nodig, moet de inrichting aantonen dat die wijzigingen nog altijd aan de criteria van punt 2 van deze nota beantwoorden (zie eveneens punt 7A van deze nota)

Au moment où les travaux sont terminés et le bâtiment entièrement occupé par l’établissement, il revient à celui-ci d’introduire son dossier (cf. le point 7C de la présente note) avec tous les justificatifs à l’appui étant donné que l’accord de principe donné par le Comité de l’assurance n’exclut pas toutefois la possibilité de refuser d’inclure dans le forfait toutes les dépenses injustifiées ou délibérément exagérées (c.-à-d. toutes les dépenses qui ne répondent pas aux critères de la présente note).
Zodra de werken zijn beëindigd en het gebouw volledig door de inrichting in gebruik is genomen, moet de inrichting haar dossier indienen (cf. punt 7 C van deze nota) met alle bewijsstukken ter staving, aangezien het principieel akkoord van het Verzekeringscomité niet de mogelijkheid uitsluit om alle ongerechtvaardigde of manifest overdreven uitgaven niet in dit forfait op te nemen (d.w.z. alle uitgaven die niet aan de criteria van deze nota beantwoorden).

Le Règlement (Annexe I, Chapitre 1, catégorie 1.2, note 5) indique que si L. monocytogenes est quand même présente par accident, la valeur de tolérance le jour de production peut être adaptée de telle façon que la limite de 100/g proposée dans le Règlement soit toujours respectée à la date limite de consommation.
De Verordening (Bijlage I, Hoofdstuk 1, categorie 1.2, voetnoot 5) geeft aan dat, indien L. monocytogenes dan toch accidenteel aanwezig is, de tolerantiewaarde op de dag van productie kan aangepast worden zodat steeds de door de Verordening opgelegde grenswaarde van 100 kve/g wordt gerespecteerd op de uiterste datum van consumptie.

Chaque matière première (cf. art. 24 de l’AR du 08 février 1999 20 j ) et additif doivent être complétés par une information sur l’origine génétiquement modifiée, soit directement après la matière première, soit dans une note en bas (à l’aide d’un astérisque) de la liste des matières premières et additifs présents dans l’aliment, imprimée dans une police de caractère ayant au moins la même taille que celle de la liste.
Alle voedermiddelen (cf. art. 24 van het KB van 8 februari 1999 20 j ) en additieven moeten gepaard gaan met informatie over de genetisch gemodificeerde herkomst ervan, ofwel onmiddellijk na het voedermiddel, ofwel in een voetnoot (door middel van een verwijzing) bij de lijst van voedermiddelen en additieven die in het voeder aanwezig zijn, en moet worden gedrukt in een lettertype dat minstens dezelfde grootte heeft als dat van de lijst zelf.