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Occupant
Tout type

Vertaling van "toute occupation orientée " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE
Occupant [tout type] d'un véhicule à moteur à trois roues, blessé dans un accident de transport, en dehors de la circulation

motorrijder gewond bij niet-gespecificeerd niet-verkeersongeval


Occupant [tout type] d'une automobile, blessé dans des autres accidents de transport précisés

inzittende [elke] van auto gewond bij overige gespecificeerde vervoersongevallen


Occupant [tout type] d'une automobile blessé dans un accident sans précision, en dehors de la circulation

inzittende van auto [elke] gewond bij niet-gespecificeerd niet-verkeersongeval


Occupant [tout type] d'un véhicule à moteur à trois roues, blessé dans un accident de la circulation

motorrijder gewond bij niet-gespecificeerd verkeersongeval


Occupant [tout type] d'un véhicule à moteur à trois roues, blessé dans d'autres accidents de transport précisés

motorrijder gewond bij overige gespecificeerde vervoersongevallen


Occupant [tout type] d'une automobile, blessé dans un accident de la circulation

inzittende [elke] van auto gewond bij niet-gespecificeerd verkeersongeval


Occupant [tout type] d'une camionnette, blessé dans un accident, en dehors de la circulation

inzittende [elke] van (open) bestelwagen gewond bij niet-gespecificeerd niet-verkeersongeval


Occupant [tout type] d'un véhicule lourd blessé dans un accident de transport, en dehors de la circulation

inzittende [elke] van vrachtwagen gewond bij niet-gespecificeerd niet-verkeersongeval


Occupant [tout type] d'une camionnette, blessé dans un accident de la circulation

inzittende [elke] van (open) bestelwagen gewond bij niet-gespecificeerd verkeersongeval


Occupant [tout type] d'une camionnette, blessé dans d'autres accidents de transport précisés

inzittende [elke] van (open) bestelwagen gewond bij overige gespecificeerde vervoersongevallen
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L’assuré social reconnu incapable de travailler interrompt son incapacité indemnisable quand il reprend un travail, salarié ou non (en ce sens : Cass., 19.10.1992, Chr.D.Soc., 1993, p. 64), si celui-ci entre dans la notion d’activité figurant dans cette disposition légale à savoir “toute occupation orientée vers la production de biens ou de services permettant directement ou indirectement de retirer un profit économique pour soi-même ou pour autrui ; il importe peu, à cet effet, que cette activité soit occasionnelle, voir même exceptionnelle” (C..

L’assuré social reconnu incapable de travailler interrompt son incapacité indemnisable quand il reprend un travail, salarié ou non (en ce sens : Cass., 19.10.1992, Chr.D.Soc., 1993, p. 64), si celuici entre dans la notion d’activité figurant dans cette disposition légale à savoir “toute occupation orientée vers la production de biens ou de services permettant directement ou indirectement de retirer un profit économique pour soi-même ou pour autrui ; il importe peu, à cet effet, que cette activité soit occasionnelle, voir même exceptionnelle” (C..




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Date index: 2021-01-12
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