Traduction de «réfère la partie » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

cuir chevelu [toute partie] lèvre nez (cloison) œil avec d'autres parties de la face, de la tête et du cou oreille [toute partie] région temporale
behaarde hoofd [elk deel] | lip | neus(septum) | oog met overige delen van aangezicht, hoofd en hals | oor [elk deel] | slaap(streek)

atteinte bilatérale de membres de la même partie du corps lésions traumatiques, selon leur type, d'au moins deux parties du corps classées en S00-S99
dubbelzijdig betrokkenheid van extremiteiten | letsel naar aard van twee of meer lichaamsregio's geclassificeerd onder S00-S99

Amputation traumatique associée de (parties de) doigt(s) et d'autres parties du poignet et de la main
gecombineerde traumatische-amputatie van (deel van) vinger(s) met andere delen van pols en hand

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

référence | référence
referentie | verwijzing

électrode stérile de référence électrochirurgicale à usage unique
steriele terugvoerelektrode voor elektrochirurgisch diathermiesysteem voor eenmalig gebruik

au-dessous de l'étendue de référence
verlaagde waarde

ensemble de référence simple belge pour les substances comestibles traduites
Belgische simpele referentieset voor vertaalde eetbare substanties

au-dessus de l'étendue de référence
boven referentiewaarde

électrode non stérile de référence électrochirurgicale à usage unique
niet-steriele retourelektrode voor elektrochirurgisch diathermiesysteem voor eenmalig gebruik

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Considérant que, dans sa note d'observations, à laquelle se réfère la partie intervenante, la partie adverse objecte que le recours n'est pas recevable, qu'il vise en effet à la reconnaissance d'un droit subjectif en ce que " la partie requérante cherche à empêcher sa concurrente d'obtenir une place sur le marché des spécialités pharmaceutiques destinées à guérir la maladie l'hépatite C chronique, en faisant valoir un prétendu droit de propriété sur l'association de certaines molécules.
Considérant que, dans sa note d’observations, à laquelle se réfère la partie intervenante, la partie adverse objecte que le recours n’est pas recevable, qu’il vise en effet à la reconnaissance d’un droit subjectif en ce que “la partie requérante cherche à empêcher sa concurrente d’obtenir une place sur le marché des spécialités pharmaceutiques destinées à guérir la maladie l’hépatite C chronique, en faisant valoir un prétendu droit de propriété sur l’association de certaines molécules.

Cette transmission de données doit être effectuée pour tous les patients diagnostiqués comme patient souffrant d’une maladie neuromusculaire ; les patients ne présentant pas encore de symptôme et qui sont suivis par l’hôpital dont le centre de référence fait partie sont également visés, peu importe s’ils répondent ou non aux conditions fixées par la présente convention.
Voor alle patiënten bij wie de diagnose van een neuromusculaire ziekte is gesteld, moeten er gegevens worden overgedragen ; de patiënten die nog geen symptomen vertonen en die worden opgevolgd door het ziekenhuis waarvan het referentiecentrum deel uitmaakt, worden dus eveneens beoogd, ongeacht het feit of ze al dan niet aan de door deze overeenkomst vastgestelde voorwaarden beantwoorden.

R : La distinction à laquelle il est fait référence faisait partie de la directive 92/46/CEE qui a été transposé dans la réglementation belge par l’AR du 7 mars 1994 relatif à l’agrément des établissements laitiers et des acheteurs.
A: Het onderscheid waarnaar wordt verwezen maakt deel uit van de richtlijn 92/46/EEG die in de Belgische reglementering was omgezet via het KB 7 maart 1994 betreffende erkenning van melkinrichtingen en kopers.

Elle décrit également les relations entre les différentes parties impliquées dans la conclusion et la mise en application de cette convention, à savoir le pouvoir organisateur, le centre de référence en IMOC, les bénéficiaires de l’assurance obligatoire soins de santé tels que définis à l’Art. 2 et leurs référants éventuels, le réseau de structures de soins duquel le centre de référence en IMOC est le pivot, les organismes assureurs et le Service des soins de santé de l’INAMI.
Zij omschrijft bovendien ook de betrekkingen tussen de diverse bij het afsluiten en de werking van deze overeenkomst betrokkenen, te weten de inrichtende macht, het CP-referentiecentrum, de rechthebbenden van de verplichte verzekering voor geneeskundige verzorging zoals bepaald in Art. 2 van deze overeenkomst en hun eventuele verwijzers, het netwerk waarvan het CP-referentiecentrum de spil is, de verzekeringsinstellingen en de Dienst voor geneeskundige verzorging van het RIZIV.

Art. 25. § 1 er . Le pouvoir organisateur du centre de référence en IMOC s’engage à facturer aux organismes assureurs, sur les indications du centre de référence en IMOC, les prix fixés à l’Art. 13, § 1 er soit par bande magnétique de l’établissement hospitalier duquel le centre de référence en IMOC fait partie (= obligatoire pour tout bénéficiaire hospitalisé), soit à l’aide d’une facture dont le modèle a été approuvé par le Comité de l'assurance.
Art. 25. § 1. De inrichtende macht van het CP-referentiecentrum verbindt zich er toe, op aangeven van het CP-referentiecentrum, de in Art. 13, § 1, vastgestelde prijzen aan de verzekeringsinstellingen te factureren, hetzij via de magneetband van de verplegingsinrichting waarvan het CP-referentiecentrum deel uitmaakt (= verplicht voor elke gehospitaliseerde rechthebbende), hetzij aan de hand van een factuur waarvan het model is goedgekeurd door het Verzekeringscomité.

En outre, le logopède visé au § 1 er , même s'il n'a pas opté pour le système du tiers payant comme prévu aux §§ 2 et 3 du présent article, peut néanmoins recourir à ce système de paiement pour la partie des honoraires qui est à charge de l'organisme assureur, en faveur des cas énumérés ci-dessous : 1° les bénéficiaires qui décèdent en cours de traitement ou qui se trouvent dans un état comateux; 2° les bénéficiaires qui se trouvent dans une situation financière individuelle de détresse ; 3° les bénéficiaires qui, au plus tard le 1 er octobre de l’année de référence, soit ont droit à un revenu garanti en application de la loi du 1 er avril 1969 instituant un revenu garanti aux personnes âgées ou conservent par application de l’article 21, § 2, de la même loi le droit à la majoration de rente, soit ont droit à un minimum de moyens d’existence, ainsi que les personnes qui sont à leur charge ; 4° les bénéficiaires qui, au plus tard le 1 er octobre de l’année de référence, ont droit à l’intervention majorée de l’assurance et qui sont visés à l’article 37, §§ 1 er et 19, de la loi relative aux allocations de handicapés et les personnes qui sont à leur charge ; 5° les bénéficiaires auxquels est accordée, au plus tard le 1 er octobre de l’année de référence, une des allocations visées dans la loi du 27 février 1987 relative aux allocations de handicapés et les personnes qui sont à leur charge ; 6° les bénéficiaires qui sont, pour l’application de l’assurance obligatoire soins de santé et indemnités, en chômage contrôlé et qui ont depuis six mois au moins la qualité de chômeur complet au sens de la réglementation relative au chômage et les personnes qui sont à leur charge.
Bovendien kan de in § 1 bedoelde logopedist, ook als hij niet heeft geopteerd voor de derdebetalersregeling zoals bedoeld in de §§ 2 en 3 van dit artikel, die derdebetalersregeling toch toepassen voor het gedeelte van de honoraria dat ten laste is van de verzekeringsinstelling, ten voordele van de hierna opgesomde gevallen: 1° de rechthebbenden die tijdens de behandeling overlijden of zich in comateuze toestand bevinden; 2° de rechthebbenden die zich in een individuele financiële noodsituatie bevinden; 3° de rechthebbenden die uiterlijk op 1 oktober van het refertejaar hetzij recht hebben op een gewaarborgd inkomen met toepassing van de wet van 1 april 1969 tot instelling van een gewaarborgd inkomen voor bejaarden of met toepassing van artikel 21, § 2, van dezelfde wet recht behouden op rentebijslag, hetzij recht hebben op een bestaansminimum met toepassing van de wet van 7 augustus 1974 tot instelling van het recht op een bestaansminimum, alsmede de personen die te hunnen laste zijn; 4° de rechthebbenden die uiterlijk op 1 oktober van het refertejaar recht hebben op de verhoogde tegemoetkoming van de verzekering en die bedoeld zijn in artikel 37, §§ 1 en 19 van de gecoördineerde wet en de personen die te hunnen laste zijn; 5° de rechthebbenden die uiterlijk op 1 oktober van het refertejaar een van de in de wet van 27 februari 1987 betreffende de tegemoetkoming aan gehandicapten bedoelde tegemoetkomingen toegekend krijgen en de personen die te hunnen laste zijn; 6° de rechthebbenden die uiterlijk op 1 oktober van het refertejaar voor het toepassen van de verplichte verzekering voor geneeskundige verzorging en uitkeringen gecontroleerde werklozen zijn die sedert ten minste zes maanden de hoedanigheid van volledig werkloze hebben als bedoeld in de reglementering betreffende de werkloosheid en de personen die te hunnen laste zijn.

Partie Z1 : (nombre moyen de LCS pendant la période de référence allant du 01/07/2006 au 30/06/2007 * 5,05 euros (5,69 euros à l’indice du 1 er mai 2008)) / (nombre total de jours facturés durant la période de référence / nombre total de jours civils durant la période de référence)
Deel Z1:(gemiddeld aantal bedden KVB van de referentieperiode lopende van 01/07/2006 tot 30/06/2007 * 5,05 euro (5, 69 euro aan index op 1 mei 2008)) / (totaal aantal gefactureerde dagen in de referentieperiode / totaal aantal kalenderdagen in de referentieperiode)

Partie Z1 : (nombre moyen de patients en LCS pendant la période de référence * 5.62 euros (6,33 euros à l’indice du 1 er mai 2008)) / (nombre total de jours facturés durant la période de référence / nombre total de jours civils durant la période de référence)
Deel Z1: (gemiddeld aantal patiënten in KVB tijdens de referentieperiode * 5.62 euro (6,33 euro aan index op 1 mei 2008))/ (totaal aantal gefactureerde dagen in de referentieperiode / totaal aantal kalenderdagen in de referentieperiode)

Si la dénomination de vente de l'arôme contient une référence à une denrée alimentaire ou à une source d'arômes, le terme " naturel " ou toute autre expression ayant une signification sensiblement équivalente ne peut être utilisé que si la partie aromatisante a été isolée par des procédés physiques appropriés ou des procédés enzymatiques ou microbiologiques ou des procédés traditionnels de préparations de denrées alimentaires uniquement [ou presque uniquement] à partir de la denrée alimentaire ou de la source d'arômes concernée.
Indien de verkoopbenaming van het aroma een verwijzing naar een voedingsmiddel of een uitgangsmateriaal voor de bereiding van aroma's bevat, mag de term " natuurlijk" of elke andere uitdrukking die in wezen dezelfde betekenis heeft alleen worden gebruikt wanneer de aromatiserende component is geïsoleerd door geschikte fysische dan wel enzymatische of microbiologische procédés of door traditionele voedingsmiddelenbereidingswijzen, uitsluitend [of vrijwel uitsluitend] uitgaande van het betrokken voedingsmiddel of het betrokken uitgangsmateriaal voor de bereiding van aroma's.

méthodes sont validées par rapport à la méthode de référence et, s'il s'agit de méthodes commercialisées, certifiées par une tierce partie, conformément au protocole défini dans la norme EN/ISO 16140 ou à d'autres protocoles analogues reconnus au niveau international.
als die methoden ten opzichte van de referentiemethode gevalideerd worden en gebruik wordt gemaakt van een door eigendomsrecht beschermde methode die door een derde is gecertificeerd overeenkomstig het protocol in EN/ISO-norm 16140 of andere, soortgelijke internationaal aanvaarde protocollen.